acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - sYBERT - grand Besançon Métropole Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Besançonforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 7 mois, à compter du 15/10/2021 jusqu'au 31/03/2022
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-06.
Avis de marché (2021-08-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Besançon
Adresse postale: 2, rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25034
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381615050📞
Courrier électronique: besancon@besancon.fr📧
Fax: +33 381615099 📠
Région: Doubs🏙️
URL: http://www.besancon.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches.grandbesancon.fr🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: sybert
Adresse postale: 4, rue Gabriel Plançon
Commune postale: Besancon
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 25043
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Téléphone: +33 381878936📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics”
Produits/services: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Brève description:
“acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics Consultation lancée par un groupement de...”
Brève description
acquisition de matériels, pièces de rechanges et accessoires pour les espaces verts et les travaux publics Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants : - sYBERT - grand Besançon Métropole Coordonnateur du groupement de commandes : Ville de Besançonforme de marché : à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-Cadre conclu pour une période initiale de 7 mois, à compter du 15/10/2021 jusqu'au 31/03/2022
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Valeur estimée hors TVA: EUR 3 140 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel portatif thermique pour les espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon pour pelouses, parcs ou terrains de sports📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché:
“matériel portatif thermique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 440 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 43 mois”
Description des renouvellements
nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 12 mois, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 43 mois
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel portatif électrique pour les espaces verts
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“matériel portatif électrique pour les espaces verts, accessoires et pièces de rechange” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel portatif ou sur remorque de travaux publics
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Outils pour travaux routiers📦
Description du marché:
“matériel portatif ou sur remorque de travaux publics, accessoires et pièces de rechange” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: remorque d'un PTAC <3,5 tonnes
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Remorques📦
Description du marché: remorque d'un PTAC <3,5 tonnes, accessoires et pièces de rechange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel agricole tracté et forestier
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché: matériel agricole tracté et forestier, accessoires et pièces de rechange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 360 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Porte-outils📦
Description du marché: petit matériel d'espaces verts sur tracteur ou porte-outils
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 340 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel auto-porté ou radiocommandé
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: matériel auto-porté ou radiocommandé, accessoires et pièces de rechange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: matériel espaces verts spécifiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Tondeuses à gazon📦
Description du marché: matériel espaces verts spécifiques, accessoires et pièces de rechange
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la...”
Conditions d'exécution du contrat
consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la réception du premier bon de commande.prestations réglées par des prix unitaires Prix révisables annuellement. Avance de 20,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations : ressources propres ou emprunt.aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100,0 % du montant de l'avance
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-27
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: courant 2025
Informations complémentaires
“la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la...”
la candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation : 2021-fcs-pal-0127
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Besançon
Adresse postale: 30, rue Charles Nodier Cedex 3
Commune postale: Besancon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1, rue du Préfet Claude Erignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du C.J.A. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; -...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
référé précontractuel (art. L. 551-1 et suivants du C.J.A. Pour les pouvoirs adjudicateurs et art. L 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) ; - référé contractuel (art. L. 551-13 et suivants du C.J.A.) ; - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées)
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Source: OJS 2021/S 154-408757 (2021-08-06)