Achat de denrées alimentaires pour les trois cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy

Ville de Firminy

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les trois cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas);
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
• Pro à Pro
• RHD Labo
• Sté d'exploitation des surgelés Disval et DS Rhône-Alpes

Qui ?

• Ville de Firminy

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits agricoles, de la chasse et de la pêche › Poissons, crustacés et produits aquatiques
• Produits alimentaires et produits secs divers › Produits surgelés
• Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes › Fruits, légumes et produits connexes
• Produits à base de chair à saucisse › Charcuterie
• Viande › Viande bovine
• Viande › Viande de porc
• Viande d'agneau et de mouton › Viande de mouton
• Volaille › Volaille fraîche
• Yaourt et autres produits laitiers fermentés › Yaourt

Où ?

• Rhône-Alpes › Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-05-31	Avis de marché
2022-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-05-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires divers
Numéro de référence: As2102
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les trois cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées: — aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas); — aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi. Forme de marché: à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires divers 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires divers 📦
Produits laitiers divers 📦
Produits surgelés 📦
Viande bovine 📦
Viande de porc 📦
Viande de mouton 📦
Fruits, légumes et produits connexes 📦
Charcuterie 📦
Volaille fraîche 📦
Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Yaourt 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil — CS 10040
Code postal: 42702
Commune postale: Firminy
Contact
Adresse Internet: http://www.firminy.fr 🌏
Courrier électronique: edespreaux@ville-firminy.fr 📧
Téléphone: +33 477405074 📞
Fax: +33 477405061 📠
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL pour la participation: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-05-31 📅
Date limite de soumission: 2021-07-02 📅
Date de publication: 2021-06-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 107-279395
Numéro JO-S: 107
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants: — lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique; — lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service de la commande publique et juridique, bureau nº 20 place du Breuil, 42700 Firminy. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons: des échantillons sont demandés pour tous les lots hors lot 1 et 8 (cf. détail complet figurant aux pièces du marché).

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service de la commande publique et juridique, bureau nº 20 place du Breuil, 42700 Firminy. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons: des échantillons sont demandés pour tous les lots hors lot 1 et 8 (cf. détail complet figurant aux pièces du marché).

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas);

— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi.

Forme de marché: à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.

Intitulé du lot: Épicerie hors café, thé et infusion
Numéro du lot: 1
Brève description: Épicerie hors café, thé et infusion.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.

Intitulé du lot: BOF, œufs et ovo-produits (hors yaourts, fromages blancs «bio» lot 11)
Numéro du lot: 2
Brève description: BOF, œufs et ovo-produits (hors yaourts, fromages blancs «bio» lot 11).
Intitulé du lot: Produits surgelés
Numéro du lot: 3
Brève description: Produits surgelés.
Intitulé du lot: Viande bovine
Numéro du lot: 4
Brève description: Viande bovine.
Intitulé du lot: Viande porcine
Numéro du lot: 5
Brève description: Viande porcine.
Intitulé du lot: Viande ovine
Numéro du lot: 6
Brève description: Viande ovine.
Intitulé du lot: Fruits et légumes frais 4
Numéro du lot: 7
Brève description: Fruits et légumes frais 4
Intitulé du lot: Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Numéro du lot: 8
Brève description: Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés.
Intitulé du lot: Volailles et gibiers
Numéro du lot: 9
Brève description: Volailles et gibiers.
Intitulé du lot: Produits de la mer et poissons frais
Numéro du lot: 10
Brève description: Produits de la mer et poissons frais.
Intitulé du lot: Yaourts, fromages blancs «bio»
Numéro du lot: 11
Brève description: Yaourts, fromages blancs «bio».

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

— pour les lots 1 «Épicerie hors café, thé et infusion», 2 «BOF, œufs et ovo-produits hors yaourts et fromages blancs “Bio”», 3 «Produits surgelés et sept fruits et légumes frais 4

— pour les lots 4 «Viandes bovines», 5 «Viandes porcines», 6 «Viandes ovines», 8 «Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés», 9 «Volailles et gibiers» et 10 «Produits de la mer et poissons frais», l'agrément sanitaire ou la dispense permanente;

— pour l'ensemble des lots, la justification du produit proposé comme faisant partie des 50 % de aliments pour la loi Egalim.

Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces du marché. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions minimales d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du budget émetteur des commandes. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Date indicative.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances développement des approvisionnements directs
Egalim
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Clause d'insertion sociale
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26421005500010
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏
URL des documents: http://www.loire.fr/e-marchespublics 🌏

Référence
Informations complémentaires

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service de la commande publique et juridique, bureau nº 20 place du Breuil, 42700 Firminy. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons: des échantillons sont demandés pour tous les lots hors lot 1 et 8 (cf. détail complet figurant aux pièces du marché).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 107-279395 (2021-05-31)

Avis d'attribution de marché (2022-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

le présent accord cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du C.C.A.S. De la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées :-Aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),-aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi.Forme de marché : à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot

Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil - cs10040

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-01-21 📅
Date de publication: 2022-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 018-043390
Se réfère à l'avis: 2021/S 107-279395
Numéro JO-S: 18

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: épicerie hors café, thé et infusion
Brève description: épicerie hors café, thé et infusion
Intitulé du lot: b.o.f., oeufs et ovo produits (hors yaourts, fromages blancs " bio " lot 11)
Brève description: b.o.f., oeufs et ovo produits (hors yaourts, fromages blancs " bio " lot 11)
Intitulé du lot: produits surgelés
Brève description: produits surgelés
Intitulé du lot: viande bovine
Brève description: viande bovine
Intitulé du lot: viande porcine
Brève description: viande porcine
Intitulé du lot: viande ovine
Brève description: viande ovine
Intitulé du lot: fruits et légumes frais 4è et 5è gamme
Brève description: fruits et légumes frais 4è et 5è gamme
Intitulé du lot: charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Brève description: charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Intitulé du lot: volailles et gibiers
Brève description: volailles et gibiers
Intitulé du lot: produits de la mer et poissons frais
Brève description: produits de la mer et poissons frais
Intitulé du lot: yaourts, fromages blancs " bio "
Brève description: yaourts, fromages blancs " bio "

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275 rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
86 000 EUR 💰
Nom: sté d'exploitation des Surgelés Disval et Ds Rhône-Alpes
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Nom: rhd Labo
Adresse postale: 289 Allee De L'Industrie
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Valeur totale du marché: 4 000 EUR 💰
5 000 EUR 💰
24 000 EUR 💰
17 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
3
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: autre

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 018-043390 (2022-01-21)

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