Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances scolaires par différents services municipaux, soit en dehors des vacances scolaires en direction des classes de CM2 (et des classes de double niveau, CM1/CM2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la Ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-08-09.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-12.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre nº 2021-07 — organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-sous-Montmorency
2021-07”
Produits/services: Services de centres de vacances📦
Brève description:
“Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances...”
Brève description
Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances scolaires par différents services municipaux, soit en dehors des vacances scolaires en direction des classes de CM2 (et des classes de double niveau, CM1/CM2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la Ville.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 1: organisation de classes sportives à la montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de centres de vacances📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise🏙️
Description du marché:
“Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune en dehors des vacances scolaires...”
Description du marché
Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune en dehors des vacances scolaires (zone C) en direction des classes de CM2 (et des classes de double niveau, CM1/CM2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la ville. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:
— le transport aller-retour et les trajets pour les accès aux différentes activités du séjour;
— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;
— les activités encadrées par le personnel qualifié, ainsi que tout le matériel nécessaire.
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Informations complémentaires:
“Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum annuel et avec un...”
Informations complémentaires
Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum annuel et avec un volume maximal de 350 participants annuel. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 2: organisation de séjours culturels en Europe à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Description du marché:
“Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires...”
Description du marché
Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours culturels, fixe ou en itinérance, en Europe. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:
— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;
— les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire;
— le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville).
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Informations complémentaires:
“Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimal et avec un volume...”
Informations complémentaires
Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimal et avec un volume maximal de 60 participants maximum par séjour. Il est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 3: organisation de séjours en France métropolitaine, à la montagne, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires...”
Description du marché
Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours à la montagne. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:
— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;
— les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire;
— le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville).
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Informations complémentaires:
“Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum et avec un volume...”
Informations complémentaires
Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum et avec un volume maximal de 60 participants maximal par séjour. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot 4: organisation de séjours en France métropolitaine, à la mer, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires...”
Description du marché
Chaque année, la Ville de Soisy-sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours à la mer. La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant:
— l'hébergement en pension complète, y compris le goûter;
— les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire;
— le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville).
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Informations complémentaires:
“Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimal et avec un volume...”
Informations complémentaires
Le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimal et avec un volume maximal de 60 participants maximum par séjour. Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement trois fois pour la même durée, sans pouvoir excéder quatre ans.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Pièces de la candidature: l'article 4.1 du Règlement de la consultation (RC), liste les pièces de la candidature à transmettre par le candidat à l'appui de...”
Liste et brève description des règles et critères
Pièces de la candidature: l'article 4.1 du Règlement de la consultation (RC), liste les pièces de la candidature à transmettre par le candidat à l'appui de sa candidature, ainsi qu'à celle de chaque cotraitant en cas de groupement et de chaque sous-traitant, le cas échéant. Ces documents permettent d'évaluer les capacités juridiques, techniques, professionnelles, économiques et financières du soumissionnaire. Pièces de l'offre: l'article 4.2 du RC, liste les pièces de l'offre à transmettre par le candidat, certaines dûment complétées et datées, et signées, le cas échéant. Les critères de sélection des candidatures et des offres sont présentés à l'article 6 du RC.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Procédure adaptée (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du CCP). Pièces de l'offre: AE complété et daté; CCAP et CCTP datés et signés; BPU et DQE...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Procédure adaptée (articles L. 2123-1 et R. 2123-1 à R. 2123-7 du CCP). Pièces de l'offre: AE complété et daté; CCAP et CCTP datés et signés; BPU et DQE complétés, datés et signés; les questionnaires séjours complétés, datés et signés pour chaque séjour proposé par le candidat. Critères: prix=40% (quatre sous-critères); valeur technique=60% (quatre sous-critères). Les modalités de la consultation (délais, pièces, critères et négociations…) sont détaillées dans le RC.
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Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-08-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Accord-cadre à bons de commande attribué à un seul et unique opérateur économique, sans volume minimal et avec indication d'un volume maximal, pour chaque...”
Accord-cadre à bons de commande attribué à un seul et unique opérateur économique, sans volume minimal et avec indication d'un volume maximal, pour chaque lot. En application de l'article L. 2113-10 du CCP, le présent marché est divisé en quatre lots traités par marchés séparés. Le marché est conclu pour une période initiale d'un (1) an à compter de sa date de notification au titulaire. Il pourra être reconduit trois fois, par période successive de un an sans que la durée du marché ne puisse excéder quatre ans. Dans la limite des durées définies ci-dessus, le marché peut être reconduit annuellement par tacite reconduction. Le titulaire ne peut refuser ces reconductions. Les variantes ne sont pas autorisées. Les prestations ne sont pas décomposées en tranches. Réalisation de prestations similaires possible. DCE dématérialisé et offres à transmettre sur www.achatpublic.com — les modalités de la consultation (délais, pièces, critères…) et l'ensemble des prescriptions sont définis dans le DCE.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles”
Adresse postale: préfecture de la Région Île-de-France, 5 rue Leblanc
Commune postale: Paris Cedex 15
Code postal: 75911
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 182524272📞
Courrier électronique: pref-ccirca-versailles@paris-idf.gouv.fr📧
Fax: +33 182524295 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr📧
URL: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 136-362988 (2021-07-12)
Avis d'attribution de marché (2021-09-30) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: ville de Soisy-Sous-Montmorency
Adresse postale: 2 avenue du Général de Gaulle - bP 50029
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre no2021-07 - organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency
2021-07”
Brève description:
“chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances...”
Brève description
chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances scolaires par différents services municipaux, soit en dehors des vacances scolaires en direction des classes de Cm2 (et des classes de double niveau, Cm1/Cm2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la Ville
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 - organisation de séjours culturels en Europe à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Description
Description du marché:
“chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires...”
Description du marché
chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours culturels, fixe ou en itinérance, en Europe.La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant :- l'hébergement en pension complète, y compris le goûter,- les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire,- le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville)
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Informations complémentaires:
“le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum et avec un volume...”
Informations complémentaires
le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum et avec un volume maximum de 60 participants maximum par séjour.Il est conclu pour une durée d'un an reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir excéder 4 ans
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 - organisation de séjours, en France métropolitaine, à la montagne, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Description
Description du marché:
“chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires...”
Description du marché
chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours à la montagne.La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant :- l'hébergement en pension complète, y compris le goûter,- les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire,- le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“lot 4 - organisation de séjours en France métropolitaine, à la mer, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Description
Description du marché:
“chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires...”
Description du marché
chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune pendant les vacances scolaires (zone C) dont un ou plusieurs séjours à la mer.La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant :- l'hébergement en pension complète, y compris le goûter,- les activités encadrées par un guide, ou des moniteurs spécialisés et dûment diplômés, ainsi que tout le matériel nécessaire,- le transport pour l'accès aux différentes activités du séjour, sur place uniquement (le transport aller-retour étant pris en charge par la Ville)
Procédure
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“procedure adaptee (art. L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du Ccp). Pièces de l'offre : AE complété et daté; CCAP et CCTP datés et signés; BPU et DQE complétés,...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
procedure adaptee (art. L2123-1 et R2123-1 à R2123-7 du Ccp). Pièces de l'offre : AE complété et daté; CCAP et CCTP datés et signés; BPU et DQE complétés, datés et signés; les questionnaires séjours complétés, datés et signés pour chaque séjour proposé par le candidat. Critères : prix=40% (4 s/s-critères); valeur technique=60% (4 s/s-critères). Les modalités de la consultation (délais, pièces, critères et négociations...) sont détaillées dans le RC
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Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 136-362988
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-07
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“organisation de séjours culturels en Europe à destination d'enfants et de jeunes de la Ville” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“organisation de séjours, en France métropolitaine, à la montagne, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville”
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“organisation de séjours en France métropolitaine, à la mer, à destination d'enfants et de jeunes de la Ville”
“dans le cadre de la consultation, référencée no2021-07 - organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de...”
dans le cadre de la consultation, référencée no2021-07 - organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency, les lots no2 à 4, ont été déclarés sans suite pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R.2185-1 du CPP :- pour les lots no2 et 4, aucune offre n'ayant été réceptionnée par le pouvoir adjudicateur dans les délais impartis, la procédure de consultation, pour ces lots, est déclarée sans suite et abandonnée et le marché n'est pas attribué.- pour le lot no3, seules des offres irrégulières ayant été réceptionnées par le pouvoir adjudicateur dans les délais impartis, la procédure de consultation, pour ce lot, est déclarée sans suite et abandonnée et le marché n'est pas attribué.le dossier est consultable, sur rendez-vous, en Mairie, sis 2 Avenue du Général de Gaulle 95230 Soisy-Sous-Montmorency, aux horaires suivants :- le lundi de 13h30 à 17h00,- du mardi au vendredi de 8h30 à 11h45 puis de 13h30 à 17h00
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Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics (Ccirca) de Versailles”
Adresse postale: préfecture de la Région Ile-De-France 5 Rue Leblanc
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 Boulevard de l'hautil
Commune postale: Cergy Pontoise
Source: OJS 2021/S 193-503680 (2021-09-30)
Avis d'attribution de marché (2021-10-08) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances...”
Brève description
chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune, soit pendant les vacances scolaires par différents services municipaux, soit en dehors des vacances scolaires en direction des classes de Cm2 (et des classes de double niveau, Cm1/Cm2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la ville
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 927 486 💰
Titre:
“lot 1 - organisation de classes sportives à la montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville” Description
Description du marché:
“chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune en dehors des vacances scolaires...”
Description du marché
chaque année, la Ville de Soisy-Sous-Montmorency organise divers séjours en direction des enfants et jeunes de la commune en dehors des vacances scolaires (zone C) en direction des classes de Cm2 (et des classes de double niveau, Cm1/Cm2, le cas échéant) des écoles élémentaires de la ville.La mission du titulaire se décompose comme suit, séjours clé en main, comprenant :- le transport aller-retour et les trajets pour les accès aux différentes activités du séjour,- l'hébergement en pension complète, y compris le goûter,- les activités encadrées par le personnel qualifié, ainsi que tout le matériel nécessaire
Afficher plus
Informations complémentaires:
“le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum annuel et avec un...”
Informations complémentaires
le lot fait l'objet d'un accord-cadre exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il est conclu sans volume minimum annuel et avec un volume maximum de 350 participants annuel.Il est conclu pour une durée d'un an, reconductible tacitement 3 fois pour la même durée, sans pouvoir excéder 4 ans
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“lot 1 - organisation de classes sportives à la montagne en direction des écoles élémentaires de la Ville”
Date de conclusion du contrat: 2021-10-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: cap monde sas
Adresse postale: 11 Quai Conti
Commune postale: Louveciennes
Code postal: 78430
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: https://www.capmonde.fr/sites/portail/accueil.html🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 927 486 💰
“pour cette consultation, référencée no2021-07 - organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency, les...”
pour cette consultation, référencée no2021-07 - organisation de divers séjours en direction des enfants et jeunes de la Ville de Soisy-Sous-Montmorency, les lots 2 à 4, ont été déclarées sans suite pour cause d'infructuosité, conformément à l'article R.2185-1 du CCP : -pour les lots 2 et 4, aucune offre n'ayant été réceptionnée par l'acheteur dans les délais impartis, la procédure de consultation, pour ces lots, a été déclarée sans suite et abandonnée et le marché n'a pas été attribué,- pour le lot 3, seules des offres irrégulières ayant été réceptionnées par l'acheteur dans les délais impartis, la procédure de consultation, pour ce lot, a été déclarée sans suite et abandonnée et le marché n'a pas été attribué.Publication faite le 05/10/21 au JOUE, réf. 2021/s193-503680.dossier consultable, sur rendez-vous, en Mairie, 2 Av. Du Général de Gaulle 95230 Soisy-Sous-Montmorency, aux horaires suivants :- lundi de 13h30 à 17h,- mardi au vendredi de 8h30 à 11h45 et de 13h30 à 17h
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Source: OJS 2021/S 199-520288 (2021-10-08)