Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. En application également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur Euro 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 28 lots traités en marchés séparés. La durée d'exécution des marchés est de douze mois maximum à compter de la notification variantes non autorisées. Date prévisionnelle de notification des marchés: octobre 2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-12.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels — année 2021
Produits/services: Véhicules à moteur📦
Brève description:
“Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. En application également les...”
Brève description
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles R. 2161-2 à R. 2161-5 du CCP. En application également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur Euro 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 28 lots traités en marchés séparés. La durée d'exécution des marchés est de douze mois maximum à compter de la notification variantes non autorisées. Date prévisionnelle de notification des marchés: octobre 2020.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un chariot élévateur télescopique tout terrain
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Chariots élévateurs📦
Lieu d'exécution: Aube🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: SARM — 16 à 20 rue Antoine Lumière, 10600 La Chapelle-Saint-Luc.
Description du marché: Un chariot élévateur télescopique tout terrain.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délais de livraison et de garantie
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux camions 16 t/trois places/ampliroll/hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Camions à benne basculante📦
Description du marché: Deux camions 16 t/trois places/ampliroll/hydraulique.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux saleuses 3,5 m/portée/hydraulique
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Saleuses📦
Description du marché: Deux saleuses 3,5 m/portée/hydraulique.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux berces pour saleuse
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Châssis📦
Description du marché: Deux berces pour saleuse.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux lames de déneigement
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Lames📦
Description du marché: Deux lames de déneigement.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux tracteurs agricoles — 90 à 110 CV — 2 ou 4 RM
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Tracteurs📦
Description du marché: Deux tracteurs agricoles — 90 à 110 CV — 2 ou 4 RM.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux tracteurs avec chargeur — mini 90 CV — 2 ou 4 RM
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Deux tracteurs avec chargeur — mini 90 CV — 2 ou 4 RM.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une faucheuse à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 CV
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Faucheuses📦
Description du marché: Une faucheuse à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 CV.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une faucheuse à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 CV — électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Une faucheuse à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 CV — électrique
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trois faucheuses d'accotements
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Trois faucheuses d'accotements.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un camion applicateur
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de marquage routier📦
Description du marché: Un camion applicateur.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un fourgon sept places — benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés📦
Description du marché: Un fourgon sept places — benne.
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un Panneau à messages variables (PMV) pour fourgon double cabine benne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Panneaux à messages variables📦
Description du marché: Un Panneau à messages variables (PMV) pour fourgon double cabine benne.
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux fourgons sept places — L3H2 — porte D et AR vitrées, climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Deux fourgons sept places — L3H2 — porte D et AR vitrées, climatisation.
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux Panneaux à messages variables (PMV) — toit tolé
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Deux Panneaux à messages variables (PMV) — toit tolé.
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Deux fourgonnettes deux places avec climatisation, cloison
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes📦
Description du marché: Deux fourgonnettes deux places avec climatisation, cloison.
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trois fourgonnettes deux places avec climatisation, cloison, attelage
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Trois fourgonnettes deux places avec climatisation, cloison, attelage.
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un ludospace cinq places avec climatisation et attelage caravane
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires📦
Description du marché: Un ludospace cinq places avec climatisation et attelage caravane.
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un ludospace cinq places avec climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Un ludospace cinq places avec climatisation.
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Six PMV pour fourgonnette
Titre
Numéro d'identification du lot: 20
Description
Description du marché: Six PMV pour fourgonnette.
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dix berlines/blanche/essence/50 CV mini
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
Description
Produits/services supplémentaires: Berlines📦
Description du marché: Dix berlines/blanche/essence/50 CV mini.
2️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trois balayeuses portées
Titre
Numéro d'identification du lot: 22
Description
Produits/services supplémentaires: Balayeuses📦
Description du marché: Trois balayeuses portées.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité technique et fonctionnelle du véhicule ou matériel proposé
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un camion — deux places nacelle
Titre
Numéro d'identification du lot: 23
Description
Produits/services supplémentaires: Camions-grues et camions à plate-forme élévatrice📦
Description du marché: Un camion — deux places nacelle.
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un micro-tracteur chargeur avec bras
Titre
Numéro d'identification du lot: 24
Description
Description du marché: Un micro-tracteur chargeur avec bras.
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Trois berlines/blanche/électrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 25
Description
Description du marché: Trois berlines/blanche/électrique.
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Un fourgon trois places — L2H2 — porte D et AR tolées, climatisation
Titre
Numéro d'identification du lot: 26
Description
Description du marché: Un fourgon trois places — L2H2 — porte D et AR tolées, climatisation.
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une enceinte gel/dégel
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
Description
Produits/services supplémentaires: Appareils de contrôle et d'essai📦
Description du marché: Une enceinte gel/dégel.
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Une fourgonnette deux places avec climatisation, cloison
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Description
Description du marché: Une fourgonnette deux places avec climatisation, cloison.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-12
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-12
14:00 📅
“Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie...”
Conditions de remises des offres ou des candidatures: le Département de l'Aube retient pour la remise des offres, le mode de transmission par voie électronique via le site www.xmarches.fr — Mais, au titre des copies de sauvegarde, il ne refusera pas la remise d'un pli sur support papier ou sur support physique électronique à l'adresse suivante: Département de l'Aube, service des marchés, 2 rue Pierre Labonde, BP 394, 10026 Troyes Cedex. Les copies de sauvegardes peuvent être remises contre récépissé au service des marchés du Département (2 étage, bureau 264, de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 17h00, sauf dernier jour de remise 12h00), ou envoyées par pli postal recommandé avec avis de réception à l'adresse citée ci-dessus.
Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents: modalités d'obtention du dossier: les documents sont téléchargeables gratuitement à l'adresse suivante: www.xmarches.fr — Pour obtenir tous renseignements complémentaires, les candidats peuvent adresser leur(s) demande(s) à l'adresse suivante: www.xmarches.fr
Recours:
— référé précontractuel (CJA, articles L. 551-1 et suivants);
— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants);
— recours en contestation de la validité du contrat.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative): ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché; — référé contractuel (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative): ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant six mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution. À compter du 30.11.2018, le tribunal administratif de Châlons-en-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
URL: https://www.telerecours.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 112-291615 (2021-06-08)
Avis d'attribution de marché (2021-10-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: departement de l aube
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Achat de véhicules et matériels - année 2021
Brève description:
“Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Ccp.En application également les articles R....”
Brève description
Il s'agit de marchés publics passés sur appel d'offres ouvert en application des articles R2161-2 à R2161-5 du Ccp.En application également les articles R. 2172-35 à R. 2172-38 du CCP à savoir l'obligation de tenir compte des incidences énergétiques et environnementales des véhicules à moteur sur toute leur durée de vie, par la fixation de spécifications techniques relatives aux performances énergétiques et environnementales de ces véhicules, formulées par référence à la norme en vigueur EURO 6 et conformément aux articles R. 2111-4 à R. 2111-11 du CCP. Les prestations sont réparties en 28 lots traités en marchés séparés. La durée d'exécution des marchés est de 12 mois maximum à compter de la .notificationvariantes non autorisées. Date prévisionnelle de notification des marchés : octobre 2020
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1259042.67 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: 1 Chariot élévateur télescopique tout terrain
Description du marché: 2 Camion 16t / 3 places / ampliroll / hydraulique
Description du marché: 2 Saleuses 3,5 m3 / portée / hydraulique
Description du marché: 2 Berces pour saleuse
Description du marché: 2 lames de déneigement
Description du marché: 2 tracteurs agricoles - 90 à 110 cv - 2 ou 4 RM
Description du marché: 2 tracteurs avec chargeur - mini 90 cv - 2 ou 4 RM
Description du marché: 1 Faucheuse à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 cv
Description du marché: 1 faucheuse à bras 5m pour tracteur 90 à 100 cv- électrique
Description du marché: 3 faucheuses d'accotements
Description du marché: 1 fourgon 7 places - benne
Description du marché: 1 panneau à messages variables (P.M.V.) pour fourgon double cabine benne
Description du marché: 2 fourgons 7 places - l3h2 - porte D et AR vitrées , climatisation
Description du marché: 2 panneaux à messages variables (P.M.V.)-Toit tolé
Description du marché: 2 fourgonnettes 2 places avec climatisation, cloison
Description du marché: 3 fourgonnettes 2 places avec climatisation, cloison ,attelage
Description du marché: 1 ludospace 5 places avec climatisation et attelage caravane
Description du marché: 1 Ludospace 5 places avec climatisation
Description du marché: 6 PMV pour fourgonnette
Description du marché: 10 Berlines/ blanche/ essence/ 50 cv mini
Description du marché: 3 balayeuses portées
Description du marché: 1 Camion - 2 places nacelle
Description du marché: 1 Micro-Tracteur chargeur avec bras
Description du marché: 3 berlines / blanche/ électrique
Description du marché: 1 fourgon 3 places - l2h2 -porte D et AR tolées , climatisation
Description du marché: 1 Enceinte gel / dégel
Description du marché: 1 Fourgonnette 2 places avec climatisation, cloison
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 112-291615
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21D0027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 1 Chariot élévateur télescopique tout terrain
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: richard manutention
Numéro d'enregistrement national: 84702016100042
Adresse postale: rue des freres garnier bp 100
Commune postale: Chaumont
Code postal: 52000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Marne🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 600 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2 Camion 16t / 3 places / ampliroll / hydraulique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: chaumont poids lourds - troyes poids lourds
Numéro d'enregistrement national: 84672020900044
Adresse postale: 114 rte d auxerre bp 46
Commune postale: Saint-Andre-les-Vergers
Code postal: 10120
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 240 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2 Saleuses 3,5 m3 / portée / hydraulique
Nom et adresse du contractant
Nom: acometis production
Numéro d'enregistrement national: 75119128900014
Adresse postale: 7 place du 17 NOVEMBRE
Commune postale: Soultz Haut Rhin
Code postal: 68360
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 36 524 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 2 Berces pour saleuse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: mecagil
Numéro d'enregistrement national: 32661741200027
Adresse postale: 47 rue de l aqueduc bp 60027 champagne sur seine
Commune postale: Moret-sur-Loing Cedex
Code postal: 77811
Région: Seine-et-Marne 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 700 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 2 lames de déneigement
Nom et adresse du contractant
Nom: etablissements jean villeton
Numéro d'enregistrement national: 38893133900021
Adresse postale: zone industrielle
Commune postale: St Andre-le-Gaz
Code postal: 38490
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 700 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 2 tracteurs agricoles - 90 à 110 cv - 2 ou 4 RM
Nom et adresse du contractant
Nom: materiel agricole du tonnerrois
Numéro d'enregistrement national: 32538236400090
Adresse postale: route de troyes
Commune postale: St Florentin
Code postal: 89600
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 600 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 2 tracteurs avec chargeur - mini 90 cv - 2 ou 4 RM
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 1 Faucheuse à bras 5 m pour tracteur 90 à 100 cv
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: noremat
Numéro d'enregistrement national: 32221367900036
Adresse postale: 166 rue andre marie ampere bp 60093
Commune postale: Ludres Cedex
Code postal: 54714
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 100 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: 1 faucheuse à bras 5m pour tracteur 90 à 100 cv- électrique
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: 3 faucheuses d'accotements
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 040 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: 1 fourgon 7 places - benne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 29 285 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: 1 panneau à messages variables (P.M.V.) pour fourgon double cabine benne
Nom et adresse du contractant
Nom: mercura
Numéro d'enregistrement national: 31099989100040
Adresse postale: 4 rue louis pasteur cs 82926 la chaussee st victor
Commune postale: Blois Cedex
Code postal: 41029
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6893.46 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: 2 fourgons 7 places - l3h2 - porte D et AR vitrées , climatisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 700 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: 2 panneaux à messages variables (P.M.V.)-Toit tolé
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13766.92 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: 2 fourgonnettes 2 places avec climatisation, cloison
Nom et adresse du contractant
Nom: grand garage de troyes ggt (en abrege
Numéro d'enregistrement national: 79311754000013
Adresse postale: 5 rue jean monnet
Commune postale: La Chapelle St Luc
Code postal: 10600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26409.93 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: 3 fourgonnettes 2 places avec climatisation, cloison ,attelage
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41324.90 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: 1 ludospace 5 places avec climatisation et attelage caravane
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 14334.80 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: 1 Ludospace 5 places avec climatisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13274.80 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 20
Titre: 6 PMV pour fourgonnette
Nom et adresse du contractant
Nom: trafic technologie systeme
Numéro d'enregistrement national: 39837921400065
Adresse postale: 1ere AVENUE
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 909 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: 10 Berlines/ blanche/ essence/ 50 cv mini
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95260.32 💰
2️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: 3 balayeuses portées
Nom et adresse du contractant
Nom: rabaud
Numéro d'enregistrement national: 32127840000015
Adresse postale: bellevue cs 30003 ste cecile
Commune postale: Chantonnay Cedex
Code postal: 85113
Région: Vendée🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 26 040 💰
2️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 24
Titre: 1 Micro-Tracteur chargeur avec bras
Nom et adresse du contractant
Nom: expert jardin - rEGNAULT
Numéro d'enregistrement national: 44788677100024
Adresse postale: 5 rue des saules
Commune postale: Creney Pres Troyes
Code postal: 10150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72 795 💰
2️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 25
Titre: 3 berlines / blanche/ électrique
Nom et adresse du contractant
Nom: auto boulevard
Numéro d'enregistrement national: 43404724700037
Adresse postale: rue amedee bollee bp 90028 barberey st sulpice
Commune postale: La Chapelle St Luc Cedex
Code postal: 10601
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58305.58 💰
2️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 26
Titre: 1 fourgon 3 places - l2h2 -porte D et AR tolées , climatisation
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 950 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: 1 Enceinte gel / dégel
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: 1 Fourgonnette 2 places avec climatisation, cloison
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13768.97 💰
“Les lots 9, 23 et 27 ont fait l'objet d'une déclaration sans suite pour cause d'infructuosité.Le lot 11 ne fait pas parti de cette publication” Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (articles L.551-1 à L.551-12 et R.551-1 à R.551-6 du code de justice administrative) : ouvert entre le début de la procédure de passation et la signature du marché ;Référé contractuel (articles L.551-13 à L.551-23 et R.551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) : ouvert pendant 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du contrat au JOUE ou pendant 6 mois, à compter de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ;Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat : ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment au moyen d'un avis d'attribution.A compter du 30 novembre 2018, le tribunal administratif de Châlons-En-Champagne peut être saisi par l'application Télérecours citoyens accessible par le site www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Châlons-En-Champagne
Source: OJS 2021/S 209-547065 (2021-10-22)