Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les trois cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas);
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-02.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-31.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat de denrées alimentaires pour les trois cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy
As2102”
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les trois cuisines des établissements...”
Brève description
Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les trois cuisines des établissements de personnes âgées du CCAS de la Ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées:
— aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas);
— aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la Ville de Firminy durant le temps de midi.
Forme de marché: à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Épicerie hors café, thé et infusion
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché: Épicerie hors café, thé et infusion.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Performances développement des approvisionnements directs
Critère de qualité (nom): Egalim
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est de un an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: BOF, œufs et ovo-produits (hors yaourts, fromages blancs «bio» lot 11)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: BOF, œufs et ovo-produits (hors yaourts, fromages blancs «bio» lot 11).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Produits surgelés.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande bovine
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine📦
Description du marché: Viande bovine.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande porcine
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc📦
Description du marché: Viande porcine.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Viande ovine
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de mouton📦
Description du marché: Viande ovine.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais 4 et 5 gamme
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Fruits et légumes frais 4 et 5 gamme.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Clause d'insertion sociale
Prix (pondération): 30
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volailles et gibiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille fraîche📦
Description du marché: Volailles et gibiers.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de la mer et poissons frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques📦
Description du marché: Produits de la mer et poissons frais.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Yaourts, fromages blancs «bio»
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Yaourt📦
Description du marché: Yaourts, fromages blancs «bio».
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner;
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“— pour les lots 1 «Épicerie hors café, thé et infusion», 2 «BOF, œufs et ovo-produits hors yaourts et fromages blancs “Bio”», 3 «Produits surgelés et sept...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
— pour les lots 1 «Épicerie hors café, thé et infusion», 2 «BOF, œufs et ovo-produits hors yaourts et fromages blancs “Bio”», 3 «Produits surgelés et sept fruits et légumes frais 4 et 5 gamme», l'attestation prouvant la certification à l'un des référentiels concernant les produits ayant la dénomination «Bio»;
— pour les lots 4 «Viandes bovines», 5 «Viandes porcines», 6 «Viandes ovines», 8 «Charcuterie, produits élaborés et réfrigérés», 9 «Volailles et gibiers» et 10 «Produits de la mer et poissons frais», l'agrément sanitaire ou la dispense permanente;
— pour l'ensemble des lots, la justification du produit proposé comme faisant partie des 50 % de aliments pour la loi Egalim.
Pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces du marché. Une offre comportant des...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées dans les pièces du marché. Une offre comportant des réserves ou ne respectant pas ces conditions minimales d'exécution particulières sera déclarée irrégulière au motif du non-respect du cahier des charges. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires prix révisables mensuellement. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du budget émetteur des commandes. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-02
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-05
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.loire.fr/e-marchespublics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: service de la commande publique et juridique, bureau nº 20 place du Breuil, 42700 Firminy. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: Word, Excel, PDF ou compatibles. Chaque document pour lequel une signature est requise doit faire l'objet d'une signature électronique au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (EIDAS). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Échantillons: des échantillons sont demandés pour tous les lots hors lot 1 et 8 (cf. détail complet figurant aux pièces du marché).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2021/S 107-279395 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2022-01-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Firminy
Adresse postale: place du Breuil - cs10040
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: autre
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat De Denrees Alimentaires Pour Les 3 Cuisines Des Etablissements De Personnes Agees Du C.C.A.S. De La Ville De Firminy
As2102”
Brève description:
“le présent accord cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de...”
Brève description
le présent accord cadre a pour objet la fourniture de denrées alimentaires nécessaires à la confection des repas pour les 3 cuisines des établissements de personnes âgées du C.C.A.S. De la ville de Firminy (repas pour les personnes âgées, les restaurants scolaires et les centres aérés). Les repas confectionnés sont destinées :-Aux personnes âgées résidents dans les différentes structures de la commune de Firminy ainsi que celles à domicile (portage de repas),-aux enfants des différentes écoles et centres sociaux de la ville de Firminy durant le temps de midi.Forme de marché : à bons de commande avec minimum notifiés au fur et à mesure des besoins par le pouvoir adjudicateur ou son représentant désigné.Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 360 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: épicerie hors café, thé et infusion
Description
Description du marché: épicerie hors café, thé et infusion
Champ d'application du marché
Titre: b.o.f., oeufs et ovo produits (hors yaourts, fromages blancs " bio " lot 11)
Description
Description du marché: b.o.f., oeufs et ovo produits (hors yaourts, fromages blancs " bio " lot 11)
Champ d'application du marché
Titre: produits surgelés
Description
Description du marché: produits surgelés
Champ d'application du marché
Titre: viande bovine
Description
Description du marché: viande bovine
Champ d'application du marché
Titre: viande porcine
Description
Description du marché: viande porcine
Champ d'application du marché
Titre: viande ovine
Description
Description du marché: viande ovine
Champ d'application du marché
Titre: fruits et légumes frais 4è et 5è gamme
Description
Description du marché: fruits et légumes frais 4è et 5è gamme
Champ d'application du marché
Titre: charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Description
Description du marché: charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Champ d'application du marché
Titre: volailles et gibiers
Description
Description du marché: volailles et gibiers
Champ d'application du marché
Titre: produits de la mer et poissons frais
Description
Description du marché: produits de la mer et poissons frais
Champ d'application du marché
Titre: yaourts, fromages blancs " bio "
Description
Description du marché: yaourts, fromages blancs " bio "
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 107-279395
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 01as2102
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: épicerie hors café, thé et infusion
Date de conclusion du contrat: 2022-01-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: pro à pro
Adresse postale: 275 rue andré ampère
Commune postale: Chaponnay
Code postal: 69970
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 02as2102
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: b.o.f., oeufs et ovo produits (hors yaourts, fromages blancs " bio " lot 11)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 03as2102
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: produits surgelés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: sté d'exploitation des Surgelés Disval et Ds Rhône-Alpes
Adresse postale: 405 rue André Turcat
Commune postale: Andrézieux Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 04as2102
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: viande bovine
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: rhd Labo
Adresse postale: 289 Allee De L'Industrie
Commune postale: La Talaudière
Code postal: 42350
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 05as2102
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: viande porcine
Nom et adresse du contractant
Nom: passionfroid_Rhone_Alpes_Auvergne
Adresse postale: 29 avenue Urbain le Verrier
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 06as2102
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: viande ovine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: fruits et légumes frais 4è et 5è gamme
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
8️⃣
Numéro de contrat: 08as2102
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: charcuterie, produits élaborés et réfrigérés
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 09as2102
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: volailles et gibiers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: produits de la mer et poissons frais
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 11as2102
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: yaourts, fromages blancs " bio "
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Source: OJS 2022/S 018-043390 (2022-01-21)