Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots)
Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-03-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-02-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et...”
Titre
Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots)
EDUC221
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Produits/services: Fournitures scolaires📦
Brève description:
“Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et...”
Brève description
Acquisition de fournitures scolaires, de livres, de jeux et jouets, de matériel pédagogique et éducatif pour le fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires de la ville de Menton (quatre lots).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1: fournitures scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures scolaires📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Menton.
Description du marché: Fournitures scolaires.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est passé pour un an reconductible deux fois un an.
Informations complémentaires:
“Minimum HT: 35 000 EUR — maximum HT: 100 000 EUR. La fourniture des échantillons est obligatoire pour les articles désignés au bordereau des prix. L'absence...”
Informations complémentaires
Minimum HT: 35 000 EUR — maximum HT: 100 000 EUR. La fourniture des échantillons est obligatoire pour les articles désignés au bordereau des prix. L'absence d'un ou des échantillons demandés entraînera le rejet de l'offre. Les échantillons pour le lot nº 1 devront être envoyés: mairie de Menton, service de l'éducation, 13 rue de la Marne, 06500 Menton.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2: livres scolaires et non scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres scolaires📦
Description du marché: Livres scolaires et non scolaires.
Informations complémentaires: Montant minimal HT: 10 000 EUR — montant maximal HT: 55 000 EUR.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3: jeux et jouets
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Jouets📦
Description du marché: Jeux et jouets.
Informations complémentaires: Montant minimal HT: 4 000 EUR — montant maximal HT: 30 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 4: matériel pédagogique et éducatif
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel pédagogique📦
Description du marché: Matériel pédagogique et éducatif.
Informations complémentaires:
“Montant minimal HT: 1 000 EUR — montant maximal HT: 28 000 EUR. Disposition particulière du lot nº 4: ce marché est un marché pluri-attributaires, passé...”
Informations complémentaires
Montant minimal HT: 1 000 EUR — montant maximal HT: 28 000 EUR. Disposition particulière du lot nº 4: ce marché est un marché pluri-attributaires, passé avec un maximum de trois titulaires. En conséquence, aucun montant minimal d'achat ne peut être garanti à chaque titulaire. Un maximum de trois attributaires (ayant obtenu les meilleures notes) seront retenus pour ce lot.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (cadre D du DC2 à remplir si utilisation de ce document);
— la délégation de pouvoir pour engager juridiquement la société si nécessaire;
— un K bis.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-15
16:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Date donnée à titre indicatif.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À l'issue de cet accord-cadre.
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice, service du greffe
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://Nice.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 s. et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7-.2007 — nº 291545).
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Source: OJS 2021/S 030-071859 (2021-02-08)
Avis d'attribution de marché (2021-05-18) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 639 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pourcentage des produits répondant aux critères de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Nombre de maisons d'éditions diffusées par le fournisseur
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Diversité des jeux et jouets proposés par les catalogue
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Diversité du matériel proposé par les catalogues
Description
Informations complémentaires: Accord-cadre multi-attributaire (3).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 030-071859
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: ENS2105041
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fournitures scolaires
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Savoirs Plus
Numéro d'enregistrement national: 30213540500124
Adresse postale: 18 boulevard des Fontenelles Lieudit Les Pâtures
Commune postale: Brissac-Quincé
Code postal: 49320
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 241211180📞
Région: Maine-et-Loire🏙️
URL: http://Savoirplus.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: ENS2105042
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres scolaires et non scolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Papateries Pichon
Numéro d'enregistrement national: 40149482800031
Adresse postale: 750 rue Colonel Lemaire, ZAC l'Orme Les Sources
Commune postale: Veauche
Code postal: 42340
Téléphone: +33 477434620📞
Région: Loire🏙️
URL: http://www.pichon.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 55 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 55 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: ENS2105043
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Jeux et jouets
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
URL: http://Savoirplus.cpm🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 30 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: ENS2105044
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Matériel pédagogique et éducatif
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Didacto
Numéro d'enregistrement national: 39842202200069
Adresse postale: 33 rue Auber
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Téléphone: +33 979949857📞
Région: Val-de-Marne🏙️
URL: http://www.didacto.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Nouvelle Librairie Charlemagne
Numéro d'enregistrement national: 65950183700010
Adresse postale: 50 boulevard de Strasbourg, 27 rue Picot
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 498080808📞
Région: Var🏙️
URL: http://Nlcharlemagne.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Pierron Asco et Celda
Numéro d'enregistrement national: 52035529800040
Adresse postale: 62 rue de Siltzheim
Commune postale: Remelfing
Code postal: 57200
Téléphone: +33 4374342📞
Courrier électronique: info@celda.fr📧
Région: Moselle🏙️
URL: http://Celda.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours gracieux adressé pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13 s et R. 551-7 CJA) dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du Conseil d'État du 16.7.2007 — nº 291545).
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Source: OJS 2021/S 098-255169 (2021-05-18)