Acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims

Ville de Reims

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• CAP MONDE Concept Loisirs
• UCPA Sport Vacances

Qui ?

• Ville de Reims

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de centres de vacances

Où ?

• Champagne-Ardenne › Marne

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-09	Avis de marché
2021-09-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres de vacances
Numéro de référence: RF7V102
Brève description:

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Reims
Adresse postale: 9 esplanade Simone Veil — CS 80036
Code postal: 51722
Commune postale: Reims Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.reims.fr 🌏
Courrier électronique: c3cpoleeconomique@grandreims.fr 📧
Téléphone: +33 326777330 📞
Fax: +33 326777778 📠
URL des documents: https://marches.grandreims.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504200&orgAcronyme=r8t 🌏
URL pour la participation: https://marches.grandreims.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=504200&orgAcronyme=r8t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-09 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 072-184496
Numéro JO-S: 72
Informations complémentaires
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni maximal.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Classes de découvertes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc…) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims.

Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni maximal.
Intitulé du lot: Séjours extrascolaires
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans.

Valeur estimée hors TVA: 1 400 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution seront déterminés en fonction des séjours.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:

— lettre de candidature;

— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

En cas de remise du Document unique de marché européen (DUME), celui-ci devra être rédigé en français. Capacité économique et financière et capacité technique et professionnelle: conditions de participation prévues dans le règlement de consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution de l'accord-cadre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Les négociations pourront prendre la forme d'entretiens oraux ou d'échanges écrits et pourront porter sur l'intégralité des éléments de l'offre et notamment sur le prix.

Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le maire
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. La remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.

Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés à l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Fax: +33 326210187 📠
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative(CJA):

— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;

— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;

— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);

— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 072-184496 (2021-04-09)

Avis d'attribution de marché (2021-09-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims : - organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims (lot 1). - Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans (lot 2)

Valeur totale du marché: 2 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Reims
Adresse postale: 9 esplanade Simone Veil - cS 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-09-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 186-484761
Se réfère à l'avis: 2021/S 072-184496
Numéro JO-S: 186
Informations complémentaires

chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre.La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants estimatifs pour chacun des lots

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: classes de découvertes
Brève description:

organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims

Intitulé du lot: séjours extrascolaires
Brève description:

organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux d'exécution seront déterminés en fonction des séjours

Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

critères d'attribution : Lot 1 : Valeur technique 60 points, prix 40 points. Lot 2 : Valeur technique 60 points, prix 40 points

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Nom: cap monde concept loisirs
Numéro d'enregistrement national: 30666424400036
Adresse postale: 11 Quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: ucpa sport vacances
Numéro d'enregistrement national: 77568204001964
Adresse postale: 21-37 Rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 1 400 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Informations sur les délais d'introduction des recours:

précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative(Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 186-484761 (2021-09-21)

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