Accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine et d'espaces publics de la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq à Noisy-le-Sec

Sequano aménagement

Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine de la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq:
— lot 1: accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine,
— lot 2: accord-cadre de maîtrise d'œuvre espaces publics.
Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq est une opération complexe et de grande envergure et que les missions relatives aux différents secteurs de l'opération seront menées de manière simultanées et imbriquées impliquant la mobilisation constante d'une équipe dédiée, conséquente et expérimentée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-07-30. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-17.

Qui ?

• Sequano aménagement

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-06-17	Avis de marché

Avis de marché (2021-06-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 1100/sp
Brève description:

Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine de la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq: — lot 1: accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine, — lot 2: accord-cadre de maîtrise d'œuvre espaces publics. Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq est une opération complexe et de grande envergure et que les missions relatives aux différents secteurs de l'opération seront menées de manière simultanées et imbriquées impliquant la mobilisation constante d'une équipe dédiée, conséquente et expérimentée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Sequano Aménagement
Adresse postale: immeuble Carré Plaza, 15-17 promenade Jean-Rostand, CS 70045
Code postal: 93022
Commune postale: Bobigny Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.sequano.fr 🌏
Courrier électronique: r.faure@sequano.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_vIGYt0zDi8 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_vIGYt0zDi8 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-17 📅
Date limite de soumission: 2021-07-30 📅
Date de publication: 2021-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 119-314162
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires

Le dossier consultation entreprise est téléchargeable gratuitement sur la plate-forme Achatpublic — visite des lieux d'exécution du marché les candidats sont invités à effectuer par leurs propres moyens une visite des lieux d'exécution du marché afin d'appréhender l'envergure du projet, sa complexité, sa qualité et son état d'avancement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les missions de l'accord-cadre correspondent à des missions de maîtrise d'œuvre urbaine de la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq:

— lot 1: accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine,

— lot 2: accord-cadre de maîtrise d'œuvre espaces publics.

Le présent accord-cadre est conclu sans montant minimal et maximal. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la ZAC du quartier durable de la Plaine de l'Ourcq est une opération complexe et de grande envergure et que les missions relatives aux différents secteurs de l'opération seront menées de manière simultanées et imbriquées impliquant la mobilisation constante d'une équipe dédiée, conséquente et expérimentée.

Informations sur les lots:

Un seul accord-cadre sera donc passé pour chaque lot, pour la réalisation des prestations. Chaque marché sera conclu avec une entreprise unique ou des entreprises groupées (forme de groupement à la libre appréciation des candidats). Dans le cas d'un groupement conjoint, le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Intitulé du lot: Lot 1: accord-cadre de maîtrise d'œuvre urbaine
Numéro du lot: 1
Brève description:

L'accord-cadre qui sera conclu à la suite de la procédure engagée aura pour objet l'exécution des missions de maîtrise d'œuvre suivantes définies par l'article L. 2431-1 du code de la commande publique et précisées dans le CCAP:

— mission d'études et plans directeurs de la ZAC — volet forfaitaire,

— mission d'élaboration des fiches de secteurs — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'élaboration des fiches de lot — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'assistance lors d'un concours opérateur/concepteur ou pour un équipement public — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'assistance lors de la phase Pré-PC — ateliers — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'assistance lors de la phase PC — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'assistance lors de la phase de réalisation des constructions — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'accompagnement à la concertation — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'études complémentaires — volet à bons de commande ou marchés subséquents.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Lot 2: accord-cadre de maîtrise d'œuvre espaces publics
Numéro du lot: 2
Brève description:

— missions d'études et plans directeurs de la ZAC — volet forfaitaire,

— mission d'études d'Esquisse (ESQ) sectorielles — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'études d'Avant-projet (AVP) sectorielles — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'études de Projet (PRO) sectorielles — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission de direction des travaux des espaces publics — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission d'Assistance aux opérations de réception (AOR) — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission Ordonnance, pilotage, coordination (OPC VRD) — volet à bons de commande ou marchés subséquents,

— mission de synthèse ou de coordination technique — volet à bons de commande ou marchés subséquents.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-07-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 18:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Valeur économique
Critère de coût (pondération): 30

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Aménagement, construction, conseil
Contact
Point de contact: R.faure@sequano.fr
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_vIGYt0zDi8 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal judiciaire de Bobigny
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant-Couturier
Commune postale: Bobigny
Code postal: 93000
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.cours-appel.justice.fr/paris/tribunal-judiciaire-de-bobigny 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 173 avenue Paul Vaillant Couturier
Source: OJS 2021/S 119-314162 (2021-06-17)

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