Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial
lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot
un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un maximum de 2 lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-07.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aménagement des espaces extérieurs sur le patrimoine de l'Opac Saône et Loire
21s0077”
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Brève description:
“Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de...”
Brève description
Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial
lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot
un même fournisseur ne peut se voir attribuer qu'un maximum de 2 lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire🏙️
Description du marché: Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: 12 Mois reconductible 3 fois pour une durée de 12 Mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL :...”
Liste et brève description des conditions
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement ou de liquidation judiciaire., Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 - cf. cadre joint), Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 - cf. cadre joint)
fiche de présentation du candidat
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
- Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance.
(disponible à l_adresse suivante : URL : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4)
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles, Attestation d'assurance relative à la responsabilité civile et professionnelle pour l'année en cours
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature , Liste des travaux exécutés (5 dernières années) avec attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants, montant, époque, lieu d'exécution et précision s'ils ont été faits selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin, Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
moyens humains effectifs
moyens techniques
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Tous les lots comportent des dispositions en matière d'insertion des publics en difficultés. Le détail de ces modalités est précisé dans le Ccap et le...”
Conditions d'exécution du contrat
Tous les lots comportent des dispositions en matière d'insertion des publics en difficultés. Le détail de ces modalités est précisé dans le Ccap et le présent Règlement de la consultation
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Macon
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.marches-publics.info
Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de CHALON
montant indicatif estimation 70 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 333 000,00 EUR HT /an
Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de MACON
montant indicatif estimation 55 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 273 000,00 EUR HT /an
Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de PARAY LE MONIAL
montant indicatif estimation 45 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 265 000,00 EUR HT /an
Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'AUTUN MONTCEAU LES MINES LE CREUSOT
montant indicatif estimation 90 000,00 EUR HT /an / Montant indicatif maximum 411 000,00 EUR HT /an
Total général indicatif des estimation 260 000,00 EUR HT / an / Total général montant indicatif maximum 1 282 000,00 EUR HT /an
Les lots comportent une clause relative à l'insertion professionnelle des personnes en difficulté
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22, rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠
URL: http://dijon.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les voies et délais des recours dont dispose le candidat:
- référé précontractuel avant la signature du marché (articles L. 551-1 à 12 du code de justice administrative);le délai de suspension de la signature du marché est de 16 jours à compter de la date d'envoi
du présent courrier.
- référé contractuel après la signature du marché (articles L. 551-13 à 23 du même code),
- recours pour excès de pouvoir dans un délai de 2 mois à compter de la présente décision (articles R. 421-1 à7 du même code),
- recours de pleine juridiction dans les 2 mois qui suivent la présente décision
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Source: OJS 2021/S 176-455633 (2021-09-07)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de...”
Brève description
Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial
lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot Accord cadre à bons de commande sans minimum avec maximum mono attributaire
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 037 371 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-455633
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot n°1 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Chalon
Date de conclusion du contrat: 2021-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Chapey paysagiste
Adresse postale: Impasse du brulard zi la fiolle
Commune postale: Blanzy
Code postal: 71450
Pays: France 🇫🇷
Région: Saône-et-Loire🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 095 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n°2 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Macon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 215 596 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot n°3 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence de Paray Le Monial” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 120 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot n°4 Aménagement des espaces extérieurs sur le secteur de l'agence d'Autun Montceau Les Mines Le Creusot” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 321 560 💰
Source: OJS 2021/S 248-655419 (2021-12-17)