acquisition d'instruments de musique, d'accessoires, de partitions et maintenance des parcs instrumentaux pour Conservatoire, Dispositif musical la Jonchère et médiathèques de la Ville d'annecy
le marché est un accord-cadre à bons de commandes avec des montants minimum et maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-30.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“acquisition d'instruments de musique, d'accessoires, de partitions et maintenance des parcs instrumentaux pour Conservatoire, Dispositif musical la Jonchère...”
Titre
acquisition d'instruments de musique, d'accessoires, de partitions et maintenance des parcs instrumentaux pour Conservatoire, Dispositif musical la Jonchère et médiathèques de la Ville d'annecy
21ff-Cp-0400-C
le marché est un accord-cadre à bons de commandes avec des montants minimum et maximum en application de l'article R. 2162-4 du code de la commande publique.Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la Personne Publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 du Code de la Commande Publique
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 23
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 23
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de violons, violoncelles, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Instruments de musique et pièces pour instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Accessoires pour instruments de musique📦
Produits/services supplémentaires: Partitions📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 4 600,00 euro(s) HtMontant maximum : 14 000,00 euro(s) (H.T.).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (nom): Prix des fournitures
Critère de coût (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'altos, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 1 800,00 euro(s) HtMontant maximum : 5 500,00 euro(s) (H.T.).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de contrebasses, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 5 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 15 200,00 euro(s) (H.T.).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“achat et maintenance d'archets de violons, d'altos, de violoncelles et de violes” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 3 700,00 euro(s) HtMontant maximum : 11 400,00 euro(s) (H.T.).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance des archets et contrebasses
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 900,00 euro(s) HtMontant maximum : 2 700,00 euro(s) (H.T.).”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'accessoires et maintenance des violes de gambe
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 1 300,00 euro(s) HtMontant maximum : 3 900,00 euro(s) (H.T.).”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de flûtes traversières, flûtes à bec, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 5 950,00 euro(s) HtMontant maximum : 18 000,00 euro(s) (H.T.).”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de clarinettes, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 6 700,00 euro(s) HtMontant maximum : 20 200,00 euro(s) (H.T.).”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de hautbois, cors anglais, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 17 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 51 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de bassons, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 6 600,00 euro(s) HtMontant maximum : 20 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de saxophones, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 8 600,00 euro(s) HtMontant maximum : 25 800,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de consorts de flûtes à bec et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 5 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 15 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de cuivres modernes, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 3 800,00 euro(s) HtMontant maximum : 11 500,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de cors naturels
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 8 300,00e HtMontant maximum : 25 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'accordéons, mandolines, guitares, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 2 400,00 euro(s) HtMontant maximum : 7 000,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et achat d'accessoires pour les harpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 1 700,00 euro(s) HtMontant maximum : 5 300,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: maintenance et accords des clavecins et épinettes
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de pianos, maintenance et accords
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 89 400,00 euro(s) HtMontant maximum : 268 200,00 euro(s) (H.T.).”
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat d'accessoires pour l'orgue
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 45 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 65 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de cymbales et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 1 900,00 euro(s) HtMontant maximum : 5 700,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de timbales, accessoires et maintenance
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 10 000,00 euro(s) HtMontant maximum : 30 000,00 euro(s) (H.T.).”
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: achat de percussions, xylophones et accessoires
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: partitions adulte et jeunesse et supports musicaux sur commande
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Description du marché:
“pour une durée de 36 mois :Montant minimum : 17 100,00 euro(s) HtMontant maximum : 51 100,00 euro(s) (H.T.).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante :...”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr -Pour tout renseignement d'ordre technique ou administratif, les candidats sont invités à poser leurs questions via la plate-forme d'achat de la Ville d'annecy, accessible depuis son site Internet : www.annecy.fr, rubrique marchés publics, cockpit " Correspondre avec l'acheteur " de la consultation considérée au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des offres. Une réponse sera adressée sur la plate-forme à l'ensemble des candidats ayant téléchargé le dossier au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres. En cas de difficultés d'utilisation de la plateforme les candidats pourront s'adresser par mail à marchespublics@annecy.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“les recours peuvent être effectués par voie postale, ou électronique sur le site www.telerecours.fr”
Source: OJS 2021/S 167-437280 (2021-08-25)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 518 500 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 167-437280
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: achat de violons, violoncelles, accessoires et maintenance
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: freguin Luthier
Adresse postale: 24 Rue De Lucerne
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: France 🇫🇷
Région: Bas-Rhin🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: achat d'altos, accessoires et maintenance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 500 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: achat de contrebasses, accessoires et maintenance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 200 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-04
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“achat et maintenance d'archets de violons, d'altos, de violoncelles et de violes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 400 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: maintenance des archets et contrebasses
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 700 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-06
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: achat d'accessoires et maintenance des violes de gambe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 900 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-07
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: achat de flûtes traversières, flûtes à bec, accessoires et maintenance
Date de conclusion du contrat: 2022-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: veran musique
Adresse postale: 11 Bis Avenue D'Alery
Commune postale: Annecy
Code postal: 74000
Région: Haute-Savoie🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 18 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: achat de clarinettes, accessoires et maintenance
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: achat de hautbois, cors anglais, accessoires et maintenance
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: achat de bassons, accessoires et maintenance
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-11
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: achat de saxophones, accessoires et maintenance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 800 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-12
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: achat de consorts de flûtes à bec et accessoires
Date de conclusion du contrat: 2022-01-02 📅
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: achat de cuivres modernes, accessoires et maintenance
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-14
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: achat de cors naturels
Date de conclusion du contrat: 2021-12-31 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Olifant
Adresse postale: 7 rue Michel Chasles
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 25 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-15
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: achat d'accordéons, mandolines, guitares, accessoires et maintenance
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: maintenance et achat d'accessoires pour les harpes
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: maintenance et accords des clavecins et épinettes
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-18
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: achat de pianos, maintenance et accords
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 268 200 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: achat d'accessoires pour l'orgue
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-20
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: achat de cymbales et accessoires
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 700 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-21
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: achat de timbales, accessoires et maintenance
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: rythmes Et Sons
Adresse postale: 18 Rue du Cor de Chasse
Commune postale: Illkirch Graffenstaden
Code postal: 67400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-22
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: achat de percussions, xylophones et accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: bergerault
Adresse postale: 58, Avenue Du 8 Mai 1945
Commune postale: Ligueil
Code postal: 37240
Région: Indre-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021j56-23
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: partitions adulte et jeunesse et supports musicaux sur commande
Nom et adresse du contractant
Nom: le Croquenotes
Adresse postale: 4, rue Jean Suau
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 100 💰
“le marché est un accord-cadre à bons de commandes de fournitures, réparti en lots, mono-attributaire, avec des montants minimum et maximum.Il est passé pour...”
le marché est un accord-cadre à bons de commandes de fournitures, réparti en lots, mono-attributaire, avec des montants minimum et maximum.Il est passé pour une durée ferme de 36 mois à compter de sa date de notification.Les montants maximums s'entendent pour toute la durée du marché.Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande Publique - 27 rue de la Paix - 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la Cada et la jurisprudence.Date de signature des marchés :28/12/2021 pour les lots 1 à 7, 11, 12, 14, 15, 18, 20, 21, 2310/01/2022 pour le lot 22
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Source: OJS 2022/S 020-046950 (2022-01-24)