Objet Champ d'application du marché
Titre: Amélioration du patrimoine bâti
Produits/services: Travaux de construction de bâtiments📦
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et maximum multi-attributaires de travaux d'une durée d'un an, reconductible trois fois un an.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 23 000 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Désamiantage — déplombage
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de désamiantage📦
Lieu d'exécution: Vienne🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à marchés subséquents sans minimum et maximum multi-attributaires de travaux.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible trois fois un an.
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 10
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) organisation générale de l'entreprise, moyens humains et matériels;
2) références de prestations similaires, dans la limite de huit références...”
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats
1) organisation générale de l'entreprise, moyens humains et matériels;
2) références de prestations similaires, dans la limite de huit références maximum;
3) démarche qualité de l'entreprise.
Afficher plus Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres satisfaisantes.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie — gros œuvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de maçonnerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Isolation thermique par l'extérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'isolation thermique📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 640 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charpente couverture pente
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'entretien de toiture📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Toitures plates
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiseries extérieures et intérieures
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'installation de menuiseries non métalliques📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plâtrerie, cloisons sèches, faux plafond, isolation intérieure
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plâtrerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Carrelage — faïence
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Carrelages📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture - ravalement
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de peinture📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 200 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Revêtements de sol
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Revêtements de sol📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Électricité📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 520 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: six attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: six attributaires maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — chauffage — ventilation — climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — métallerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Voirie réseaux divers — terrassement
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 320 000 💰
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aménagements extérieurs — mobilier — jeux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 660 000 💰
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tous corps d'état (hors lots fluides)
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Réparation et entretien d'équipements📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 760 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DUME en format xml et pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marches-securises.fr) remplaçant la DC1 et DC2 (ne pas les transmettre...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DUME en format xml et pdf (généré automatiquement lors de la réponse sur marches-securises.fr) remplaçant la DC1 et DC2 (ne pas les transmettre en plus du formulaire), ou éventuellement DC1-DC2 si vous ne candidatez pas en DUME.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires des trois dernières années (chiffre d'affaires annuel général et chiffre d'affaires annuel spécifique dans le domaine d'activité...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires des trois dernières années (chiffre d'affaires annuel général et chiffre d'affaires annuel spécifique dans le domaine d'activité couvert par le marché) à compléter dans le DUME ou dans le DC2 si la société ne répond pas en DUME.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) organisation générale de l'entreprise, moyens humains et matériels;
2) références de prestations similaires, dans la limite de huit références...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) organisation générale de l'entreprise, moyens humains et matériels;
2) références de prestations similaires, dans la limite de huit références maximum;
3) démarche qualité de l'entreprise.
Documents requis:
Références de prestations similaires de moins de cinq ans. Pour les entreprises récentes ne justifiant pas de justificatifs de capacités professionnelles: curriculum vitae, diplômes ou qualifications des salariés permettant de juger de la capacité du candidat (Qualibat ou tout autre moyen de preuve). Il est ici demandé huit références de prestations similaires maximum, selon le cadre de présentation des références joint au DCE à compléter.
— note sur l'organisation générale de l'entreprise et les moyens humains et matériels.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion...”
Conditions d'exécution du contrat
En application des dispositions de l'article L. 2112-2 du code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause obligatoire d'insertion par l'activité économique.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations sur les négociations
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-02-16
16:00 📅
Date estimée d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés: 2021-02-21 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Courant 2025.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“La procédure comporte deux phases: la première phase consiste, pour les candidats intéressés, à envoyer leur candidature en remettant les pièces demandées...”
La procédure comporte deux phases: la première phase consiste, pour les candidats intéressés, à envoyer leur candidature en remettant les pièces demandées (références…), le pouvoir adjudicateur sélectionne les candidats admis à remettre une offre au vu des critères définis. Dans la deuxième phase, une lettre de consultation est envoyée aux candidats admis à remettre une offre. Une nouvelle fonction DUME est à la disposition des candidats sur la plate-forme de dématérialisation de Grand Poitiers (https://www.marches-securises.fr). Grâce à cette fonction, les candidats ne sont plus obligés de déposer les documents de candidature, seul leur numéro de SIRET leur est demandé. Pas de signature électronique des offres ou des candidatures lors de la remise. En cas de problème d'inscription et de téléchargement sur www.marches-securises.fr un numéro est à la disposition des soumissionnaires: +33 492909327. Adresse postale pour la remise de la copie de sauvegarde: Grand Poitiers direction achats — moyens généraux, place du Maréchal Leclerc, CS 10569, 86021 Poitiers Cedex.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 15 rue de Blossac, CS 80541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
Fax: +33 549606809 📠
URL: http://www.poitiers.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 014-029455 (2021-01-16)
Informations complémentaires (2021-02-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Poitiers
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Amélioration du patrimoine bâti.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 014-029455
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.14)
Numéro d'identification du lot: 2
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: cinq attributaires maximum” Nouvelle valeur
Texte:
“L'accord-cadre est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes: six attributaires maximum” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.6)
Emplacement du texte à modifier: Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Ancienne valeur
Texte: Durée en mois: 180
Nouvelle valeur
Texte: Durée en jours: 180
Source: OJS 2021/S 030-071580 (2021-02-09)