accord-Cadre pour l'achat et la livraison de kits de fournitures scolaires à destination des collégiens des Bouches-Du-Rhône -Plan Charlemagne 2022-6 lots

conseil Departementa des Bouches-Du R

le Département 13 mène une politique volontariste en matière d'éducation. Il distribue, depuis la rentrée scolaire 2018 via le Plan Charlemagne, un kit de fournitures scolaires aux collégiens de 6e. Depuis, ce dispositif est généralisé à l'ensemble des classes. Les 6 lots lancés sont : -Lot1 : fournitures scolaires pour les élèves de 6e (une quinzaine d'articles livrée en 28 000 exemplaires environ) -Lot2 : calculatrice scientifique pour les élèves de 6e, livrée en 28 000 exemplaires environ -Lot3 : Contenants en matériaux éco-responsables avec logo du Cd13 pour les élèves de 6e (28 000 exemplaires environ) -Lot4 : Fournitures scolaires pour les collégiens hors 6e (une dizaine d'articles soit 80 000 exemplaires environ) -Lot5 : Contenants en matériaux éco-responsables avec le logo du Cd13 pour les collégiens hors 6e (80 000 exemplaires environ) -Lot6 : Fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des articles commandés (108 000)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-12-20. L'appel d'offres a été publié le 2021-11-17.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• conseil Departementa des Bouches-Du R

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-11-17	Avis de marché
2022-03-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-11-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fournitures scolaires
Numéro de référence: 2021-0629
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Fournitures scolaires 📦
Code CPV supplémentaire: Fournitures scolaires 📦
Produits d'information et de promotion 📦
Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Departementa des Bouches-Du R
Adresse postale: 52, avenue de St just
Code postal: 13256
Commune postale: Marseille
Contact
Adresse Internet: http://Marches.departement13.fr 🌏
Courrier électronique: emmanuel.sullice@departement13.fr 📧
URL des documents: http://Departement13.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.departement13.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=16054&orgAcronyme=cg13 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-17 📅
Date limite de soumission: 2021-12-20 📅
Date de publication: 2021-11-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 226-594283
Numéro JO-S: 226
Informations complémentaires
montant annuel maximum de 500 000 euros; sans montant minimum

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots: néant
Intitulé du lot: fournitures scolaires à l'attention des élèves de 6ème (Achat d'un lot d'une quinzaine d'articles livrés en 28 000 exemplaires environ de chacun des articles)
Numéro du lot: 1
Brève description:

fournitures scolaires pour les élèves de 6e (une quinzaine d'articles livrée en 28 000 exemplaires environ)

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: un an reconductible 3 fois
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 500 000 euros; sans montant minimum
Intitulé du lot: calculatrice scientifique à l'attention des élèves de 6ème, livrée en 28 000 exemplaires environ
Numéro du lot: 2
Brève description:

calculatrice scientifique à l'attention des élèves de 6ème, livrée en 28 000 exemplaires environ

Informations complémentaires: montant annuel maximum de 560 000 euros; sans montant minimum
Intitulé du lot: contenants en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnées et/ou bio) avec logo du Cd13 pour les élèves en classe de 6ème
Numéro du lot: 3
Brève description: lot de 28 000 exemplaires environ avec lesquels seront constitués les kits
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 120 000 euros; sans montant minimum
Intitulé du lot: fournitures scolaires à l'attention des élèves de 5ème, 4ème et 3ème (Lot d'une dizaine d'articles, livrés en 80 000 exemplaires environ de chacun des articles)
Numéro du lot: 4
Brève description:

lot d'une dizaine d'articles, livrés en 80 000 exemplaires environ de chacun des articles

Informations complémentaires: montant annuel maximum de 850 000 euros; sans montant minimum
Intitulé du lot: contenants en matériaux éco-responsables (recyclés et / ou issus d'exploitation raisonnées et/ou bio) avec le logo du Cd13 pour les élèves en classe de 5ème, 4ème et 3ème
Numéro du lot: 5
Brève description: lot de 80 000 exemplaires environ avec lesquels seront constitués les kits
Informations complémentaires: montant annuel maximum de 280 000 euros; sans montant minimum
Intitulé du lot: logistique de l'opération avec réception des articles commandés, fourniture d'emballages, colisage, stockage et acheminement des kits scolaires vers le
Numéro du lot: 6
Brève description:

logistique de l'opération avec réception des articles commandés et livraison dans les collèges

Informations complémentaires: montant annuel maximum de 520 000 euros; sans montant minimum
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

plusieurs sites du Département des Bouches-Du-Rhône

divers sites dans les Bouches-Du-Rhône

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la professionliste et description succincte des conditions : Liste et description succincte des conditions : Le candidat doit être inscrit sur un registre professionnel. Il doit fournir la déclaration du candidat formulaire Dc2 (en vigueur au 1.4.2019) joint au dossier de la consultation. Dans le cas d'un groupement, chacun de ses membres doit fournir un formulaire Dc2. Les documents doivent être rédigés en français

Situation économique et financière:

liste et description succincte des critères de sélection : Le candidat devra renseigner le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles. Si pour une raison justifiée (notamment pour les sociétés nouvellement créées), l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l'acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié

Capacité technique et professionnelle:

liste et description succincte des critères de sélection : Avec indication du maître d'ouvrage, la nature exacte des prestations se rapportant à l'objet de l'accord-cadre concerné avec précision du lieu, du montant et de l'année. Le candidat devra fournir tout élément permettant au maître d'ouvrage d'apprécier les moyens humains et matériels dont il dispose. Le candidat doit préciser ses références dans le domaine du marché, réalisées au cours des trois dernières années. Le candidat peut justifier de ses capacités techniques et professionnelles partout autre moyen. Le candidat devra fournir une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels de la société et l'importance du personnel d'encadrement au cours des trois dernières années

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

pour les lots 1 A 5 : les articles doivent répondre à la norme CE qualité/environnement (ou équivalent). Les candidats devront fournir un échantillon de chaque article

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-12-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: hôtel du Département des Bouches du Rhône
Informations complémentaires:

la séance n'est pas ouverte au public. La date mentionnée pour l'ouverture est indicative

Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des échantillons
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Performances environnementales
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22130001500247
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://Marches.departement13.fr 🌏
URL des documents: http://Departement13.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: le marché pourrait être lancé en 2025 pour un renouvellement en 2026

sans montant minimum; Montant maximum annuel global (6 lots) de 2 830 000 euros HT; En cas de 3 reconductions, le montant global cumulé sera de 11 320 000 euros (H.T.). La lettre de candidature - formulaire Dc1 (en vigueur au 1.4.2019), joint au dossier de consultation, dûment rempli et rédigé en français ainsi que la fiche d'information relative au représentant du candidat. L'Accord-Cadre peut être consulté et téléchargé dans sa totalité sur la plate-forme des marchés publics du Conseil départemental des Bouches-Du-Rhône à l'adresse suivante : https://Marches.departement13.fr sous la référence : 2021-0094. Les critères de jugement des offres sont pour les lots 1, 2 et 4 : Qualité des échantillons 40% /Prix 60% ; pour les lots 3 et 5 : Qualité des échantillons 50% /Prix 40% / Performances environnementales 10%; pour le lot 6 : Prix 30% Qualité 60% Performances environnementales 10%; concernant les éléments d'appréciation de jugement des offres, il convient de se référer au RC pour en prendre connaissance. Les délais maximum sont les suivants : lot 1, 60 jours; Lot 2 et 3, 70 jours; lot 4, 110 jours, lot 5, 100 jours. Les candidats peuvent en proposer des plus courts qui deviendront contractuels en cas d'attribution. Le financement du marché public sera effectué en application des règles de la comptabilité publique. Aucune subvention n'est prévue. Le paiement sera effectué par virement administratif sous 30 jours. Le point de départ du délai est la réception de la facture par le maître d'ouvrage. En cas de dépassement, le titulaire sera de plein droit bénéficiaire de versement des intérêts moratoires. Conformément au décret nº 2013-269 du 29.3.2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique: le taux des intérêts moratoires est égal aux taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au 1er jourdu semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de 8 points de pourcentage; le montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement est fixé à 40 Eur.Budget de fonctionnement. Les offres ne peuvent être transmises que par voie électronique. Les échantillons (lots 1 à 5) doivent être envoyés ou déposés au Bureau B6021 -hd13. Une seule variante autorisée pour les lots 2, 3 et 5

Informations complémentaires

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491156190 📠
Adresse Internet: http://Marseille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);- référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence : 2021-0629

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: cciral, Préfecture de région,
Adresse postale: sgar, boulevard Peytral, 13006 F
Commune postale: Marseille Cedex 6
Téléphone: +33 491156374 📞
Source: OJS 2021/S 226-594283 (2021-11-17)

Avis d'attribution de marché (2022-03-03)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 320 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-03 📅
Date de publication: 2022-03-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 047-121978
Se réfère à l'avis: 2021/S 226-594283
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

la CAO a attribué le marché (6 lots) le 03/02/2022 pour une durée d'un an renouvelable trois fois. Chaque lot s'exécutera au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur. Le lot no1 a été attribué à la nouvelle librairie charlemagne. L'Estimation annuelle est de 250 000 euro(s) HT, soit 1 000 000 euro(s) HT sur quatre ans si le marché est renouvelé trois fois. Le lot no2 a été attribué à CALCUSO. L'Estimation annuelle est de 280 000 euro(s)ht, soit 1 120 000 euro(s) HT sur quatre ans si le marché est renouvelé trois fois. Le lot no3 a été attribué à 3b PRO. L'Estimation annuelle est de 40 000 euro(s) HT, soit 160 000 euro(s) HT sur quatre ans si le marché est renouvelé trois fois. Le lot no4 est attribué à la nouvelle librairie charlemagne. L'Estimation annuelle est de 425 000 euro(s) HT, soit 1 700 000 euro(s) HT sur quatre ans si le marché est renouvelé trois fois. Le lot no5 est attribué à 3b PRO. L'Estimationannuelle est de 93 000 euro(s) HT, soit 372 000 euro(s) HT sur quatre ans si le marché est renouvelé trois fois. Le lot no6 est attribué à viapost neolog. L'Estimation annuelle est de 260 000 euro(s) HT, soit 1 040 000 euro(s) HT sur quatre ans si le marché est renouvelé trois fois. Date d'information du rejet de leur offre aux candidats évincés: 08 et 09/03/2022. Fin du délai de stand still: 21/02/2022. Le pouvoir adjudicateur a signé les actes d'engagement le 22/02/2022. Les marchés ont été notifiés les 25 (lot 6) et 28/02/2022 (lots 1 à 5). Budget de fonctionnement. Le contrat peut être consulté au conseil départemental des Bouches-Du-Rhône du lundi au vendredi de 09h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité de l'offre

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Nom: nouvelle librairie charlemagne
Adresse postale: 50, Boulevard de Strasbourg
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Adresse Internet: https://www.librairiecharlemagne.com 🌏
Valeur totale du marché: 2 000 000 EUR 💰
Nom: calcuso gmbh
Adresse postale: hans-Böckler Strasse 12
Commune postale: Langelfeld
Code postal: 40764
Pays: Allemagne 🇩🇪
Düsseldorf 🏙️
Valeur totale du marché: 2 240 000 EUR 💰
Nom: 3b PRO
Adresse postale: 1985, Route de la Légion Quartier Camp Major
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.publiciteparlimage.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Adresse Internet: https://www.librairiecharlemagne.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 3 400 000 EUR 💰
1 120 000 EUR 💰
Nom: viapost neolog
Adresse postale: 67, Avenue de Fontainebleau
Commune postale: Kremlin Bicetre
Code postal: 94270
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: https://www.viapost.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 2 080 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative).le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-Et-Garonne" qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées. En vue de permettre aux candidats et aux tiers l'exercice du recours de plein contentieux reconnu par le Conseil d'état le 16.7.2007 (société Tropic Signalisation nº 291545) et complété par l'arrêt du Conseil d'état du 4.4.2014, département du Tarn-Et-Garonne nº 358994, un avis de publicité comportant l'indication du jour de conclusion du contrat, de l'identité de l'attributaire et des lieux et horaires où pourra être consulté le contrat, sera publié sur la plate-forme de dématérialisation du département à l'adresse suivante: https://marchés.departement13.fr - cet avis sera consultable sous la référence : 2021-0629

Source: OJS 2022/S 047-121978 (2022-03-03)

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