Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre de fournitures à bons de commandes pour la restauration collective
Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description: fournitures de denrées alimentaires (restauration collective)
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: viandes fraiches et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires d'origine animale📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de Biot
Description du marché: viandes fraiches et charcuterie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Qualité de service
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par...”
Description des renouvellements
il est renouvelable 3 fois par reconduction tacite pour une période de 12 mois. Le pouvoir adjudicateur pourra renoncer à la reconduction tacite par dénonciation expresse faite un mois avant l'échéance du contrat par l'envoi d'un préavis au titulaire du marché avec recommandé et accusé de réceptionle titulaire ne peut s'opposer à la reconduction tacite définie ci-avant
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et Légumes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits📦
Description du marché: lot2 Fruits et Légumes
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des services
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: epicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires et produits secs divers📦
Description du marché: epicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: fruits et Légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: fruits et Légumes bio
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers📦
Description du marché: produits laitiers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des Porduits
Critère de qualité (nom): Qualité des Services
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Ville de BIOT
Description du marché: surgelés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 260 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: produits bio : viandes, surgelés, épicerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: produits bio : viandes, surgelés, épicerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: pain et produits de boulangerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie📦
Description du marché: pain et produits de boulangerie
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 160 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur 3 ans (sur 1 an minimum)” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur 3 ans (sur 1 an minimum)”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2022-01-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2022-01-03
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): service des marchés publics
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“novembre 2022 en cas de non reconductionnovembre 2023 en cas de non reconductionnovembre 2024 en cas de non reconductiondans tous les cas en Novembre 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande...”
pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande au moyen du profil acheteur au plus tard avant le 15/12/2021.mairie de Biot - service Finances - marchés PublicsVia le profil acheteur " marchés sécurisés "http://www.marches-securises.frConditions liées au dépôt des échantillons :Les échantillons devront être déposés le mercredi 12 janvier 2022 entre 8 heures et 10 heures à l'adresse suivante :Ecole du Moulin Neuf880, Route d'antibes06410 BiotLes échantillons seront conservés par l'acheteur. Ils sont obligatoires, gratuits y compris la livraison
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Nom: tribunal administratif de nice
Adresse postale: 18, Avenue des Fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours" accessible depuis le site internet www.telerecours.frMention du site...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours" accessible depuis le site internet www.telerecours.frMention du site pour déposer un recours : http://www.telerecours.frLes voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes :- référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R.551-7 du CJA.- Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.- Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévue aux articles R.421-1 à R.421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans le mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.Le Code de Justice Administrative français et la décision du Conseil d'etat sont consultables sur le site : http://www.legifrance.gouv.fr
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Source: OJS 2021/S 225-589739 (2021-11-15)
Avis d'attribution de marché (2022-03-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 8-10, Route de Valbonne
Personne de contact: Jean-Pierre DERMIT, Maire de la Ville de Biot
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“avis d'attribution de l'accord-cadre de fournitures à bons de commande pour la restauration collective”
Brève description: accord-Cadre de fournitures à bons de commande pour la restauration collective
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: lot 1 viandes fraiches et charcuterie
Description
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses📦
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la ville de BIOT
Description du marché: viandes fraîches et charcuterie
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): qualité des produits
Critère de qualité (nom): qualité de service
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 fruits et legumes
Description
Description du marché: fruits et Légumes
Champ d'application du marché
Titre: lot 3 fruits et legumes bio
Description
Description du marché: fruits et Légumes Bio
Champ d'application du marché
Titre: lot 4 EPICERIE
Titre: 5 produits laitiers
Titre: lot 6 SURGELES
Titre: lot 7 produits bio - viandes, surgelés, épicerie
Titre: lot 8 pain et produits de boulangerie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 225-589739
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: 21mf0601 - lOT 1 viandes fraiches et charcuterie
Date de conclusion du contrat: 2022-02-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: sysco france
Numéro d'enregistrement national: 31680701501340
Adresse postale: route de Martel
Commune postale: Souillac
Code postal: 46200
Pays: France 🇫🇷
Région: Lot🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: 2021mf0602 - lOT 2 fruits et legumes
Nom et adresse du contractant
Nom: salade 2 FRUITS
Numéro d'enregistrement national: 51111892900039
Adresse postale: route de Saint Rémy de Provence
Commune postale: Maillane
Code postal: 13910
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: 2021mf0603 - lOT 3 fruits et legumes bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: naturdis
Numéro d'enregistrement national: 32954199900010
Adresse postale: 57 boulevard marcel pagnol
Commune postale: Grasse
Code postal: 06130
Région: Alpes-Maritimes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: 2021mf0604 - lOT 4 EPICERIE
Nom et adresse du contractant
Nom: felix potin
Numéro d'enregistrement national: 43428546600018
Adresse postale: 31 Chemin Sainte Marguerite ZAC Ste Marguerite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: 2021mf0605 - lOT 5 produits laitiers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 31 Chemin Ste Marguertie ZAC Ste Marguerite
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: 2021mf0606 - lOT 6 SURGELES
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 260 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: 2021mf0607 - lOT 7 produits bio
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 220 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: 2021mf0608 - lOT 8 pains et produits de boulangerie
Nom et adresse du contractant
Nom: le petrin du moulin
Numéro d'enregistrement national: 53473726700011
Adresse postale: 1030 Route de la Mer
Commune postale: Biot
Code postal: 06410
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours" accessible depuis le site internet www.telerecours.frMention du site...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
le Tribunal Administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours" accessible depuis le site internet www.telerecours.frMention du site pour déposer un recours : http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2022/S 060-155534 (2022-03-21)