Avis de marché (2021-07-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat intercommunal varois d'aide aux achats divers
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494636681📞
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr📧
Région: Var🏙️
URL: http://www.sivaad.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Personne de contact: Monsieur le représentant légal du coordonnateur
Téléphone: +33 494636681📞
Téléphone: +33 494635255 📠
Pouvoir adjudicateur Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
En cas de passation conjointe de marchés impliquant différents pays, indiquer la législation nationale applicable en matière de passation de marchés: Groupement de commandes des collectivités territoriales du Var.
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Monsieur le président du Sivaad
Numéro d'enregistrement national: 25830112600029
Adresse postale: 1 place des Résistants
Commune postale: Saint-Mandrier
Code postal: 83430
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494636681📞
Courrier électronique: juridique@sivaad.fr📧
Fax: +33 494635255 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.sivaad.fr🌏 Communication
URL de participation: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/🌏
URL de l'outil d'acquisition: http://www.marches-securises.fr/perso/SIVAAD_83/🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo1_Lps2021 — fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales”
Produits/services: Enveloppes, cartes-lettres et cartes postales non illustrées📦
Brève description:
“Fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 233 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 11
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: F01 papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Papier d'impression📦
Produits/services supplémentaires: Papier pour photocopie📦
Produits/services supplémentaires: Fournitures de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Papeterie📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot.
Description du marché: Papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 210 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Clause de réexamen article 16 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation:
— 40 % prix;
— 40 % qualité de l'offre;
— 20 % valeur technique de l'offre.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: F02 fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Petit matériel de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Articles de papeterie et autres articles en papier📦
Description du marché: Fournitures de bureau et petits matériels informatiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 384 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation:
— 40 % prix;
— 40 % qualité de l'offre;
— 20 % valeur technique de l'offre.
Autres codes...”
Informations complémentaires
Critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation:
— 40 % prix;
— 40 % qualité de l'offre;
— 20 % valeur technique de l'offre.
Autres codes CPV:
— 30200000-1: matériel et fournitures informatiques;
— 30192700-8: papeterie diverse;
— 30000000-9: machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels;
— 30237200-1: accessoires informatiques.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: F03 fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Description du marché: Fournitures scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: F05 enveloppes personnalisables et papier à entête
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Enveloppes imprimées📦
Produits/services supplémentaires: Services d'impression et services connexes📦
Produits/services supplémentaires: Imprimés et produits connexes📦
Description du marché: Enveloppes personnalisables et papier à entête.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: F06 cartouches d'impression et articles connexes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Cartouches de toner📦
Produits/services supplémentaires: Produits d'encrage📦
Description du marché: Cartouches d'impression et articles connexes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: L01 livres scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Livres, brochures et dépliants imprimés📦
Description du marché: Livres scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation:
— 60 % valeur technique de l'offre;
— 30 % délai de livraison;
— 10 % prix des prestations.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: L02 livres non scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Livres non scolaires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: S01 outils et jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Produits/services supplémentaires: Jeux éducatifs📦
Produits/services supplémentaires: Puzzles📦
Description du marché: Outils et jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations sur les options
Description des options: Claude de réexamen article 16 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation:
— 40 % prix;
— 40 % qualité de l'offre;
— 20 % valeur technique de l'offre.
Autre code...”
Informations complémentaires
Critères énoncés à l'article 6.2 du règlement de la consultation:
— 40 % prix;
— 40 % qualité de l'offre;
— 20 % valeur technique de l'offre.
Autre code CPV:
— 37800000-6: fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“S02 jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“M01 mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges, chaises et articles assimilés, et pièces connexes📦
Produits/services supplémentaires: Tables, armoires, bureaux et bibliothèques📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Description du marché:
“Mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour...”
Liste et brève description des conditions
— renseignement sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat en cas de cotraitance;
— l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s) copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— une lettre de candidature (ou DC1) précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles;
— la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents… Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de COVID-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le marché sera exécuté au sein des collectivités adhérentes au GCCTV ayant recensé des besoins au sein de cette procédure.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-10
23:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13
08:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Saint-Mandrier.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2024.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.fr — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://www.marches-securises.fr — Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont la situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise. Les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 6.2 du règlement de consultation. L'estimation du marché est de 1 233 000 EUR HT, sur la durée totale du marché (24 mois) les estimations des lots HT sont celles pour la durée totale du marché (24 mois).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001, +33 484354554, catherine.pietri@paca.gouv.fr
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative;
— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du code de justice administrative, après la signature du marché;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, ouvert aux tiers dans le délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées recours pour excès de pouvoir à l'encontre des clauses réglementaires du contrat ou à l'encontre de la décision de déclarer sans suite la procédure, dans les deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision attaquée lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine, BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 138-366519 (2021-07-15)
Avis d'attribution de marché (2022-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: si varois d aide aux achats divers
Personne de contact: M. le président du SIVAAD
URL: https://www.sivaad.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://sivaad.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“aoo1_Lps2021-Fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales”
Brève description:
“fournitures de bureau, de librairie, scolaires et mobiliers administratifs, scolaires des collectivités locales”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 616 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: f01papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Description
Site principal ou lieu d'exécution: au sein des entités adhérentes du GCCTV ayant recensé des besoins pour ce lot
Description du marché: papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Informations sur les options
Description des options: clause de réexamen article 16 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40% prix 40 % qualité de l'offre 20% valeur technique de l'offre” Champ d'application du marché
Titre: f02 Fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Description
Description du marché: fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité de l'offre
Critère de qualité (nom): valeur technique de l'offre
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40% prix 40 % qualité de l'offre 20% valeur technique de l'offreautres Codes CPV...”
Informations complémentaires
critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40% prix 40 % qualité de l'offre 20% valeur technique de l'offreautres Codes CPV 30200000-1 - matériel et fournitures informatiques30192700-8 papeterie diverse30000000-9 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels30237200-1 -accessoires informatiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: f03fournitures scolaires
Description
Description du marché: fourniturs scolaires
Champ d'application du marché
Titre: f05enveloppes personnalisables et papier à entête
Description
Description du marché: enveloppes personnalisables et papier à entête
Champ d'application du marché
Titre: f06 Cartouches d'impression et articles connexes
Description
Description du marché: cartouches d'impression et articles connexes
Champ d'application du marché
Titre: l01livres scolaires
Description
Description du marché: livres scolaires
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 10
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 60% valeur technique de l'offre30 % Délai de livraison 10% prix des prestations” Champ d'application du marché
Titre: l02livres non scolaires
Description
Description du marché: livres non scolaires
Champ d'application du marché
Titre: s01outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Description
Description du marché: outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Informations sur les options
Description des options: claude de réexamen article 16 du CCAP
Description
Informations complémentaires:
“critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40% prix 40 % qualité de l'offre 20% valeur technique de l'offreautre code CPV :...”
Informations complémentaires
critères énoncés à l'article 6.2 du Règlement de la Consultation : 40% prix 40 % qualité de l'offre 20% valeur technique de l'offreautre code CPV : 37800000-6 - fournitures pour travaux d'artisanat et travaux artistiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“s02jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Description
Description du marché:
“jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Champ d'application du marché
Titre:
“m01mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Description
Description du marché:
“mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Champ d'application du marché
Titre:
“m02 Mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)” Description
Description du marché:
“mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 138-366519
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: papier toutes impressions (reprographie, photos, etc.)
Date de conclusion du contrat: 2021-11-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 659 501 837 000
Adresse postale: impasse Lavoisier
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 210 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fournitures de bureau et petits matériels informatiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 384 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: fourniturs scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 162 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: enveloppes personnalisables et papier à entête
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: cartouches d'impression et articles connexes
Nom et adresse du contractant
Nom: tg informatique
Numéro d'enregistrement national: 33365921700041
Adresse postale: 71 Montée de Saint-Menet
Commune postale: Marseille
Code postal: 13011
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: livres scolaires
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: livres non scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-12-09 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: outils et Jeux d'apprentissage, d'activités manuelles et pédagogiques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“jouets porteurs, accessoires et petites fournitures d'éducation physique et d'éveil musical” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“mobilier assemblé et garanti pour les structures scolaires, périscolaires et extrascolaires” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“mobilier de bureau, assemblé et garanti, pour les collectivités locales (hors multimédia)” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-securises.frLa transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://www.marches-securises.frLes modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer.Les critères relatifs à la candidature sont la situation juridique de l'entreprise, la capacité économique et financière, les références professionnelles et la capacité technique de l'entreprise.Les critères et sous-critères, leur pondération et la méthode de notation détaillés sont indiqués à l'article 6.2 du règlement de consultation.L'estimation du marché est de 1 233 000 eur ht, sur la durée totale du marché (24 mois)les estimations des lots HT sont celles pour la durée totale du marché( 24 mois)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: ccra de Marseille
Adresse postale: place Félix Baret CS 80001 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr
Commune postale: Marseille Cedex 06
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Toulon
Adresse postale: 5, rue Racine BP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 09
Source: OJS 2022/S 031-079388 (2022-02-09)