Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de reprographie diverses pour les besoins du GHT Hainaut Cambrésis.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sera compris sans montant minimal, ni maximal annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-18.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr🌏
Nom: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur
Commune postale: Maubeuge
Objet Champ d'application du marché
Titre: AOO 2021-1021-1025 Prestations de reprographies
AOO 2021-1021-1025
Produits/services: Services de reprographie📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de reprographie diverses pour les besoins du GHT Hainaut Cambrésis.
Le présent appel d'offres...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de reprographie diverses pour les besoins du GHT Hainaut Cambrésis.
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sera compris sans montant minimal, ni maximal annuel.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 036 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Imprimé de reprographie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de reprographie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Description du marché: Imprimes standards.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 252 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter. Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale d'un an à compter. Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Pour le lot 1 une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire qui concerne uniquement le Centre hospitalier de Valenciennes concernant la livraison au...”
Description des options
Pour le lot 1 une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire qui concerne uniquement le Centre hospitalier de Valenciennes concernant la livraison au sein des services. Voir dans l'article 4 du CCTP et dans le BPU PSE lot 1.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“Pour le lot 1 ce lot est réservé, selon les articles R. 2113-7 et R. 2113-8 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées ou à des...”
Informations complémentaires
Pour le lot 1 ce lot est réservé, selon les articles R. 2113-7 et R. 2113-8 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Impression de supports de communication
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Impression de supports de communication.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 552 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Il pourra être reconduit trois fois tacitement pour une période de un an, soit une durée maximale de quatre ans.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Étiquettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Étiquettes.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 152 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Imprimés spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Imprimés spécifiques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— renseignements...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail;
— extrait Kbis;
— attestations sociales Ursaff et Agefiph;
— délégation de signature (si le signataire n'est pas une des personnes visées au Kbis);
— les renseignements concernant les interdictions de soumissionner tels que prévus aux articles R. 2143-9, R. 2143-6 à R. 2143-9 du code de la commande publique:
—— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
—— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas des interdictions de soumissionner.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12...”
Liste et brève description des critères de sélection
Les renseignements concernant la capacité économique et financière de l'entreprise tels que prévus aux articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
— bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi;
— attestations fiscales.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-18
12:00 📅
“Le lot 1 est réservé selon les articles R. 2113-7 et R. 2113-8 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées ou à des établissements et...”
Le lot 1 est réservé selon les articles R. 2113-7 et R. 2113-8 du code de la commande publique, à des entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2021/S 093-243521 (2021-05-11)
Avis d'attribution de marché (2022-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: centre hospitalier de Valenciennes
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: centre hospitalier de Denain
Nom: centre Hospitalier de Sambre-Avesnois
Adresse postale: 13 Boulevard Pasteur
Nom: centre Hospitalier de Cambrai
Nom: centre Hospitalier de Saint-Amand les Eaux
Nom: centre Hospitalier de le Cateau Cambrèsis
Commune postale: Le Cateau Cambrèsis
Nom: centre Hospitalier de le Quesnoy
Nom: centre Hospitalier du Pays d'avesnes
Nom: centre Hospitalier d'hautmont
Objet Champ d'application du marché
Titre: aoo 2021-1021-1025 Prestations de Reprographies
AOO 2021-1021-1025
Brève description:
“le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de reprographie diverses pour les besoins du GHT Hainaut Cambrésis. Le présent appel d'offre...”
Brève description
le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de reprographie diverses pour les besoins du GHT Hainaut Cambrésis. Le présent appel d'offre ouvert est soumis aux dispositions des articles R. 2124-1 et R.2161-2 ° à R.2161-5 du Code de la commande publique. Les dispositions des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres et des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique relatifs aux accords-cadres par émission de bons de commande seront applicables. Le présent accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sera compris sans montant minimum, ni maximum annuel
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 259 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: imprimé de reprographie
Description
Description du marché: imprimes standards
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 100
Informations sur les options
Description des options:
“pour le lot 1 une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire qui concerne uniquement le Centre Hospitalier de Valenciennes concernant la livraison au...”
Description des options
pour le lot 1 une prestation supplémentaire éventuelle obligatoire qui concerne uniquement le Centre Hospitalier de Valenciennes concernant la livraison au sein des services. Voir dans l'article 4 du CCTP et dans le bpu pse Lot 1
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: impression de supports de communication
Description
Description du marché: impression de supports de communication
Champ d'application du marché
Titre: etiquettes
Description
Description du marché: etiquettes
Champ d'application du marché
Titre: imprimés spécifiques
Description
Description du marché: imprimés spécifiques
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 093-243521
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-1021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: imprimés de reprographie réservé ESAT ou EA
Date de conclusion du contrat: 2021-08-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: ethap npc
Commune postale: Guesnain
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 63 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-1022
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: impression de supports de communication
Date de conclusion du contrat: 2021-08-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: artesienne
Commune postale: Lievin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 138 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-1023
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Etiquettes (vierges et imprimées)
Date de conclusion du contrat: 2022-02-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: luquet duranton
Commune postale: Annonay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-1024
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: imprimés spécifiques
Nom et adresse du contractant
Nom: berger-levrault
Commune postale: Champigneulles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy St Hillaire
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs au marchés publics de Nancy”
Adresse postale: 1 rue du préfet Claude Erignac
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Administratif de Lille
Adresse postale: 5 Rue Geoffroy St Hillaire
Source: OJS 2022/S 035-090344 (2022-02-15)