accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été. Dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés " marchés subséquents ", sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-05.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les...”
Titre
accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
PA212400
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Produits/services: Services de colonies de vacances📦
Brève description:
“accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les...”
Brève description
accord-Cadre multi attributaires portant sur l'organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été. Dans le cadre de la consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés " marchés subséquents ", sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " en France pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 à 11 ans, pendant les...”
Titre
lot 1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " en France pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été :
organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " en France pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été :
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois
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Informations complémentaires:
“pour ce séjour, environ 100 participants (à titre indicatif) sont prévusnombre minimum de participants : 60nombre maximum de participants : 150”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été”
Titre
lot 2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été”
Informations complémentaires:
“pour ce séjour, environ 60 participants (à titre indicatif) sont prévusnombre minimum de participants : 30nombre maximum de participants : 100”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“lot 3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 à 15 ans, pendant...”
Titre
lot 3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 à 15 ans, pendant les...”
Description du marché
organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
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Informations complémentaires:
“pour ce séjour, environ 120 participants (à titre indicatif) sont prévusnombre minimum de participants : 50nombre maximum de participants : 200”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1. Formulaire Dc1, lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants disponible à l'adresse suivante :...”
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-05
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-05
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): mairie de puteaux
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): le pouvoir adjudicateur ouvrira les plis uniques, la séance n'est pas publique
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: année 2025
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“forme de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre est multi-attributaires à marchés subséquents.il est passée en application des dispositions des articles L2123-1 2°...”
forme de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre est multi-attributaires à marchés subséquents.il est passée en application des dispositions des articles L2123-1 2° et R2123-1 3° du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2 du même code et ce dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8 et R2162-10 dudit code.nombre d'opérateurs économiques retenus :Dans le cadre de la présente consultation, seront retenus, pour chaque lot, trois (3) opérateurs économiques à qui seront attribués les marchés passés sur le fondement de l'accord-cadre objet de la présente consultation, appelés " marchés subséquents ", sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres.critères de sélection des CandidaturesLes candidatures seront appréciées en fonction des éléments suivants :Au titre des capacités financières appréciées d'après le chiffre d'affaires des trois derniers exercices disponibles.au titre des capacités techniques et professionnelles apprécié d'après :- les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années- l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché- la liste des services exécutés au cours des trois dernières années en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.les candidatures ne présentant pas des garanties techniques, professionnelles et financières suffisantes seront rejetées.renseignements ComplémentairesLe dossier de consultation est disponible sur la plateforme de dématérialisation https://www.achatpublic.com/ .Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude,les candidats devront faire parvenir une demande sur la plateforme achatpublic.com ou par l'envoi d'un courriel à l'adresse suivante : marchespublics@mairie-puteaux.frcette demande devra être faite dans un délai de huit (8) jours avant la date limite de remise des offres.condition D'Envoi DES PropositionsLes candidats doivent transmettre uniquement leur candidature et leur offre (ensemble des documents demandés aux articles 6.1 et 6.3 du règlement de consultation) par voie électronique à l'adresse www.achatpublic.com dans la rubrique "Espace entreprises", où l'entreprise précisera son nom, son adresse électronique et le nom de la personne physique téléchargeant les documents.copie DE SauvegardeLe candidat peut transmettre une copie de sauvegarde sur support physique électronique (clé Usb) des documents déposés sur la plateforme de dématérialisation. Cette copie de sauvegarde est à remettre à l'adresse suivante :mairie de PuteauxService des marchés publics Bureau 1.47131, rue de la République92800 PuteauxLe pli contenant la copie de sauvegarde portera la mention " Pa212400 / Organisation de séjours destinés à des jeunes scolarisés du CP à la 3ème, de 6 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été - lot no... "La copie de sauvegarde doit parvenir dans les délais impartis pour la remise des offres. A défaut, elle sera irrecevable et ne pourra être ouverte.toutes les informations nécessaires pour établir une offre sont indiquées dans le règlement de la consultation
Avis d'attribution de marché (2021-11-16) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 880 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): La valeur technique
Critère de qualité (pondération): 75
Prix (pondération): 25
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 176-458013
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: PA212401
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " en France pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 à 11 ans, pendant les vacances...”
Titre
organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " en France pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été :
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Date de conclusion du contrat: 2021-11-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: vels voyages
Adresse postale: 18 rue de trevisse
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: les compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue jean jaures - bP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye
Code postal: 78108
Région: Yvelines 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: PA212402
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été”
Titre
organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 ans à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: adav
Adresse postale: 6 marche aux chevaux
Commune postale: Bergues
Code postal: 59380
Région: Nord🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 26 rue jean jaures - bP 690882
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 90 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: PA212403
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les...”
Titre
organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pour des jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 ans à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰
“forme de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre est multi-attributaires à marchés subséquents.il est passée en application des dispositions des articles L2123-1 2°...”
forme de l'accord-cadre : L'Accord-Cadre est multi-attributaires à marchés subséquents.il est passée en application des dispositions des articles L2123-1 2° et R2123-1 3° du code de la commande publique donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents conformément à l'article R2162-2 du même code et ce dans les conditions fixées aux articles R2162-7, R2162-8 et R2162-10 dudit code.forme et seuils des marchés subséquents : Conformément aux dispositions de l'article R2162-10 relatif aux marchés publics, le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer certains marchés sans remise en concurrence préalable lorsqu'il apparait que, pour des raisons techniques, ces marchés ne peuvent plus être confiés qu'à un opérateur économique déterminé.pour chaque lot, compte tenu du nombre incertain de participants inscrits par séjours, les marchés subséquents prennent la forme d'accords-cadres à bons de commande, passés en application de l'article R2162-8 du code de la commande publique, conclus avec un montant minimum et un montant maximum en quantité, précisé dans chaque marché subséquent, en application de l'article R2162-4 du même code et comportant les seuils suivants en quantité :Lot no1 : Organisation de séjours " découverte du littoral et du monde marin " en France pour des jeunes scolarisés du CP au Cm2, de 6 à 11 ans, pendant les vacances scolaires d'été :Pour ce séjour, environ 100 participants (à titre indicatif) sont prévusnombre minimum de participants : 60nombre maximum de participants : 150lot no2 : Organisation de séjours sportifs et/ou nautiques, en France pour des enfants scolarisés en 6ème et 5ème, de 11 à 13 ans, pendant les vacances scolaires d'été :Pour ce séjour, environ 60 participants (à titre indicatif) sont prévusnombre minimum de participants : 30nombre maximum de participants : 100lot no3 : Organisation de séjours linguistiques (anglais) à l'étranger, pourdes jeunes scolarisés au collège, de la 6ème à la 3ème, de 11 à 15 ans, pendant les vacances scolaires d'été :Pour ce séjour, environ 120 participants (à titre indicatif) sont prévusnombre minimum de participants : 50nombre maximum de participants : 200durée de l'accord cadre : L'Accord-Cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification.il peut être reconduit pour une durée identique et ce trois (3) fois au maximum. La durée totale ne pourra dépasser quarante-huit (48) mois.conformément à l'article R2112-4 du code de la commande publique, la reconduction d'une année sur l'autre est tacite.le titulaire ne pourra pas refuser la reconduction de l'accord-cadre.durée des marchés subséquents : Conformément à l'article R2162-5 du code de la commande publique, la conclusion des marchés subséquents passés sur la base de l'accord cadre ne peut se faire que pendant la durée de validité de l'accord-cadre. Sauf disposition contraire précisée dans les pièces contractuelles, chaque marché subséquent prend effet lors de sa notification et s'achève un (1) mois après le retour des participants à la mairie de Puteaux (soit après la transmission du rapport en forme de bilan du séjour ainsi que la communication des frais médicaux)
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Source: OJS 2021/S 225-592636 (2021-11-16)