acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics

Ville de Besançon

acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - sYBERT - grand Besançon Métropole Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Besançonforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 7 mois, à compter du 15/10/2021 jusqu'au 31/03/2022

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-09-27. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.

Qui ?

• Ville de Besançon

Qu'est-ce que c'est ?

• Outils à main divers › Outils pour travaux routiers
• Remorques et semi-remorques › Remorques
• Tondeuses à gazon › Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
• Trépans, embouts de tournevis et autres accessoires › Porte-outils

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-08-06	Avis de marché

Avis de marché (2021-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Code CPV supplémentaire: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports 📦
Outils pour travaux routiers 📦
Remorques 📦
Faucheuses 📦
Porte-outils 📦
Tondeuses à gazon 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Mégevand
Code postal: 25034
Commune postale: Besançon
Contact
Adresse Internet: http://www.besancon.fr 🌏
Courrier électronique: besancon@besancon.fr 📧
Téléphone: +33 381615050 📞
Fax: +33 381615099 📠
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-06 📅
Date limite de soumission: 2021-09-27 📅
Date de publication: 2021-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 154-408757
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
aucune

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel portatif thermique pour les espaces verts
Numéro du lot: 1
Brève description:

matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange

Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 7 mois
Description des renouvellements:

nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 43 mois

Informations complémentaires: aucune
Intitulé du lot: matériel portatif électrique pour les espaces verts
Numéro du lot: 2
Brève description:

matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel portatif ou sur remorque de travaux publics
Numéro du lot: 3
Brève description:

matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Intitulé du lot: remorque d'un PTAC <3,5 tonnes
Numéro du lot: 4
Brève description: remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel agricole tracté et forestier
Numéro du lot: 5
Brève description: matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Intitulé du lot: petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils
Numéro du lot: 6
Brève description: petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils
Valeur estimée hors TVA: 340 000 EUR 💰
Intitulé du lot: matériel auto-porté ou radiocommandé
Numéro du lot: 7
Brève description: matériel auto-porté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange
Intitulé du lot: matériel espaces verts spécifiques
Numéro du lot: 8
Brève description: matériel espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres ou emprunt.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: sybert
Adresse postale: 4, rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besancon
Code postal: 25043
Pays: Doubs 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: grand Besançon Métropole
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏
Téléphone: +33 381878936 📞
Courrier électronique: contact@sybert.fr 📧
Fax: +33 381878941 📠
Adresse Internet: http://www.sybert.fr 🌏
Téléphone: +33 381878889 📞
Courrier électronique: agglomeration@grandbesancon.fr 📧
Adresse Internet: http://www.grandbesancon.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches.grandbesancon.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: courant 2025

la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2021-fcs-pal-0127

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du C.J.A. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; - référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du C.J.A.) ; - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées)

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Source: OJS 2021/S 154-408757 (2021-08-06)

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