Objet Champ d'application du marché
Titre: Accord-cadre de transport d'enfants et d'adolescents en autocar
M21.004
Produits/services: Services de transport routier📦
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 268 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour...”
Titre
Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour des séjours d'au moins quatre jours
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de transport routier📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Les lieux d'exécution des prestations seront indiqués aux marchés subséquents.
Description du marché:
“Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour...”
Description du marché
Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour des séjours d'au moins quatre jours.
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Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois. Sa durée maximale est de 48 mois. Forme des marchés subséquents: accords-cadres à bons de commandes. L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu sans montant minimum ni maximum.
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Informations complémentaires:
“L'avis concerne un accord-cadre. Il est multi-attributaire conclu avec trois titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et...”
Informations complémentaires
L'avis concerne un accord-cadre. Il est multi-attributaire conclu avec trois titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables). Sans minimum, ni maximum pour l'ensemble des accords-cadres.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la...”
Titre
Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la...”
Description du marché
Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de douze mois. Sa durée maximale est de 48 mois. Forme des marchés subséquents: accords-cadres à bons de commandes. L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu sans montant minimum ni maximum
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens lors de...”
Titre
Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens lors de déplacements à la journée ou à la demi-journée
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, lors de...”
Description du marché
Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, lors de déplacements à la journée ou à la demi-journée et des navettes entre les différents sites d'activités dans le cadre des activités proposées des accueils de loisirs sans hébergement.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indications concernant le chiffre d'affaires annuel spécifique aux prestations objet de l'accord-cadre sur trois ans.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement...”
Liste et brève description des critères de sélection
Références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans, une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour l'exécution de l'accord-cadre.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-03-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-03-24
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccfi.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“L'ouverture des offres n'étant pas publique, la date et l'heure indiquées ci-avant sont susceptibles d'être modifiées.”
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande uniquement au moyen du profil d'acheteur, https://www.marches-securises.fr — au plus tard sept jours avant la date limite de remise des offres.
Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 038-095203 (2021-02-19)
Avis d'attribution de marché (2021-05-28) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents de transport d'enfants et d'adolescents en autocar — trois lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 268 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour...”
Titre
Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour des séjours d'au moins 4 jours
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Frais d'annulation
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 60
Description
Informations complémentaires:
“Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents passé par un pouvoir adjudicateur en vertu de l'article L. 2125-1, 1º et R. 2162-1 à R....”
Informations complémentaires
Chaque lot fera l'objet d'un accord-cadre à marchés subséquents passé par un pouvoir adjudicateur en vertu de l'article L. 2125-1, 1º et R. 2162-1 à R. 2162-6 et R. 2162-7 à R. 2162-12 du code de la commande publique.
Accord-cadre multi-attributaire sans minimum, ni maximum pour l'ensemble des accords-cadres.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): frais d'annulation
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 038-095203
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21.004
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour...”
Titre
Transport d'adolescents en autocar de grand tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou en pays limitrophes européens, pour des séjours d'au moins 4 jours
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Date de conclusion du contrat: 2021-05-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars René Mazereeuw
Adresse postale: 140 route de Poperinghe
Commune postale: Steenvoorde
Code postal: 59114
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 328433055📞
Courrier électronique: contact@rmvoyages.fr📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Voyages Inglard
Adresse postale: RD 943 — BP 50039
Commune postale: Aire-sur-la-Lys Cedex
Code postal: 62921
Téléphone: +33 321954444📞
Courrier électronique: rdebretagne@inglard.com📧
Région: Pas-de-Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 220 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la...”
Titre
Transport d'adolescents en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, à la journée ou la demi-journée
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 32 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 32 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, lors de...”
Titre
Transport d'enfants en autocar de tourisme, au départ ou à destination de la CCFI, en France Métropolitaine ou dans les pays limitrophes européens, lors de déplacements à la journée ou demi-journée
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 16 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 000 💰
“Les lots n'ont pas été attribués à un groupement d'opérateurs économiques comme indiqué à la rubrique V.2.2). Chaque lot a été attribué aux deux...”
Les lots n'ont pas été attribués à un groupement d'opérateurs économiques comme indiqué à la rubrique V.2.2). Chaque lot a été attribué aux deux attributaires mentionnés dans la rubrique V.2.3). L'accord-cadre est multi-attributaire conclu avec trois titulaires maximum (sous réserve d'un nombre suffisants de candidats et d'offres recevables). La conclusion des marchés subséquents se fait lors de la survenance du besoin, pendant la période de validité de l'accord-cadre. Les titulaires de l'accord-cadre devront déposer une offre à chaque remise en concurrence des marchés fondés sur l'accord-cadre, organisée par l'acheteur. Les marchés subséquents seront à bons de commande. Sans montant minimal, ni maximal pour l'ensemble des accords-cadres. L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois. Sa durée maximale est donc de 48 mois.
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Source: OJS 2021/S 105-277184 (2021-05-28)