Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de fournitures et d'accessoires divers destinés à l'emballage
21F056_057”
Produits/services: Cartons📦
Brève description: Acquisition de fournitures et d'accessoires divers destinés à l'emballage.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fournitures et emballages pour l'expédition et le transport de produits
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartons📦
Produits/services supplémentaires: Ruban adhésif📦
Produits/services supplémentaires: Étiquettes📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Antibes.
Description du marché: Fournitures et emballages pour l'expédition et le transport de produits.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2025.
Afficher plus
Informations complémentaires: — montant minimal annuel en euro(s) HT = 2 000 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sacs, emballages et fournitures diverses de présentation cadeau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Sacs et sachets📦
Produits/services supplémentaires: Sacs d'emballage📦
Produits/services supplémentaires: Ruban📦
Produits/services supplémentaires: Papier kraft📦
Description du marché: Sacs, emballages et fournitures diverses de présentation cadeau.
Informations complémentaires:
“— montant minimal annuel en euro(s) HT = 1 000 EUR HT;
— montant maximal annuel en euro(s) HT = 100 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa...”
Liste et brève description des conditions
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission de la candidature sous la forme des formulaires DC1 et DC2 mais accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La version électronique du DUME est disponible gratuitement via le portail web DUME disponible sur Chorus Pro à l'adresse suivante: https://chorus-pro.gouv.fr/cpp/utilisateurexecution=e1s1 — Présentation sous forme de DC1 et DC2: les candidats doivent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— la lettre de candidature (DC1);
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés, conformément à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales références contrôlables pour des fournitures équivalentes à celles objet du présent marché au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons de fournitures sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ajustables une fois par an. Modalités de règlement des comptes: selon les...”
Conditions d'exécution du contrat
Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: ajustables une fois par an. Modalités de règlement des comptes: selon les modalités du CCAG FCS. Il ne sera pas versé d'avance. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: financement sur les crédits ouverts au budget. En cas de groupement, la forme imposée après attribution par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. L'entreprise mandataire d'un groupement ne peut représenter, en cette qualité, plus d'un groupement pour un même accord-cadre. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres, pour chaque lot, en agissant à la fois:
— en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;
— en qualité de membres de plusieurs groupements.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-17
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Direction de la commande publique à Antibes.
“Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette...”
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cette consultation sera passée en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. L'accord-cadre est conclu à compter du 1.1.2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31.12.2022. L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2025. Le dossier de consultation est uniquement disponible sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse électronique suivante: https://e-marches06.fr/. Conformément à l'article R. 2143-14 du code de la commande publique, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents et renseignements mentionnés dessus, déjà transmis à la Ville d'Antibes dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables. Aucune transmission par voie papier ou support physique électronique (CD-ROM/DVD-ROM/clé USB) n'est autorisée pour cette consultation sauf pour:
— les catalogues;
— l'éventuelle copie de sauvegarde.
Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des documents par voie électronique sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://e-marches06.fr/. Aucun autre mode de transmission n'est autorisé sauf pour les exceptions mentionnées 6.1 ci-dessus. Les documents, pour lesquelles une signature est exigée à l'attribution (AE et pièces de prix) ne seront pas obligatoirement revêtus de la signature électronique au stade de la remise des offres. Toutefois, lors de l'attribution de l'accord-cadre, les documents transmis par voie électronique donneront lieu à la signature électronique obligatoire de l'accord-cadre pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, dix (10) jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse), une demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://e-marches06.fr — À titre d'information, les interlocuteurs techniques de cet accord-cadre seront: direction de la logistique, service des fournitures logistique, unité «Élaboration des marchés», M. Didier Dos Santos, M. Frédéric Naessens, M. Maël Giros. Une réponse sera alors adressée à toutes les entreprises ayant téléchargé le dossier après identification, six jours au plus tard avant la date limite de réception des offres (non incluse). Les modalités de remise des plis par voie dématérialisée sont précisées au règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Source: OJS 2021/S 060-149050 (2021-03-22)
Avis d'attribution de marché (2021-08-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville d'antibes Juan-Les-Pins
Adresse postale:
“direction de la commande publique Bâtiment " Orange bleu " 11 boulevard Chancel BP 2205”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de fournitures et d'accessoires divers destinés à l'emballage
21F056_057”
Brève description: acquisition de fournitures et d'accessoires divers destinés à l'emballage
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 408 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: fournitures et emballages pour l'expédition et le transport de produits
Description
Site principal ou lieu d'exécution: antibes
Description du marché: fournitures et emballages pour l'expédition et le transport de produits
Champ d'application du marché
Titre: sacs, emballages et fournitures diverses de présentation cadeau
Description
Description du marché: sacs, emballages et fournitures diverses de présentation cadeau
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 060-149050
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21f056
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: fournitures et emballages pour l'expédition et le transport de produits
Date de conclusion du contrat: 2021-08-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: raja
Adresse postale: zi paris nord 16, rue de l'étang
Commune postale: Tremblay-en-France
Code postal: 93290
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 8 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21f057
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: sacs, emballages et fournitures diverses de présentation cadeau
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: milhe et avons
Adresse postale: 160, chemin de notre dame de consolation bp 163
Commune postale: Marseille Cedex 13
Code postal: 13384
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 24 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“"Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès...”
"Une fois signés, les marchés publics et les documents qui s'y rapportent sont considérés comme des documents administratifs soumis au droit d'accès institué par la loi du 17 juillet 1978. Ce droit de communication, dont bénéficient tant les entreprises non retenues que toute autre personne qui en fait la demande, doit toutefois s'exercer dans le respect du secret en matière industrielle et commerciale, protégé par les dispositions du II de l'article 6 de cette loi. Sont notamment visées par cette réserve, les mentions relatives aux moyens techniques et humains, à la certification de système qualité, aux certifications tierces parties ainsi qu'aux certificats de qualification concernant la prestation demandée, ainsi que toute mention concernant le chiffre d'affaires, les coordonnées bancaires et les références autres que celles qui correspondent à des marchés publics. Tout concurrent évincé de la conclusion d'un contrat administratif est recevable à former devant le juge administratif un recours de pleine juridiction contestant la validité de ce contrat ou de certaines de ces clauses, qui en sont divisibles, assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution."durée des marchés :lot no 01 : L'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2022.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025. lot no 02 : L'Accord-Cadre est conclu à compter du 1er janvier 2022 (ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure) jusqu'au 31 décembre 2022.L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2025. Montant des marchés : lot no 01 : - Montant minimum annuel : 2 000,00 Euros (H.T.). lot no 02 :Montant minimum annuel : 1 000,00 Euros (H.T.). Montant maximum annuel : 100 0000,00 Euros (H.T.)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Source: OJS 2021/S 157-415975 (2021-08-11)