Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Achat d'articles d'habillement et d'équipements de protection individuelle
SENAT-DLMG-2021-008”
Produits/services: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires📦
Brève description:
“Ce marché de fournitures porte sur l'achat d'articles d'habillement et d'Équipements de protection individuelle (EPI).”
Valeur estimée hors TVA: EUR 818 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats pourront soumissionner à un ou à plusieurs lots. L'attribution des lots se fera par marché séparé.”
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Uniformes des agents hommes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires📦
Produits/services supplémentaires: Articles d'habillement📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Sénat — 15 rue de Vaugirard — 75006 Paris.
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de tenues d'uniformes (vestes, pantalons, gilets) pour les agents hommes.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 204 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-26 📅
Date de fin: 2026-01-25 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché s'exécute à compter du 26.1.2022. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans.”
Description des renouvellements
Le marché s'exécute à compter du 26.1.2022. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois, soit une durée totale maximale de quatre ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 480 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Uniformes des agents femmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de tenues d'uniformes (vestes, pantalons, jupes) pour les agents femmes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 160 000 EUR HT.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues des huissiers hommes et femmes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de tenues (fracs, pantalons, gilets, vestes) pour les huissiers.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 67 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chemises, chemisiers, cravates, foulards et nœuds papillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de chemises, chemisiers, cravates, foulards et nœuds papillon pour différentes catégories de personnels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 240 000 EUR HT.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Polos et tee-shirts
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de polos et tee-shirts pour différentes catégories de personnels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 57 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 130 000 EUR HT.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Parkas urbaines et techniques
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de parkas urbaines et de parkas techniques destinées à différentes catégories de personnels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 140 000 EUR HT.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vestes matelassées ou capitonnées
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Ce lot concerne la fourniture de vestes matelassées ou capitonnées destinées aux agents femmes et hommes.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 3 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 8 000 EUR HT.”
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Tenues d'intervention des surveillants du palais et des surveillants du jardin
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de tenues d'intervention (pantalons, sur-pantalons, polos, pulls, gants, accessoires) pour les surveillants du palais et les...”
Description du marché
Ce lot porte sur la fourniture de tenues d'intervention (pantalons, sur-pantalons, polos, pulls, gants, accessoires) pour les surveillants du palais et les surveillants du jardin.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de travail
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de vêtements de travail (blousons, pantalons, combinaisons, cottes, tabliers, blouses, vestes, gilets, bermudas, chapeau de...”
Description du marché
Ce lot porte sur la fourniture de vêtements de travail (blousons, pantalons, combinaisons, cottes, tabliers, blouses, vestes, gilets, bermudas, chapeau de brousse) pour différentes catégories de personnels.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 120 000 EUR HT.”
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vêtements de restauration et de réception
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de vêtements de restauration (vestes, pantalons) de réception (gilets) pour différentes catégories de personnels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 47 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 110 000 EUR HT.”
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chaussures de sécurité pour différentes catégories de personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Chaussures de protection📦
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture de chaussures de sécurité pour différentes catégories de personnels.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 83 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 200 000 EUR HT.”
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Équipements de protection individuelle (EPI), hors chaussures de sécurité
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Équipements de protection📦
Description du marché:
“Ce lot porte sur la fourniture d'Équipements de protection individuelle (EPI) (masques, gants, lunettes, combinaisons, casques anti-bruit) hors chaussures...”
Description du marché
Ce lot porte sur la fourniture d'Équipements de protection individuelle (EPI) (masques, gants, lunettes, combinaisons, casques anti-bruit) hors chaussures de sécurité.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Ce marché est un accord-cadre s'exécutant par l'émission de bons de commande, sans minimum. Le montant maximal de ce lot est fixé à 40 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“La lettre de candidature (imprimé DC1) complétée et signée, comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance...”
Liste et brève description des conditions
La lettre de candidature (imprimé DC1) complétée et signée, comportant une adresse électronique valide à laquelle pourra être envoyée toute correspondance relative à la consultation; en cas de candidature groupée, une seule lettre de candidature sera établie pour l'ensemble du groupement. Elle sera renseignée et signée par tous les membres du groupement. Elle précisera la nature du groupement et désignera un mandataire; la déclaration du candidat (imprimé DC2), complétée; la déclaration sur l'honneur, datée et signée, prévue à l'article R. 2143-6 du code de la commande publique si elle ne figure pas dans le DC1 (modèle joint en annexe du règlement de la consultation); si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés, justifiant qu'il a été habilité à poursuivre son activité pendant la durée prévisible du marché; une déclaration appropriée de banque ou la preuve d'une assurance pour les risques professionnels; en application de l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l'article R. 2143-3 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. La déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste des principales fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste des principales fournitures de même nature réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Cette liste devra être assortie d'au moins trois attestations indiquant les montants et les références des clients concernés (notamment les coordonnées téléphoniques de la personne responsable).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-18
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-18
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“La publication du prochain avis serait effectuée dans le courant du troisième trimestre 2025, pour un marché qui débuterait le 26.1.2026.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum. Il s'exécute sous la forme de bons de commande. Le marché s'exécute, sous réserve de sa...”
Le marché est un accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum. Il s'exécute sous la forme de bons de commande. Le marché s'exécute, sous réserve de sa notification, à compter du 26.1.2022 pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an soit une durée totale maximale de quatre ans. Les montants, pour la durée totale du marché, mentionnés aux II.1.5) et II.2.6) sont purement estimatifs et non contractuels. Des échantillons (modèles) sont demandés à l'article 5.2 du règlement de la consultation. Le lot nº 11(chaussures de sécurité pour différentes catégories de personnel) donne lieu au versement d'une prime, dans les conditions définies à l'article 5.2.2 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2021/S 141-372975 (2021-07-20)
Avis d'attribution de marché (2022-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: sénat
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“achat d'articles d'habillement et d'équipements de protection individuelle
SENAT-DLMG-2021-008”
Brève description:
“ce marché de fournitures porte sur l'achat d'articles d'habillement et d'équipements de protection individuelle (Epi)”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 924 982 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: uniformes des agents hommes
Description
Site principal ou lieu d'exécution: sénat - 15 rue de Vaugirard 75006 Paris
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de tenues d'uniformes (vestes, pantalons, gilets) pour les agents hommes” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Performance environnementale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 35
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le marché comporte, à titre d'option, la possibilité de reconduction tacite du marché” Champ d'application du marché
Titre: uniformes des agents femmes
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de tenues d'uniformes (vestes, pantalons, jupes) pour les agents femmes” Champ d'application du marché
Titre: tenues des huissiers hommes et femmes
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de tenues (fracs, pantalons, gilets, vestes) pour les huissiers” Champ d'application du marché
Titre: chemises, chemisiers, cravates, foulards et noeuds papillon
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de chemises, chemisiers, cravates, foulards et noeuds papillon pour différentes catégories de personnels” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Titre: polos et tee-shirts
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de polos et tee-shirts pour différentes catégories de personnels” Champ d'application du marché
Titre: parkas urbaines et techniques
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de parkas urbaines et de parkas techniques destinées à différentes catégories de personnels” Champ d'application du marché
Titre: vestes matelassées ou capitonnées
Description
Description du marché:
“ce lot concerne la fourniture de vestes matelassées ou capitonnées destinées aux agents femmes et hommes” Champ d'application du marché
Titre: tenues d'intervention des surveillants du Palais et des surveillants du Jardin
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de tenues d'intervention (pantalons, sur-pantalons, polos, pulls, gants, accessoires) pour les surveillants du Palais et les...”
Description du marché
ce lot porte sur la fourniture de tenues d'intervention (pantalons, sur-pantalons, polos, pulls, gants, accessoires) pour les surveillants du Palais et les surveillants du Jardin
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vêtements de travail
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de vêtements de travail (blousons, pantalons, combinaisons, cottes, tabliers, blouses, vestes, gilets, bermudas, chapeau de...”
Description du marché
ce lot porte sur la fourniture de vêtements de travail (blousons, pantalons, combinaisons, cottes, tabliers, blouses, vestes, gilets, bermudas, chapeau de brousse) pour différentes catégories de personnels
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: vêtements de restauration et de réception
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de vêtements de restauration (vestes, pantalons) de réception (gilets) pour différentes catégories de personnels” Champ d'application du marché
Titre: chaussures de sécurité pour différentes catégories de personnel
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture de chaussures de sécurité pour différentes catégories de personnels” Champ d'application du marché
Titre: equipements de protection individuelle (Epi), hors chaussures de sécurité
Description
Description du marché:
“ce lot porte sur la fourniture d'équipements de protection individuelle (Epi) (masques, gants, lunettes, combinaisons, casques anti-bruit) hors chaussures...”
Description du marché
ce lot porte sur la fourniture d'équipements de protection individuelle (Epi) (masques, gants, lunettes, combinaisons, casques anti-bruit) hors chaussures de sécurité
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 141-372975
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: DLMG 2021-008
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: uniformes des agents hommes
Date de conclusion du contrat: 2022-01-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: l'Ascenseur
Numéro d'enregistrement national: 41393197300015
Adresse postale: 130 route de la Gorgue
Commune postale: Merville
Code postal: 59660
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
URL: https://www.lascenseur.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 251 359 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: uniformes des agents femmes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
URL: https://www.lascenseur.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 199 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: tenues des huissiers hommes et femmes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: riénales sa
Numéro d'enregistrement national: 56200553800011
Adresse postale: 6 rue Béranger
Commune postale: Paris
Code postal: 75003
Région: Paris🏙️
URL: https://www.rienales.com/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 676 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: chemises, chemisiers, cravates, foulards et noeuds papillon
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 116 430 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: polos et tee-shirts
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52 180 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: parkas urbaines et techniques
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sport-neige-compétition international sas
Numéro d'enregistrement national: 31862149700532
Adresse postale: 55, route de la Fillière
Commune postale: Charvonnex
Code postal: 74370
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: https://www.snc-vetements.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 414 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: vestes matelassées ou capitonnées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 560 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: tenues d'intervention des surveillants du Palais et des surveillants du Jardin
Nom et adresse du contractant
Nom: paul boyé technologies
Numéro d'enregistrement national: 34976091800137
Adresse postale: 1095 chemin de la riverotte
Commune postale: Labarthe-sur-Leze
Code postal: 31860
Région: Haute-Garonne🏙️
URL: http://www.paul-boye.fr/🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 58 199 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: vêtements de travail
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: del pro sport pub
Numéro d'enregistrement national: 82464342300018
Adresse postale: 50 allée des jacinthes
Commune postale: Marck
Code postal: 62730
Région: Pas-de-Calais🏙️
URL: https://www.del-psp.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 595 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: vêtements de restauration et de réception
Nom et adresse du contractant
Nom: bragard sas
Numéro d'enregistrement national: 39814918700088
Adresse postale: 50 rue Léo Valentin
Commune postale: Epinal
Code postal: 88000
Région: Vosges🏙️
URL: https://www.bragard.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39 424 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: chaussures de sécurité pour différentes catégories de personnel
Nom et adresse du contractant
Nom: somatico
Numéro d'enregistrement national: 49950309200078
Adresse postale: 3 bis rue Pierre-Gilles de GENNES - cS 40532
Commune postale: Mont-Saint-Aignan Cedex
Code postal: 76824
Région: Seine-Maritime🏙️
URL: https://www.somatico.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 101 744 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: equipements de protection individuelle (Epi), hors chaussures de sécurité
Nom et adresse du contractant
Nom: ovil protection maintenance
Numéro d'enregistrement national: 38463700500024
Adresse postale: 9 rue du rapporteur - zI des Béthunes 95310
Commune postale: Saint-Ouen L'Aumone
Code postal: 95310
Région: Val-d’Oise🏙️
URL: https://www.op-maintenance.fr/🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 202 💰
“le marché peut être consulté dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis, sur rendez-vous à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1”
le marché peut être consulté dans un délai de deux mois suivant la publication du présent avis, sur rendez-vous à prendre auprès du point de contact mentionné au I.1
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Paris
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2022/S 020-047324 (2022-01-24)