il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
- peinture,
- papier peint,
- plâtrerie,
- faïence,
- réfection des sols.
dans les :
- logements vacants
- logements occupés
- parties communes et locaux annexes/techniques
- locaux administratifs
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-25.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande Multi-Travaux "Embellissements"
Produits/services: Travaux de parachèvement de bâtiment📦
Brève description:
“il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
- peinture,
- papier peint,
- plâtrerie,
- faïence,
- réfection des sols.
dans les :
- logements...”
Brève description
il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
- peinture,
- papier peint,
- plâtrerie,
- faïence,
- réfection des sols.
dans les :
- logements vacants
- logements occupés
- parties communes et locaux annexes/techniques
- locaux administratifs
les prestations se feront sur tout le périmètre du Grand Besançon Métropole et couvriront l'ensemble du parc de Loge.Gbm qui compte à ce jour 8223 logements (ex. SAIEMB Logement + ex. Gbh)
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Description du marché:
“il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
- peinture,
- papier peint,
- plâtrerie,
- faïence,
- réfection des sols.
dans les :
- logements...”
Description du marché
il s'agit d'effectuer principalement des travaux de :
- peinture,
- papier peint,
- plâtrerie,
- faïence,
- réfection des sols.
dans les :
- logements vacants
- logements occupés
- parties communes et locaux annexes/techniques
- locaux administratifs
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 8 000 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2022-01-01 📅
Date de fin: 2022-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022.
l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022.
l'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans
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Informations complémentaires:
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
Informations complémentaires
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le marché sera attribué pour un montant global annuel minimum de 500 000 euros HT et maximum de 2 000 000 euros HT, tous opérateurs économiques confondus, sans que Loge.Gbm ne garantisse exactement ces montants.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-01
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-10-04
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles...”
pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr, soit le Document Unique de Marché Européen (Dume).
Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités professionnelles, techniques et financières.
le jugement des offres sera effectué dans les conditions prévues aux articles L.2152-1 à L.2152-4, R. 2152-1 et R. 2152-2 du Code de la commande publique et donnera lieu à un classement des offres.
le critère 2 " Valeur Technique " sera apprécié à l'aide du mémoire technique fourni :
- le rôle du mémoire technique est de pouvoir juger la valeur technique de l'offre en ayant de la visibilité sur l'organisation et les moyens spécifiques que le candidat s'engage à dédier à l'exécution de l'accord-cadre.
Le document doit être cohérent et comporté des dispositions précises et spécifiques.
Il ne doit pas excéder 35 pages, annexes comprises. Les captures d'écran pour illustrer le mémoire sont refusées.
Les caractères doivent obligatoirement être d'une police de 10 à minima.
- le mémoire technique est un document contractuel qui sera annexé au marché.
- dans le cas où le candidat ne se conforme pas à ce qui est demandé au règlement de consultation et ne respecte pas la chronologie des 7 sous-critères (Sc), l'offre du candidat pourra être jugée irrégulière.
- les sous-critères non renseignés se verront attribuer une note de 0 point.
- le candidat ne devra en aucun cas modifier les prestations prévues dans le dossier de consultation.
la transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante :
https://www.marches-securises.fr.
Les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres.
après attribution, les candidats sont informés que les offres électroniques retenues seront transformées en offre papier, pour donner lieu à la signature manuscrite des marchés par les parties
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Judiciaire de Besançon
Adresse postale: 1 rue Mégevand
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2021/S 167-436714 (2021-08-25)
Avis d'attribution de marché (2021-12-17) Objet Champ d'application du marché
Titre: accord-Cadre à bons de commande Multi-Travaux &Quot;Embellissements&Quot;
Brève description:
“il s'agit d'effectuer principalement des travaux de : - peinture, - papier peint, - plâtrerie, - faïence, - réfection des sols. Dans les : - logements...”
Brève description
il s'agit d'effectuer principalement des travaux de : - peinture, - papier peint, - plâtrerie, - faïence, - réfection des sols. Dans les : - logements vacants - logements occupés - parties communes et locaux annexes/techniques - locaux administratifs
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8 000 000 💰
Description
Description du marché:
“il s'agit d'effectuer principalement des travaux de : - peinture, - papier peint, - plâtrerie, - faïence, - réfection des sols. Dans les : - logements...”
Description du marché
il s'agit d'effectuer principalement des travaux de : - peinture, - papier peint, - plâtrerie, - faïence, - réfection des sols. Dans les : - logements vacants - logements occupés - parties communes et locaux annexes/techniques - locaux administratifs
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 167-436714
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-12-9438
Titre: accord-Cadre à bons de commande Multi-Travaux &Quot;Embellissements&Quot;
Date de conclusion du contrat: 2021-12-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: espace Habitat
Commune postale: Audincourt
Pays: France 🇫🇷
Région: Doubs🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-12-9439
Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: bonglet sas
Commune postale: Lons-le-Saunier
Région: Jura🏙️
Nom: sas cola sn
Commune postale: Besancon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-12-9437
Nom et adresse du contractant
Nom: peintures aigle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 000 000 💰
“accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant...”
accord-Cadre à bons de commande avec minimum et maximum, conclu avec plusieurs opérateurs économiques (3 au maximum, sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Le marché sera attribué pour un montant global annuel minimum de 500 000 euros HT et maximum de 2 000 000 euros HT, tous opérateurs économiques confondus, sans que Loge.Gbm ne garantisse exactement ces montants.
L'Accord-Cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 1er janvier 2022. L'Accord-Cadre Peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
le montant du marché tous opérateurs confondus et pour la durée maximale du marché (4 ans) est de 8 000 000,00 euro (H.T.).
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Source: OJS 2021/S 248-655449 (2021-12-17)