Accord-cadre de travaux, d'entretien de réparation ou d'amélioration dans les bâtiments pour la période 2021-2025

Ville d'Angers

Accord-cadre de travaux, d'entretien de réparation ou d'amélioration dans les bâtiments des membres du groupement de commande pour la période 2021-2025 composé de quinze lots, sans minimum ni maximum attribué à plusieurs opérateurs économiques et s'exécutant par l'intermédiaire de marchés subséquents.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-07. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Angers

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Pays de la Loire › Maine-et-Loire

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-19	Avis de marché
2021-12-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de bâtiments
Numéro de référence: G20BATDBACTXENTRE2125
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de terrassement 📦
Travaux de maçonnerie 📦
Travaux de couverture 📦
Travaux d'étanchéification 📦
Serrurerie 📦
Travaux de menuiserie 📦
Travaux de plâtrerie 📦
Mise en place de plafonds suspendus 📦
Travaux d'installation de stores 📦
Électricité 📦
Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Travaux de pose de revêtements de sols 📦
Travaux de peinture 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Maine-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Angers
Adresse postale: direction de la commande publique pour la direction des bâtiments et du patrimoine communautaire, BP 80011
Code postal: 49020
Commune postale: Angers Cedex 02
Contact
Adresse Internet: https://alm.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: marches.juridique@ville.angers.fr 📧
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-07 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-093974
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les marchés subséquents en fonction du besoin sont susceptibles de prévoir des variantes imposées ou d'autoriser les variantes libres. Des conditions d'exécution à caractère social sont prévues dans le présent lot.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Terrassement — VRD
Numéro du lot: 01
Brève description:

Travaux de terrassement et VRD dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 2 135 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Informations complémentaires:

Les marchés subséquents en fonction du besoin sont susceptibles de prévoir des variantes imposées ou d'autoriser les variantes libres.

Des conditions d'exécution à caractère social sont prévues dans le présent lot.

Intitulé du lot: Maçonnerie — ravalement
Numéro du lot: 02
Brève description:

Travaux de maçonnerie et de ravalement dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 2 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Couverture — charpente
Numéro du lot: 03
Brève description:

Travaux de couverture et de charpenterie dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 2 735 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Étanchéité
Numéro du lot: 04
Brève description:

Travaux d'étanchéité dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 1 165 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Serrurerie
Numéro du lot: 05
Brève description:

Travaux de serrurerie dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 2 235 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries bois
Numéro du lot: 06
Brève description:

Travaux de menuiseries bois dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 1 685 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Menuiseries aluminium et PVC
Numéro du lot: 07
Brève description:

Travaux de menuiseries aluminium et PVC dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 1 665 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plâtrerie
Numéro du lot: 08
Brève description:

Travaux de plâtrerie dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 935 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plafonds suspendus
Numéro du lot: 09
Brève description:

Travaux de plafonds suspendus dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 800 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Stores et occultation
Numéro du lot: 10
Brève description:

Travaux de fourniture et pose de stores et occultation dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 285 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Électricité courants forts et faibles
Numéro du lot: 11
Brève description:

Travaux d'installation, fourniture et pose des équipements et réseau d'électricité courants forts et faibles dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 4 865 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Plomberie sanitaires — chauffage — ventilation
Numéro du lot: 12
Brève description:

Travaux de fourniture et installation des équipements et réseaux de plomberie, sanitaires, chauffage et de ventilation dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 3 965 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols scellés
Numéro du lot: 13
Brève description:

Travaux de fourniture et pose de revêtements de sols scellés dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 335 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Revêtements de sols collés
Numéro du lot: 14
Brève description:

Travaux de fourniture et pose de revêtements de sols collés dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 515 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Peinture — revêtements muraux
Numéro du lot: 15
Brève description:

Travaux de peinture et de revêtements muraux dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement.

Valeur estimée hors TVA: 1 350 000 EUR 💰
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: AB13
AB11
AA02

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 ou DUME(-s);

— le cas échéant, copie du jugement en cas de redressement judiciaire;

— une adresse de courrier électronique valide et régulièrement consultée.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat (de l'agence qui exécutera les prestations) et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;

— liste des principaux travaux effectués au cours des trois dernières années en lien avec les prestations du présent marché, indiquant le montant, la date et le destinataire/lieu d'exécution. Les prestations de services sont prouvées dans la mesure du possible par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Selon les lots, il est mis en œuvre une clause d'exécution relative à l'insertion professionnelle. Ces obligations sont détaillées dans le règlement de la consultation, l'acte d'engagement et le CCAP spécifique relatif à l'insertion professionnelle.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 73
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Angers
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CCAS de la Ville d'Angers
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://alm.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://alm.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: À l'échéance du contrat.

Une réunion publique sera organisée le vendredi 12.3.2021 à partir de 17h30. Les modalités de participations sont décrites au règlement de consultation. Le lieu sera défini selon le nombre de participants. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée sauf pour l'éventuelle copie de sauvegarde. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur (https://alm.marches-securises.fr). Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Les modalités sont précisées au règlement de consultation. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée.

Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise à l'adresse suivante: Angers Loire Métropole, BP 80011, 49020 Angers Cedex 02 ou déposée à la Direction de la commande publique, 41 boulevard Saint-Michel à Angers selon les modalités décrites au règlement de la consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: l'acte d'engagement devra être transmis au format Word ou équivalent et les annexes financières au format Excel ou équivalent. Aucun autre format électronique n'est préconisé pour la transmission des autres documents. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature des documents n'est exigée que pour les seuls attributaires et sera au format Xades, Cades ou Pades. La signature électronique du pli ne vaut pas signature des documents qu'il contient. Conformément à l'arrêté du 22.3.2019 relatif à la signature électronique des contrats de la commande publique, la signature doit être une signature avancée reposant sur un certificat qualifié, tel que défini par le règlement européen nº 910/2014 du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques (eidas). Toutefois, les certificats de signature de type RGS demeurent valables jusqu'à leur expiration.

Financement assuré par autofinancement des membres du groupement, complété, le cas échéant, par des ressources externes (emprunt, subventions, fonds européens non connu à ce jour, etc.) conformément aux lois et réglementations en vigueur. Les sommes dues seront payées par virement administratif dans le délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes.

Il est fortement conseillé aux candidats de s'inscrire sur le profil acheteur (https://alm.marches-securises.fr) pour télécharger le dossier, en indiquant une adresse électronique valide et régulièrement consultée, afin d'être informé automatiquement de toutes modifications qui pourraient être apportées sur les pièces en cours de consultation et/ou d'éventuelles réponses aux questions pouvant être posées par les candidats. Le pouvoir adjudicateur ne pourra être tenu responsable de la méconnaissance des modifications et/ou des réponses aux questions par les candidats qui ne se seront pas identifiés. Les valeurs estimées de chacun des lots sont issues de la moyenne des consommations entre 2018 et 2020.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île-Gloriette, BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2021/S 038-093974 (2021-02-19)

Avis d'attribution de marché (2021-12-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accord cadre de travaux, d'entretien de réparation ou d'amélioration dans les bâtiments des membres du groupement de commande pour la période 2021-2025 composé de 15 lots, sans minimum ni maximum attribué à plusieurs opérateurs économiques et s'exécutant par l'intermédiaire de marchés subséquents

Valeur totale du marché: 7 365 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ville d'angers
Adresse postale: direction de la commande publique pour la Direction des Bâtiments et du patrimoine communautaire - bP 80011

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-12-03 📅
Date de publication: 2021-12-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 238-626146
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-093974
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

les accords cadres ont été signés le 28/10/2021 et le 22/11/2021 pour le lot 08. Les autres titulaires lot 01 eiffage route sud ouest 49250 loire authion/luc durand 49220 longuenee en Anjou/Lot 02 gautier batiment 49008 angers cedex 01/fonteneau RENOVATION Mh3.D 49106 angers cedex 02/sombat 49243 avrille cedex/sbr 49460 CANTENAY Epinard/Lot 03 MAROLLEAU 49000 ecouflant/ets dionneau 49000 ecouflant/couvertures de loire 49260 le coudray Macouard/Lot 04 SMAC 49070 beaucouze/charles et cie 49100 Angers/Marolleau 49000 Ecouflant/Soprema 49112 verrieres en Anjou/Lot 5 sogea atlantique btp 44803 saint herblain/rdm habitat 44430 le loroux bottereau/egdc metallerie 49280 mazieres en mauges/ouest serrurerie 49072 Beaucouze/Lot 06 PARCHARD 49124 saint barthelemy D'Anjou/Tma MENUISERIE 49070 Beaucouze/Lot 07 rdm habitat 44430 le loroux bottereau/parchard 49124 saint barthelemy D'Anjou/Ouest INDUSTRIES 44120 vertou/egdc metallerie 49280 mazieres en Mauges/Lot 08 vallee atlantique 49124 saint barthelemy D'Anjou/A tout metier 49124 saint barthelemy D'Anjou/Spie batignolles grand ouest 44707 orvault cedex/borjon piron 49800 Trelaze/Lot 09 le gal comiso 49140 rives du loir en anjou/sogea atlantique btp 44803 saint herblain/apm 49070 saint leger de Linieres/Lot 10 antoine daviau 49610 murs erigne/technostor 49100 Angers/Lot 11 SAVITEC 49000 ecouflant/sdel energis angers 49243 angers cedex /eti 49017 angers cedex 02/eib 49000 ecouflant/christophe bellanger 49051 angers cedex 02/lot 12 herve thermique 49004 angers cedex/chauffeco 49106 angers cedex 02/spie FACILITIES 44800 saint herblain/axima concept 49130 les ponts de ce/engie home services 49100 Angers/Lot 13 ARDUSOL 49130 les ponts de ce/carella 49070 beaucouze/carrelage tendance 49240 Avrille/Lot 14 fremy peinture decoration 49100 angers/vallee atlantique 49124 saint barthelemy D'Anjou/Chudeau 49406 saumur cedex/gouin decoration 49100 Angers/Lot 15 vallee atlantique 49124 saint barthelemy D'Anjou/Fremy peinture decoration 49100 Angers/Chudeau 49406 saumur cedex/a tout metier 49124 saint barthelemy D'Anjou/Gouin DECORATION 49100 ANGERS

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: terrassement - vRD
Brève description:

travaux de terrassement et VRD dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: maçonnerie - ravalement
Brève description:

travaux de maçonnerie et de ravalement dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: couverture - charpente
Brève description:

travaux de couverture et de charpenterie dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: etanchéité
Brève description:

travaux d'étanchéité dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: serrurerie
Brève description:

travaux de serrurerie dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: menuiseries bois
Brève description:

travaux de menuiseries bois dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: menuiseries aluminium et PVC
Brève description:

travaux de Menuiseries aluminium et PVC dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: plâtrerie
Brève description:

travaux de Plâtrerie dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: plafonds suspendus
Brève description:

travaux de Plafonds suspendus dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: stores et occultation
Brève description:

travaux de fourniture et pose de stores et occultation dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: electricité courants forts et faibles
Brève description:

travaux d'installation, fourniture et pose des équipements et réseau d'électricité courants forts et faibles dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: plomberie sanitaires - chauffage - ventilation
Brève description:

travaux de fourniture et installation des équipements et réseaux de plomberie, sanitaires, chauffage et de ventilation dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: revêtements de sols scellés
Brève description:

travaux de fourniture et pose de revêtements de sols scellés dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: revêtements de sols collés
Brève description:

travaux de fourniture et pose de revêtements de sols collés dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Intitulé du lot: peinture - revêtements muraux
Brève description:

travaux de peinture et de revêtements muraux dans le cadre de l'entretien, des réparations ou de l'amélioration des bâtiments des membres du groupement

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-11-02 📅
Nom: colas France - eTABLISSEMENT D'Angers
Commune postale: Angers Cedex 01
Code postal: 49035
Pays: France 🇫🇷
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-04 📅
Nom: eiffage construction
Commune postale: Beaucouze Cedex
Code postal: 49071
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: charles et cie
Commune postale: Angers
Code postal: 49100
Valeur totale du marché: 820 000 EUR 💰
Nom: soteba services
Commune postale: Montreuil Juigne
Code postal: 49460
Valeur totale du marché: 350 000 EUR 💰
Nom: ouest industries
Commune postale: Vertou
Code postal: 44120
Valeur totale du marché: 670 000 EUR 💰
Nom: sogea atlantique btp
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44803
Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Nom: tma menuiserie
Commune postale: Beaucouze
Code postal: 49070
Valeur totale du marché: 500 000 EUR 💰
Nom: rousteau espaces modulaires
Commune postale: Ecouflant
Code postal: 49000
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Nom: emys sodiclair
Commune postale: Longue Jumelles
Code postal: 49140
Valeur totale du marché: 85 000 EUR 💰
Nom: eiffage energie systemes loire ocean
Valeur totale du marché: 1 460 000 EUR 💰
Nom: anjou clim services
Valeur totale du marché: 1 190 000 EUR 💰
Nom: maleinge
Commune postale: Saint-Pierre Montlimart
Code postal: 49115
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: marsac
Commune postale: Saint-Barthelemy D Anjou
Valeur totale du marché: 155 000 EUR 💰
405 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Valeur totale du marché: 280 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
8
6
7
5
3

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: ccas de la ville d'angers

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette - bP 24111
Source: OJS 2021/S 238-626146 (2021-12-03)

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