Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accords-Cadres De Travaux D'Entretien Courant De Menuiserie/Serrurerie Et Sols Pvc Sur Le Patrimoine D'Alpes Isere Habitat
2021tx0129”
Produits/services: Travaux de chantier📦
Brève description:
“L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.
chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots mais se verront attribuer 1 lot maximum par corps d'état et par Direction Territoriale.
les modalités...”
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants
Les candidats pourront répondre à un ou plusieurs lots mais se verront attribuer 1 lot maximum par corps d'état et par Direction Territoriale.
les modalités d'attribution sont énoncées
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de menuiserie📦
Lieu d'exécution: Isère🏙️
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique : Contenu du mémoire technique et méthodologique (cadre imposé) et des fiches techniques des produits proposés”
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les...”
Description des renouvellements
Le montant estimatif du lot est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction.
le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires”
Description des options
Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg1
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg2
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Echirolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Echirolles
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Fontaine Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Fontaine Pg1
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Fontaine Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Fontaine Pg2
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Roussillon Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Roussillon Pg1
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Roussillon Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Roussillon Pg2
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg1
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg2
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg2
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Voiron Pg1
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Voiron Pg1
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Pont De Cheruy
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtements de sols📦
Description du marché: Sols Pvc - Patrimoine Dt Pont De Cheruy
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc- Patrimoine Dt Bourgoin
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Sols Pvc- Patrimoine Dt Bourgoin
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Roussillon
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Sols Pvc - Patrimoine Dt Roussillon
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Voiron
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Sols Pvc - Patrimoine Dt Voiron
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Sols Pvc - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Fontaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Sols Pvc - Patrimoine Dt Fontaine
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Echirolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Sols Pvc - Patrimoine Dt Echirolles
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin)
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
formation Amiante sous-section 4 encadrant(s) et opérateur(s) concernant tous les lots
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par...”
Conditions d'exécution du contrat
L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.
une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.
aucune avance prévue.
les prestations sont réglées par des prix unitaires.
les prix sont révisables.
le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-11-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-11-25
12:05 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://alpeshabitat.fr/mes-services/je-suis-fournisseur
Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier.
La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée.
Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire.
Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur.
La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation.
Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 Place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 211-549288 (2021-10-25)
Avis d'attribution de marché (2022-01-19) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 3 930 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 211-549288
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg1
Date de conclusion du contrat: 2022-01-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Egv
Adresse postale: 51 rue Emile Decorps
Commune postale: Villeurbanne
Code postal: 69100
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Bourgoin Pg2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurl patrice juen
Adresse postale: ZI 720 route de saint quentin
Commune postale: Tullins
Code postal: 38210
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Pont De Cheruy Pg2
Nom et adresse du contractant
Nom: Ecco bat services
Adresse postale: Za la cruizille
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Echirolles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: sarl menuiserie Rossi Pére et fils
Adresse postale: 260 Route du Point du jour
Commune postale: Vourey
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Fontaine Pg1
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sre
Adresse postale: 3 RUE DE LA PREVACHERE
Commune postale: Saint-Martin-d'Hères
Code postal: 38400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Fontaine Pg2
Nom et adresse du contractant
Nom: LGB38
Adresse postale: Za les avorgeres
Commune postale: Sonnay
Code postal: 38150
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Roussillon Pg1
Nom et adresse du contractant
Nom: Rivory
Adresse postale: 27 rue professeur voron
Commune postale: Pélussin
Code postal: 42410
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Roussillon Pg2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 125 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 110 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres Pg2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Menuiserie/Serrurerie - Patrimoine Dt Voiron Pg1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Pont De Cheruy
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Comptoir des revetements
Adresse postale: 45 rue des marais
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Sols Pvc- Patrimoine Dt Bourgoin
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 700 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Roussillon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Voiron
Nom et adresse du contractant
Nom: Smsa habitat
Adresse postale: 13 RUE ELIE CARTAN 38100 GRENOBLE
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Saint Martin D'Heres
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Fontaine
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 450 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Sols Pvc - Patrimoine Dt Echirolles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Source: OJS 2022/S 016-037076 (2022-01-19)