Analyse des temps de parcours des lignes de bus franciliennes

Île-de-France Mobilités

La présente consultation a pour objet l'analyse des temps de parcours des lignes de bus franciliennes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-25.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Société A1 Statistiques SAS

Qui ?

• Île-de-France Mobilités

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'études › Services de réalisation d'enquêtes

Où ?

• Ile-de-France › Ile-de-France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-25	Avis de marché
2021-12-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réalisation d'enquêtes
Numéro de référence: 2021-039
Brève description:

La présente consultation a pour objet l'analyse des temps de parcours des lignes de bus franciliennes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Île-de-France Mobilités
Adresse postale: 39 bis-41 rue de Châteaudun
Code postal: 75009
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.iledefrance-mobilites.fr 🌏
Courrier électronique: rodia.tete@iledefrance-mobilites.fr 📧
Téléphone: +33 182538104 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date limite de soumission: 2021-07-28 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-328545
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les soumissionnaires devront faire parvenir une demande écrite, au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Dans le cas où une question parviendrait à Île-de-France Mobilités passé ce délai, Île-de-France Mobilités ne répondrait pas à cette question. Tout renseignement d'ordre technique et administratif devra être posé par l'intermédiaire de la plateforme achatpublic.com, zone «questions/réponses». Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des plis. Concernant la signature de différents documents, notamment le DC 1 et l'acte d'engagement, la signature des documents est possible mais n'est pas obligatoire. L'acheteur appelle à l'attention des soumissionnaires qu'une remise de ces pièces déjà signées permet de fluidifier la procédure et de clôturer celle-ci plus rapidement. L'acheteur se rapprochera du soumissionnaire qui serait désigné titulaire pour demander une signature si ce dernier n'a pas signé dès la remise de son pli son offre. Pour tous les documents pour lesquels une signature du soumissionnaire est exigée (tant pour la candidature que pour l'offre), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le soumissionnaire. Cette personne est: — soit le représentant légal du soumissionnaire; — soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du soumissionnaire. Les soumissionnaires doivent répondre uniquement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 - En cas de difficulté lors de la remise de sa candidature, le soumissionnaire est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par e-mail à support@achatpublic.com - Les soumissionnaires peuvent adresser à l'acheteur, sur support papier ou support physique électronique (CD ou DVD ROM, clé USB), une copie de sauvegarde de ces documents. En outre, conformément aux dispositions de l'arrêté d'application relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le soumissionnaire qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique électronique ou sur un support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.

Informations complémentaires

Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les soumissionnaires devront faire parvenir une demande écrite, au plus tard six jours calendaires avant la date limite de remise des plis. Dans le cas où une question parviendrait à Île-de-France Mobilités passé ce délai, Île-de-France Mobilités ne répondrait pas à cette question. Tout renseignement d'ordre technique et administratif devra être posé par l'intermédiaire de la plateforme achatpublic.com, zone «questions/réponses». Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des plis. Concernant la signature de différents documents, notamment le DC 1 et l'acte d'engagement, la signature des documents est possible mais n'est pas obligatoire. L'acheteur appelle à l'attention des soumissionnaires qu'une remise de ces pièces déjà signées permet de fluidifier la procédure et de clôturer celle-ci plus rapidement. L'acheteur se rapprochera du soumissionnaire qui serait désigné titulaire pour demander une signature si ce dernier n'a pas signé dès la remise de son pli son offre. Pour tous les documents pour lesquels une signature du soumissionnaire est exigée (tant pour la candidature que pour l'offre), la signature doit émaner d'une personne habilitée à engager le soumissionnaire. Cette personne est:

— soit le représentant légal du soumissionnaire;

— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du soumissionnaire.

Les soumissionnaires doivent répondre uniquement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 - En cas de difficulté lors de la remise de sa candidature, le soumissionnaire est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par e-mail à support@achatpublic.com - Les soumissionnaires peuvent adresser à l'acheteur, sur support papier ou support physique électronique (CD ou DVD ROM, clé USB), une copie de sauvegarde de ces documents. En outre, conformément aux dispositions de l'arrêté d'application relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le soumissionnaire qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique électronique ou sur un support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 1 200 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Région Île-de-France.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— Une lettre de candidature (ou formulaire DC 1);

— Une déclaration DC 2;

— Les pouvoirs de la (les) personne(s) habilitée(s) à engager la société.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet des accords-cadres réalisés au cours des trois dernières années;

Capacité technique et professionnelle:

— Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;

— L'indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et des responsables de prestation de services du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 13:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent Probst (Demander Mme Rodia Tété)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 🌏

Référence
Informations complémentaires

— soit le représentant légal du soumissionnaire;

— soit toute autre personne bénéficiant d'une délégation de pouvoir ou de signature établie par le représentant légal du soumissionnaire.

Les soumissionnaires doivent répondre uniquement par voie dématérialisée à l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_nnOUp0SG99 - En cas de difficulté lors de la remise de sa candidature, le soumissionnaire est invité à se rapprocher de la hotline technique au +33 892232120 ou par e-mail à support@achatpublic.com - Les soumissionnaires peuvent adresser à l'acheteur, sur support papier ou support physique électronique (CD ou DVD ROM, clé USB), une copie de sauvegarde de ces documents. En outre, conformément aux dispositions de l'arrêté d'application relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, le soumissionnaire qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique électronique ou sur un support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://paris.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interdépartemental de règlement amiable des différends ou litiges préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Code postal: 75911
Téléphone: +33 182524267 📞
Courrier électronique: ccira@paris-idf.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 124-328545 (2021-06-25)

Avis d'attribution de marché (2021-12-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

la présente consultation a pour objet l'analyse des temps de parcours des lignes de bus franciliennes

Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ile de France Mobilités
Adresse postale: 39bis-41 rue de Châteaudun

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-01 📅
Date de publication: 2021-12-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 236-622485
Se réfère à l'avis: 2021/S 124-328545
Numéro JO-S: 236

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technqiue

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-22 📅
Nom: Société A1 Statistiques SAS
Adresse postale: 21 - 3ème Avenue
Commune postale: La Tranche-sur-Mer
Code postal: 85360
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 1 200 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Laurent PROBST (Demander Mme Rodia TETE)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7, rue de Jouy
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité Consultatif Interdépartemental de Règlement Amiable des différends ou litiges préfecture de la région Île-De-France préfecture de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 236-622485 (2021-12-01)

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