Accord-cadre pour le déploiement d’un glider pour suivre l’évolution des émissions de fluides associées aux événements volcaniques en mer en Mayotte

Ifremer

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de déploiement d’un glider pour suivre l’évolution des émissions de fluides associées aux événements volcaniques en mer en Mayotte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-29. L'appel d'offres a été publié le 2021-03-26.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alseamar

Qui ?

• Ifremer

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de géologie, d'océanographie et d'hydrologie › Services d'océanographie et d'hydrologie › Services d'exploration sous-marine

Où ?

• Bretagne › Bretagne
• Mayotte › Mayotte

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-03-26	Avis de marché
2021-06-04	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'exploration sous-marine
Numéro de référence: 21/1001724
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet la prestation de déploiement d’un glider pour suivre l’évolution des émissions de fluides associées aux événements volcaniques en mer en Mayotte.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'exploration sous-marine 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Mayotte 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ifremer
Adresse postale: 1625 route de Sainte-Anne
Code postal: 29280
Commune postale: Plouzané
Contact
Adresse Internet: http://www.ifremer.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marche@ifremer.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-03-26 📅
Date limite de soumission: 2021-04-29 📅
Date de publication: 2021-03-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 063-159987
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires

En application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, des contrats négociés sans publicité ni mise en concurrence pourront être passés ultérieurement dans les conditions suivantes: — pour la réalisation de prestations similaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le marché consiste en une demande de prestation comprenant:

— l’étalonnage des capteurs utilisés et la fourniture des données d’étalonnage;

— le déploiement du glider et sa récupération en fin de prestation;

— la participation de l’Ifremer à la définition hebdomadaire de la mission de mesures;

— la fourniture des données brutes et traitées de navigation et de mesures de façon hebdomadaire;

— l’information de tout dysfonctionnement ou toute réponse anormale des capteurs durant la durée du déploiement;

— la fourniture d’un rapport de mission final décrivant la ou les méthodologies de suivi utilisées.

Durée de l'accord: 48 mois
Nom du projet ou programme financé par l’UE: Projet Revosima 2021.
Informations complémentaires:

— pour la réalisation de prestations similaires.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Epic
Contact
Point de contact: Direction administrative, juridique et financière
Adresse Internet: www.ifremer.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte
Commune postale: Rennes
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

La présente consultation peut faire l'objet:

— jusqu'à la signature du contrat, d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative;

— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

— dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, d'un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision du 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne (nº 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 063-159987 (2021-03-26)

Avis d'attribution de marché (2021-06-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 159 338 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-04 📅
Date de publication: 2021-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 110-289644
Se réfère à l'avis: 2021/S 063-159987
Numéro JO-S: 110

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Critère prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Critère valeur technique
Critère de coût (pondération): 45
Critère de coût (nom): Critère égalité, diversité, RSE (Responsabilité sociale des entreprises)
Critère de coût (pondération): 5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: Alseamar
Adresse postale: 6 rue Paul Baudry
Commune postale: Paris
Code postal: 75008
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 1 159 338 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Direction administrative juridique et financière

Référence
Informations complémentaires

Le marché est un accord-cadre conclu pour un montant minimal de 285 246,00 EUR HT et un montant maximal de 1 159 338,00 EUR TH sur quatre ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— à compter de la signature du contrat, d'un référé contractuel dans les conditions de l'article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative;

Source: OJS 2021/S 110-289644 (2021-06-04)

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