Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots)
Commune de Menton
Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-03-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Didacto
- • Nouvelle librairie Charlemagne
- • Papateries Pichon
- • Pierron Asco et Celda
- • Savoirs Plus
- • Jeux et jouets; attractions foraines › Jouets
- • Livres imprimés › Livres scolaires
- • Matériel pédagogique › Fournitures scolaires
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-02-08 | Avis de marché |
| 2021-05-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: EDUC221
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jouets 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://Menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville.menton.fr 📧
Téléphone: +33 493521069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_f8dEsxQTTw&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_f8dEsxQTTw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-071859
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est passé pour un an reconductible deux fois un an.
Informations complémentaires:
Intitulé du lot: Lot 2: livres scolaires et non scolaires
Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires et non scolaires.
Informations complémentaires: Montant minimal HT: 10 000 EUR — montant maximal HT: 55 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 3: jeux et jouets
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux et jouets.
Informations complémentaires: Montant minimal HT: 4 000 EUR — montant maximal HT: 30 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 4: matériel pédagogique et éducatif
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel pédagogique et éducatif.
Informations complémentaires:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Menton.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_f8dEsxQTTw&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de cet accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 030-071859 (2021-02-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: EDUC221
Brève description:
Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots).
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Livres scolaires 📦
Jouets 📦
Matériel pédagogique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Menton
Adresse postale: 17 rue de la République
Code postal: 06500
Commune postale: Menton
Contact
Adresse Internet: http://Menton.fr 🌏
Courrier électronique: compub@ville.menton.fr 📧
Téléphone: +33 493521069 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_f8dEsxQTTw&v=1&selected=0 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_f8dEsxQTTw 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-08 📅
Date limite de soumission: 2021-03-11 📅
Date de publication: 2021-02-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 030-071859
Numéro JO-S: 30
Informations complémentaires
Minimum HT: 35 000 EUR — maximum HT: 100 000 EUR. La fourniture des échantillons est obligatoire pour les articles désignés au bordereau des prix. L'absence d'un ou des échantillons demandés entraînera le rejet de l'offre. Les échantillons pour le lot nº 1 devront être envoyés: mairie de Menton, service de l'éducation, 13 rue de la Marne, 06500 Menton.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: fournitures scolaires
Numéro du lot: 1
Brève description: Fournitures scolaires.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre est passé pour un an reconductible deux fois un an.
Informations complémentaires:
Minimum HT: 35 000 EUR — maximum HT: 100 000 EUR. La fourniture des échantillons est obligatoire pour les articles désignés au bordereau des prix. L'absence d'un ou des échantillons demandés entraînera le rejet de l'offre. Les échantillons pour le lot nº 1 devront être envoyés: mairie de Menton, service de l'éducation, 13 rue de la Marne, 06500 Menton.
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Numéro du lot: 2
Brève description: Livres scolaires et non scolaires.
Informations complémentaires: Montant minimal HT: 10 000 EUR — montant maximal HT: 55 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 3: jeux et jouets
Numéro du lot: 3
Brève description: Jeux et jouets.
Informations complémentaires: Montant minimal HT: 4 000 EUR — montant maximal HT: 30 000 EUR.
Intitulé du lot: Lot 4: matériel pédagogique et éducatif
Numéro du lot: 4
Brève description: Matériel pédagogique et éducatif.
Informations complémentaires:
Montant minimal HT: 1 000 EUR — montant maximal HT: 28 000 EUR. Disposition particulière du lot nº 4: ce marché est un marché pluri-attributaires, passé avec un maximum de trois titulaires. En conséquence, aucun montant minimal d'achat ne peut être garanti à chaque titulaire. Un maximum de trois attributaires (ayant obtenu les meilleures notes) seront retenus pour ce lot.
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Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Menton.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire;
— un K bis.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-03-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Informations complémentaires: Date donnée à titre indicatif.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_f8dEsxQTTw&v=1&selected=0 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'issue de cet accord-cadre.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://Nice.tribunaladministratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
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— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7-.2007 — nº 291545).
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Avis d'attribution de marché (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 639 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255169
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-071859
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire (3).
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre multi-attributaire (3).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pourcentage des produits répondant aux critères de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Nombre de maisons d'éditions diffusées par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité des jeux et jouets proposés par les catalogue
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité du matériel proposé par les catalogues
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Savoirs Plus
Numéro d'enregistrement national: 30213540500124
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles Lieudit Les Pâtures
Commune postale: Brissac-Quincé
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241211180 📞
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://Savoirplus.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Papateries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: 750 rue Colonel Lemaire, ZAC l'Orme Les Sources
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620 📞
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://Savoirplus.cpm 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Didacto
Numéro d'enregistrement national: 39842202200069
Adresse postale: 33 rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Téléphone: +33 979949857 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.didacto.fr 🌏
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: Nouvelle Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183700010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg, 27 rue Picot
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080808 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://Nlcharlemagne.com 🌏
Nom: Pierron Asco et Celda
Numéro d'enregistrement national: 52035529800040
Adresse postale: 62 rue de Siltzheim
Commune postale: Remelfing
Code postal: 57200
Téléphone: +33 4374342 📞
Courrier électronique: info@celda.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Celda.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2021/S 098-255169 (2021-05-18)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 639 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-18 📅
Date de publication: 2021-05-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 098-255169
Se réfère à l'avis: 2021/S 030-071859
Numéro JO-S: 98
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaire (3).
Objet
Champ d'application du marché
Accord-cadre multi-attributaire (3).
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pourcentage des produits répondant aux critères de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Nombre de maisons d'éditions diffusées par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité des jeux et jouets proposés par les catalogue
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité du matériel proposé par les catalogues
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Savoirs Plus
Numéro d'enregistrement national: 30213540500124
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles Lieudit Les Pâtures
Commune postale: Brissac-Quincé
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241211180 📞
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://Savoirplus.com 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Papateries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: 750 rue Colonel Lemaire, ZAC l'Orme Les Sources
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620 📞
Pays: Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.pichon.fr 🌏
Valeur totale du marché: 55 000 EUR 💰
Adresse Internet: http://Savoirplus.cpm 🌏
Valeur totale du marché: 30 000 EUR 💰
Nom: Didacto
Numéro d'enregistrement national: 39842202200069
Adresse postale: 33 rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Téléphone: +33 979949857 📞
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://www.didacto.fr 🌏
Valeur totale du marché: 28 000 EUR 💰
Nom: Nouvelle Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183700010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg, 27 rue Picot
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080808 📞
Pays: Var 🏙️
Adresse Internet: http://Nlcharlemagne.com 🌏
Nom: Pierron Asco et Celda
Numéro d'enregistrement national: 52035529800040
Adresse postale: 62 rue de Siltzheim
Commune postale: Remelfing
Code postal: 57200
Téléphone: +33 4374342 📞
Courrier électronique: info@celda.fr 📧
Pays: Moselle 🏙️
Adresse Internet: http://Celda.com 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
6
7
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé contractuel (articles L. 551-13 s et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
Afficher plus
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
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