Accord-cadre multi-attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver

Ville de Puteaux

Accord-cadre multi-attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver. Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés «marchés subséquents», sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-10.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Puteaux

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de centres aérés et de centres de vacances › Services de colonies de vacances

Où ?

• Ile-de-France › Hauts-de-Seine

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-10	Avis de marché
2021-09-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-06-10)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de colonies de vacances
Numéro de référence: PA211600
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de colonies de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de colonies de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Puteaux
Adresse postale: 131 rue de la République
Code postal: 92800
Commune postale: Puteaux
Contact
Adresse Internet: http://Puteaux.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-puteaux.fr 📧
Téléphone: +33 146929253 📞
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Qj5bFLaALs 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Qj5bFLaALs 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-10 📅
Date limite de soumission: 2021-07-13 📅
Date de publication: 2021-06-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 114-299751
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Pour ce lot, compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, les marchés subséquents prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande, passés en application de l'article R. 2162-8 du code de la commande publique, conclus avec un montant minimal et un montant maximal en quantité, précisé dans chaque marché subséquent, en application de l'article R. 2162-4 du même code.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE1, âgés de 6 à 8 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:

Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés en CP au CE1, âgés de 6 à 8 ans.

Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser 48 mois.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE2 au CM2, âgés de 9 à 11 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:

Organisation de séjours «ski alpin» pour des enfants scolarisés du CE2 au CM2, âgés de 9 à 11 ans.

Valeur estimée hors TVA: 130 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3: organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de 12 à 14 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:

Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de 12 à 14 ans.

Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 4: organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:

Organisation de séjours «ski alpin/snow-board» pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans.

Valeur estimée hors TVA: 50 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

1) Formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat;

2) Formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou de membre du groupement disponible à l'adresse suivante: https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 3
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Mairie de Puteaux.
Informations complémentaires:

L'ouverture des plis n'est pas publique.

Les candidats n'y sont pas admis.

Les plis sont ouverts par le pouvoir adjudicateur.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service des marchés publics
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_Qj5bFLaALs 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2025.

Critères de sélection des candidatures a l'appui du dossier remis, les candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants: au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.

Au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après:

— les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché;

— la liste des services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées.

Renseignements complémentaires: le dossier de consultation est disponible sur la plate-forme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/. Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com — ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-puteaux.fr — Cette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.

Condition d'envoi des propositions: les candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.3 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com — dans la rubrique «Espace entreprises», où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.

Copie de sauvegarde: le candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé USB) des documents déposés sur la plate-forme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante: mairie de Puteaux — service des marchés publics — Bureau 1.47 — 131 rue de la République 92800 Puteaux.

Le pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention «Pa211600 / Organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver — lot nº...». La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. À défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte. toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
Adresse Internet: http://www.cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 114-299751 (2021-06-10)

Avis d'attribution de marché (2021-09-07)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la terminale, âgés de 6 à 17 ans pendant les vacances scolaires d'hiver. Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés " marchés subséquents ", sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres

Valeur totale du marché: 2 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Puteaux

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-07 📅
Date de publication: 2021-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 176-458784
Se réfère à l'avis: 2021/S 114-299751
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires

la consultation est une procédure adaptée multi-attributaire passée en application de l'article R2123-1 3° du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2 du même code et ce dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8 et R2162-10 dudit code.pour chaque lot, compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, les marchés subséquents prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande, passés en application de l'article R2162-8 du code de la commande publique, conclus avec un montant minimum et un montant maximum en quantité, précisé dans chaque marché subséquent, en application de l'article R2162-4 du même code.dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés " marchés subséquents ",Sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.durée de l'accord cadrel'accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification.il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois.conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite. Le pouvoir adjudicateur prendra par écrit (lettre recommandée avec accusé de réception) la décision de ne pas reconduire le marché et ceci dans un délai de deux mois au plus tard avant la date anniversaire de l'accord-cadre (date de notification).le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: lot 1 : organisation de séjours " ski alpin " pour des enfants scolarisés en CP au Ce1, âgés de 6 à 8 ans
Brève description:

organisation de séjours " ski alpin " pour des enfants scolarisés en CP au Ce1, âgés de 6 à 8 ans

Intitulé du lot: lot 2 : organisation de séjours " ski alpin " pour des enfants scolarisés du Ce2 au Cm2, âgés de 9 à 11 ans
Brève description:

organisation de séjours " ski alpin " pour des enfants scolarisés du Ce2 au Cm2, âgés de 9 à 11 ans

Intitulé du lot: lot 3 : organisation de séjours " ski alpin/snow-board " pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de 12 à 14 ans
Brève description:

organisation de séjours " ski alpin/snow-board " pour des jeunes scolarisés au collège, âgés de 12 à 14 ans

Intitulé du lot: lot 4 : organisation de séjours " ski alpin/snow-board " pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans
Brève description:

organisation de séjours " ski alpin/snow-board " pour des jeunes scolarisés au lycée, âgés de 15 à 17 ans

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (nom): Encadrement
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 25

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-09-02 📅
Nom: vels voyages
Adresse postale: 18 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: eole loisirs
Adresse postale: 24-26 rue Bichat
Code postal: 75010
Nom: les compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès - bP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78108
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: tootazimut - ucpa sport vacances
Adresse postale: 21-37 rue de Stalingrad
Commune postale: Arcueil
Code postal: 94110
Pays: Val-d’Oise 🏙️
Nom: mar i muntanya travel Agency S.L
Adresse postale: c/Carles Ribes no13, buzon no1
Commune postale: Begur Girona Espagen
Code postal: 17255
Pays: Espagne 🇪🇸
Girona 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4
5

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2/4 boulevard de l'hautil, BP 30322
Commune postale: Cergy Pontoise
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 176-458784 (2021-09-07)

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