Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-17.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims
RF7V102”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims.”
Brève description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Classes de découvertes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution seront déterminés en fonction des séjours.
Description du marché:
“Organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc…) pour les écoles maternelles et...”
Description du marché
Organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc…) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations complémentaires: Accord-cadre mono-attributaire conclu sans montant minimal ni maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjours extrascolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans.”
Description du marché
Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“— lettre de candidature;
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à...”
Liste et brève description des règles et critères
— lettre de candidature;
— déclaration sur l'honneur pour justifier n'entrer dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212- 11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
En cas de remise du Document unique de marché européen (DUME), celui-ci devra être rédigé en français. Capacité économique et financière et capacité technique et professionnelle: conditions de participation prévues dans le règlement de consultation.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Obligation d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de l'exécution de l'accord-cadre.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Offre économiquement la plus avantageuse, appréciée en fonction des critères énoncés dans le règlement de consultation. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de négocier avec tous les candidats ayant remis une offre. Les négociations pourront prendre la forme d'entretiens oraux ou d'échanges écrits et pourront porter sur l'intégralité des éléments de l'offre et notamment sur le prix.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-17
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par...”
Dispositions relatives à la dématérialisation: les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre uniquement par transmission électronique dans cette procédure. La remise des candidatures et des offres par courrier, télécopie ou courriel n'est pas admise.
Attribution: l'analyse des candidatures s'effectuant après l'examen des offres, l'acheteur ne procédera à la vérification des conditions de participation que du seul titulaire pressenti. Le candidat retenu à l'issue de l'analyse des offres devra produire, dans le délai fixé par le pouvoir adjudicateur, les documents demandés à l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative(CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative(CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA;
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA;
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'état nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (article L. 521-1 du CJA);
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Avis d'attribution de marché (2021-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Reims
Adresse postale: 9 esplanade Simone Veil - cS 80036
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims
RF7V102”
Brève description:
“le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de...”
Brève description
le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'acquisition de classes de découvertes et de séjours extrascolaires clefs en main pour la Ville de Reims : - organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims (lot 1). - Organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans (lot 2)
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: classes de découvertes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: les lieux d'exécution seront déterminés en fonction des séjours
Description du marché:
“organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et...”
Description du marché
organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes (neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Reims
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: séjours extrascolaires
Description
Description du marché:
“organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans”
Description du marché
organisation de séjours de vacances à thèmes lors des différentes vacances scolaires de la zone B dont dépend la Ville de Reims, pour des enfants âgés de 6 à 17 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 000 💰
Procédure Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“critères d'attribution : Lot 1 : Valeur technique 60 points, prix 40 points. Lot 2 : Valeur technique 60 points, prix 40 points” Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 072-184496
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: RF7V102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes(neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles...”
Titre
organisation des séjours de classes de découvertes à thèmes(neige, montagne, patrimoine, culture, étranger, etc...) pour les écoles maternelles etélémentaires de la Ville de Reims
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Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: cap monde concept loisirs
Numéro d'enregistrement national: 30666424400036
Adresse postale: 11 Quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: RF7V-1-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: séjours extrascolaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: ucpa sport vacances
Numéro d'enregistrement national: 77568204001964
Adresse postale: 21-37 Rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 400 000 💰
“chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif...”
chacun des lots à bons de commande est conclu sans montant minimum ni maximum.Pour chacun des lots la valeur totale indiquée correspond au montant estimatif sur la durée totale de l'accord-cadre.La valeur totale finale de l'accord-cadre correspond à la somme des montants estimatifs pour chacun des lots
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
précisions concernant les délais d'introduction de recours : Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Peuvent être formés devant la juridiction visée ci-dessus, dans les conditions fixées par le Code de Justice Administrative(Cja) : - un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R.551-1 à R.551-6 du CJA,- un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R.551-10 du CJA,- un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'etat no 358994 du 4 avril 2014 " Département de Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L.521-1 du Cja),- un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, dans les deux mois suivant la notification de la décision susmentionnée
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Châlons-En-Champagne
Adresse postale: 25, rue du Lycée
Source: OJS 2021/S 186-484761 (2021-09-21)