Ces marchés ont pour objet des achats de denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge, le centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-03.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achats de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et le centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne
2021-11”
Produits/services: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Brève description:
“Ces marchés ont pour objet des achats de denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts...”
Brève description
Ces marchés ont pour objet des achats de denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge, le centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Hauts-de-Seine 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Montrouge.
Description du marché:
“Achat de produits d'épicerie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
Achat de produits d'épicerie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Ce marché débutera à compter du 1.9.2021 pour une durée d'un an. Il sera reconductible de manière expresse pour une année, trois fois consécutives. Ces...”
Description des renouvellements
Ce marché débutera à compter du 1.9.2021 pour une durée d'un an. Il sera reconductible de manière expresse pour une année, trois fois consécutives. Ces reconductions seront faites par la personne publique dans les trois mois précédant l'expiration du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Achat de fruits et légumes destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette...”
Description du marché
Achat de fruits et légumes destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lait et produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Achat de lait et produits laitiers destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
Achat de lait et produits laitiers destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Porc et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Achat de porc et de charcuterie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
Achat de porc et de charcuterie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande de bovins et ovins
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Achat de viandes de bovins et ovins destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
Achat de viandes de bovins et ovins destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Achat de volailles destinées à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.”
Description du marché
Achat de volailles destinées à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Achat de surgelés destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.”
Description du marché
Achat de surgelés destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'Essonne.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, DC2 du (MAJ 1.4.2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire, le cas échéant; le Document unique de marché européen...”
Liste et brève description des conditions
DC1, DC2 du (MAJ 1.4.2019), copie des jugements relatifs à une procédure de redressement judiciaire, le cas échéant; le Document unique de marché européen (DUME) est accepté.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffres d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— description des moyens techniques dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public;
— preuve d'une assurance liés aux risques professionnels. Exécution
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-03
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-04
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Montrouge.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2025.
Informations complémentaires
“En application des dispositions de l'article R. 2124-1 du code de la commande publique, les marchés sont passés sous la forme d'une procédure formalisée...”
En application des dispositions de l'article R. 2124-1 du code de la commande publique, les marchés sont passés sous la forme d'une procédure formalisée (appel d'offres ouvert) pour les lots 1, 2, 3, 5 et en procédure adaptée ouverte pour les lots 4, 6 et 7. Chaque marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire au sens de l'alinéa 2 de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. ils sont traités à prix unitaires révisables dès la 1 année, puis les années de reconduction et s'exécutent au moyen de bons de commande dans les conditions prévues au présent Cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Les marchés s'exécuteront au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande délivrés par les services municipaux établis sur la base du bordereau des prix unitaires ou du tarif général pour des produits non mentionnés au BPU mais conformes à l'objet des marchés ou encore sur devis pour des articles hors BPU et tarif général. En cas d'éventuels achats complémentaires le pouvoir adjudicateur pourra recourir aux modifications des marchés (articles L. 2194-1 à L. 2194-10 du code de la commande publique), aux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires (article R. 2122-7 du code de la commande publique). Les prestations sont réparties en sept lots, selon le détail suivant:
— lot nº 1: épicerie: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 55 000 EUR HT;
— lot nº 2: fruits et légumes: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 65 000 EUR HT;
— lot nº 3: lait et produits laitiers: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 75 000 EUR HT;
— lot nº 4: porc et charcuterie: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 7 000 EUR HT;
— lot nº 5: viande de bovins et ovins: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 20 000 EUR HT;
— lot nº 6: volailles: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 18 000 EUR HT;
— lot nº 7: surgelés: pas de seuil minimal annuel, montant maximal annuel: 25 000 EUR HT. Les candidats pourront répondre pour un lot, ou pour l'ensemble des lots. Lots traités en procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation: Lots n 4, 6 et 7.
Négociation: l'acheteur se réserve le droit de négocier avec les trois candidats ayant remis des offres conformes et jugées les plus intéressantes. La négociation, si la collectivité décidait de la mener, portera sur un ou plusieurs des critères de jugement. La fourniture de fiches techniques pour chaque lot est obligatoire. Le marché contient un critère environnemental et des clauses sociales.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Préfecture de la région Île-de-France, préfecture de Paris
Adresse postale: 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524267📞
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juryadm.fr📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 086-221969 (2021-04-29)
Avis d'attribution de marché (2021-09-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Montrouge
Adresse postale: 43 Avenue de la République
Téléphone: +33 0146127380📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achats de denrées alimentaires pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge et le Centre Aéré de Villelouvette dans l'essonne
2021-11”
Brève description:
“ces marchés ont pour objet des achats de denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts...”
Brève description
ces marchés ont pour objet des achats de denrées alimentaires issues d'un mode de production respectueux de l'environnement et destiné à réduire les impacts environnementaux de la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la Ville de Montrouge, le Centre Aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 060 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: épicerie
Description
Site principal ou lieu d'exécution: montrouge
Description du marché:
“achat de produits d'épicerie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
achat de produits d'épicerie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique :
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Qualité environnementale des denrées :
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes
Description
Description du marché:
“achat de fruits et légumes destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette...”
Description du marché
achat de fruits et légumes destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: lait et produits laitiers
Description
Description du marché:
“achat de lait et produits laitiers destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
achat de lait et produits laitiers destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: porc et charcuterie
Description
Description du marché:
“achat de porc et de charcuterie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
achat de porc et de charcuterie destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: viande de bovins et ovins
Description
Site principal ou lieu d'exécution: montouge
Description du marché:
“achat de viandes de bovins et ovins destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de...”
Description du marché
achat de viandes de bovins et ovins destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: volailles
Description
Description du marché:
“achat de volailles destinées à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne”
Description du marché
achat de volailles destinées à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Description
Description du marché:
“achat de surgelés destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne”
Description du marché
achat de surgelés destinés à la consommation alimentaire pour les restaurants scolaires de la ville de Montrouge et du centre aéré de Villelouvette dans l'essonne
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 086-221969
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-14
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: epicerie
Date de conclusion du contrat: 2021-08-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona episaveurs
Numéro d'enregistrement national: 47698032100345
Adresse postale: zac du Haut de Wissous 2, rue H.Boucher Cs90001
Commune postale: Wissous
Code postal: 91781
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160926325📞
Région: Essonne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: fruits et Légumes
Date de conclusion du contrat: 2021-08-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: boucharechas sas
Numéro d'enregistrement national: 70980464500022
Adresse postale: 300, rue Fourny
Commune postale: Buc
Code postal: 78530
Téléphone: +33 0139563000📞
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: lait et produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: pomona Passion Froid
Numéro d'enregistrement national: 55204499200964
Adresse postale: 3, avenue du Dr. Maurice Ténine
Commune postale: Antony
Code postal: 92160
Téléphone: +33 164542020📞
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: porc et Charcuterie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements Lucien
Numéro d'enregistrement national: 52722006500041
Adresse postale: 130, rue des 40 Mines
Commune postale: Allonne
Code postal: 60000
Téléphone: +33 344124450📞
Région: Oise🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viandes de Bovins et Ovins
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: zac de Ther 130, rue des 40 Mines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: volailles
Nom et adresse du contractant
Nom: socopra
Numéro d'enregistrement national: 31488578100034
Adresse postale: 130, rue du Général Malleret Joinville
Commune postale: Vitry-sur-Seine
Code postal: 94400
Téléphone: +33 146820230📞
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Téléphone: +33 0130173400📞
Fax: +33 0130173459 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: préfecture de la Région Ile-De-France Préfecture de Paris
Adresse postale: 5, rue Leblanc
Téléphone: +33 0182524267📞
Fax: +33 0182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise Cedex
Téléphone: +33 0130173400📞
Fax: +33 0130173459 📠
Source: OJS 2021/S 177-461002 (2021-09-08)