l'Achat concerne du mobilier d'extérieur (tables, chaises, bancs, tentes et accessoires), ainsi que des barrières et blocs modulaires.Le marché est un accord-cadre avec montants minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-2 et 4 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: acquisition de matériel évènementiel d'extérieur
21ff-Cp-0412-N
Produits/services: Mobilier divers📦
Brève description:
“l'Achat concerne du mobilier d'extérieur (tables, chaises, bancs, tentes et accessoires), ainsi que des barrières et blocs modulaires.Le marché est un...”
Brève description
l'Achat concerne du mobilier d'extérieur (tables, chaises, bancs, tentes et accessoires), ainsi que des barrières et blocs modulaires.Le marché est un accord-cadre avec montants minimum et maximum, en application de l'article R. 2162-2 et 4 du Code de la Commande Publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par l'acheteur public au fur et à mesure des besoins
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tables, chaises, bancs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Sièges et chaises divers📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“le montant annuel minimum de l'accord-cadre est fixé à 10 000.00 euro(s) HtLe montant annuel maximum de l'accord-cadre est fixé à 30 000.00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Dispositions environnementales et éco-responsables
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 Mois à compter de sa date de notification. Ils pourront ensuite être reconduit 3 fois tacitement pour...”
Description des renouvellements
les accords-cadres sont conclus pour une durée de 12 Mois à compter de sa date de notification. Ils pourront ensuite être reconduit 3 fois tacitement pour une nouvelle durée de 12 Mois, sauf décision contraire de l'acheteur Public
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: tentes et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Tentes📦
Description du marché:
“le montant annuel minimum de l'accord-cadre est fixé à 8 000.00 euro(s) HtLe montant annuel maximum de l'accord-cadre est fixé à 24 000.00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: barrières et blocs modulaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Barrières de sécurité📦
Description du marché:
“le montant annuel minimum de l'accord-cadre est fixé à 4 000.00 euro(s) HtLe montant annuel maximum de l'accord-cadre est fixé à 20 000.00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Une liste de références récentes, concernant des fournitures similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de...”
Liste et brève description des critères de sélection
- Une liste de références récentes, concernant des fournitures similaires, indiquant le client, la nature des fournitures, le montant et la date de réalisation. A défaut de disposer de références récentes, le candidat présente tout élément de nature à justifier de ses capacités techniques et professionnelles pour l'exécution de ce marché (compétences et expériences, descriptif de la structure commerciale, etc.)
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-02
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-03
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, dans la rubrique " Correspondre avec l'acheteur " de la consultation considérée.Une réponse sera adressée dans les meilleurs délais à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr”
Source: OJS 2021/S 193-501771 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2022-03-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 96 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 193-501771
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: tables, chaises, bancs
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro de contrat: 2021n09
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: tentes et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2022-02-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: equip Cite
Adresse postale: 30 rue du Château d'eau
Commune postale: Montesson
Code postal: 78360
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 96 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: barrières et blocs modulaires
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, dans la limite du montant minimum de 8000.00 euro(s) Ht et maximum...”
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de notification, dans la limite du montant minimum de 8000.00 euro(s) Ht et maximum de 24000.00 euro(s) (H.T.).Il pourra être reconduit tacitement trois fois pour une nouvelle durée de 12 mois dans les mêmes conditions.Les pièces relatives au marché sont consultables à la Direction de la Commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.Date de signature du marché : 21/02/2022
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Source: OJS 2022/S 056-146520 (2022-03-16)