Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire

OPAC Saône & Loire

Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial
lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot
un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un maximum de 2 lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Chapey Paysagiste

Qui ?

• OPAC Saône & Loire

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux d'aménagement paysager › Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts

Où ?

• Bourgogne › Saône-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-07	Avis de marché
2021-12-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts
Numéro de référence: 21s0077
Brève description:

Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un maximum de 2 lots

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC Saône & Loire
Adresse postale: 800 Avenue Maréchal de Lattre de Tassigny, CS 41409
Code postal: 71000
Commune postale: Macon
Contact
Adresse Internet: https://www.opacsaoneetloire.fr/ 🌏
Courrier électronique: service.des.marches@opacsaoneetloire.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-455633
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de CHALON montant indicatif estimation 70 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 333 000,00 EUR HT /an Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de MACON montant indicatif estimation 55 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 273 000,00 EUR HT /an Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de PARAY LE MONIAL montant indicatif estimation 45 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 265 000,00 EUR HT /an Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'AUTUN MONTCEAU LES MINES LE CREUSOT montant indicatif estimation 90 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 411 000,00 EUR HT /an Total général indicatif des estimation 260 000,00 EUR HT / an / Total général montant indicatif maximum 1 282 000,00 EUR HT /an Les lots comportent une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes en difficulté

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon

lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon

lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial

lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot

un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un maximum de 2 lots

Valeur totale estimée: 260 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 70 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: 12 Mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 Mois
Intitulé du lot: Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
Valeur estimée hors TVA: 55 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial
Numéro du lot: 3
Brève description:

Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial

Valeur estimée hors TVA: 45 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot
Numéro du lot: 4
Brève description:

Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.

(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)

- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement ou de liquidation judiciaire., Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)

fiche de présentation du candidat

Situation économique et financière:

- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.

(disponible à l_adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)

déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours

Capacité technique et professionnelle:

- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.

déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années

moyens humains effectifs

moyens techniques

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Tous les lots comportent des dispositions en matière d'insertion des publics en difficultés. Le détail de ces modalités est précisé dans le Ccap et le présent Règlement de la consultation

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Macon

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77859650200030
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info

Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de CHALON

montant indicatif estimation 70 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 333 000,00 EUR HT /an

Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de MACON

montant indicatif estimation 55 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 273 000,00 EUR HT /an

Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de PARAY LE MONIAL

montant indicatif estimation 45 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 265 000,00 EUR HT /an

Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'AUTUN MONTCEAU LES MINES LE CREUSOT

montant indicatif estimation 90 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 411 000,00 EUR HT /an

Total général indicatif des estimation 260 000,00 EUR HT / an / Total général montant indicatif maximum 1 282 000,00 EUR HT /an

Les lots comportent une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes en difficulté

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr 📧
Fax: +33 380733989 📠
Adresse Internet: http://dijon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:

- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi

du présent courrier.

- référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),

- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code),

- recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision

Source: OJS 2021/S 176-455633 (2021-09-07)

Avis d'attribution de marché (2021-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot Accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum mono attributaire

Valeur totale du marché: 1 037 371 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-17 📅
Date de publication: 2021-12-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 248-655419
Se réfère à l'avis: 2021/S 176-455633
Numéro JO-S: 248

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot Accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum mono attributaire

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Nom: Chapey paysagiste
Adresse postale: Impasse du brulard zi la fiolle
Commune postale: Blanzy
Code postal: 71450
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 250 095 EUR 💰
215 596 EUR 💰
250 120 EUR 💰
321 560 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
Source: OJS 2021/S 248-655419 (2021-12-17)

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