aoo2_Habi2021-Fournitures d'habillement, d'articles chaussants, d'accessoires et E.P.I pour les Collectivités Locales
si varois d aide aux achats divers
fournitures d'habillement, d'articles chaussants, d'accessoires et E.P.I pour les Collectivités Locales
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Meubles (y compris les meubles de bureau), aménagements, appareils électroménagers (à l'exclusion de l'éclairage) et produits de nettoyage › Articles textiles
- • Produits en cuir et textiles, matériaux en plastique et en caoutchouc
- • Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires › Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-12 | Avis de marché |
| 2021-09-01 | Informations complémentaires |
| 2022-02-09 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: si varois d aide aux achats divers
Adresse postale: 1 place des Résistants
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-417714
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 376 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: h01habillement, articles chaussants et EPI pour les personnels des écoles, cuisines, RPA-EHPAD, maintenance et entretien
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: clause de réexamen article 16 du CCAP
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: h03-Habillement pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: habillement pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h04-Articles Chaussants pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 4
Brève description: articles Chaussants pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h05-Accessoires et armements pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description: accessoires et armements pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: saint mandrier
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Adresse postale: 1 Place des Résistants
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Point de contact: M le représentant légal du Coordonnateur
Fax: +33 494635255 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sivaad
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 158-417714 (2021-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires
Brève description:
fournitures d'habillement, d'articles chaussants, d'accessoires et E.P.I pour les Collectivités Locales
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Code CPV supplémentaire: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: si varois d aide aux achats divers
Adresse postale: 1 place des Résistants
Code postal: 83430
Commune postale: Saint-Mandrier
Contact
Adresse Internet: http://www.sivaad.fr 🌏
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr 📧
Téléphone: +33 494636681 📞
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-12 📅
Date limite de soumission: 2021-09-22 📅
Date de publication: 2021-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 158-417714
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires
critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l'offre 40% prix 20% valeur technique de l'offre
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 376 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: h01habillement, articles chaussants et EPI pour les personnels des écoles, cuisines, RPA-EHPAD, maintenance et entretien
Numéro du lot: 1
Brève description:
habillement, articles chaussants et EPI pour les personnels des écoles,cuisines, RPA-EHPAD, maintenance et entretien
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des options: clause de réexamen article 16 du CCAP
Informations complémentaires:
critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40 % qualité de l'offre 40% prix 20% valeur technique de l'offre
Intitulé du lot: h02-Habillement, articles chaussants et EPI pour les personnels des Services Techniques
Numéro du lot: 2
Brève description:
habillement, articles chaussants et EPI pour les personnels des ServicesTechniques
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h03-Habillement pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 3
Brève description: habillement pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 76 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h04-Articles Chaussants pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 4
Brève description: articles Chaussants pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 24 000 EUR 💰
Intitulé du lot: h05-Accessoires et armements pour les personnels de Police Municipale
Numéro du lot: 5
Brève description: accessoires et armements pour les personnels de Police Municipale
Valeur estimée hors TVA: 32 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidaten cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s)copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.Une lettre de candidature (ou Dc1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire
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déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
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liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant lemontant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Droit des marchés publics applicable: Groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Heure limite de réception des offres: 23:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Lieu: saint mandrier
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Nom du pouvoir adjudicateur: groupement de Commandes des Collectivités Territoriales du Var
Adresse postale: 1 Place des Résistants
Pays: Var 🏙️
Contact
Point de contact: M. le président
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Point de contact: M le représentant légal du Coordonnateur
Fax: +33 494635255 📠
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: sivaad
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2024
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.frLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-securises.frLes modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.Les critères relatifs à la candidature sont la situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise.Les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 6.2 du règlement de consultation.L'estimation du marché est de 376 000 eur ht, sur la durée totale du marché (24 mois)les estimations des lots HT sont celles pour la durée totale du marché( 24 mois)
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R551-6 du Code de Justice Administrative, Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R551-10 du Code de Justice Administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R551-7 du Code de Justice Administrative, après la signature du marché, Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriéesrecours pour excès de pouvoir à l'encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l'encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquéelorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja)Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens " accessible à l'adresse internet
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Nom: ccra de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Source: OJS 2021/S 158-417714 (2021-08-12)
Informations complémentaires (2021-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449208
Se réfère à l'avis: 2021/S 158-417714
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2021/S 172-449208 (2021-09-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-01 📅
Date limite de soumission: 2021-10-01 📅
Date de publication: 2021-09-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 172-449208
Se réfère à l'avis: 2021/S 158-417714
Numéro JO-S: 172
Source: OJS 2021/S 172-449208 (2021-09-01)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079382
Numéro JO-S: 31
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: carole b
Numéro d'enregistrement national: 390 250 686
Adresse postale: 123 boulevard Georges Clémenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: gk professional
Numéro d'enregistrement national: 444 484 042 000
Adresse postale: 55 rue JM Jacquard ZAET de Creil
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Code postal: 60740
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Code postal: 83470
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchessecurises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 031-079382 (2022-02-09)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 376 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Mixte
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-02-09 📅
Date de publication: 2022-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 031-079382
Numéro JO-S: 31
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Nom: carole b
Numéro d'enregistrement national: 390 250 686
Adresse postale: 123 boulevard Georges Clémenceau
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: gk professional
Numéro d'enregistrement national: 444 484 042 000
Adresse postale: 55 rue JM Jacquard ZAET de Creil
Commune postale: Saint-Maximin-la-Sainte Baume
Code postal: 60740
Valeur totale du marché: 76 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
Code postal: 83470
Valeur totale du marché: 32 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
2
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marchessecurises.fr 🌏
Source: OJS 2022/S 031-079382 (2022-02-09)
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