accord-cadre a bons de commande de maitrise D'Oeuvre pour les travaux de densification et de dévoiement réalisés sur le réseau hydraulique du périmetre concessif régional concédé a brl

BRL

accord-Cadre à bons de commande ayant pour objet de confier une mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de densification et de dévoiement du réseau hydraulique sur l'ensemble du territoire de la concession

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-08-02 Avis de marché
2021-11-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-08-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: brl
Numéro d'enregistrement national: 55020066100019
Adresse postale: 1105 avenue Pierre Mendès France BP 94001
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30001
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Jean-Pierre DUMONT, Directeur
Courrier électronique: admin.dap@brl.fr 📧
Région: Gard 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_w64Ymq6mrG 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_w64Ymq6mrG 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2021_DhDliYQZ0y 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Société d'Economie Mixte

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“accord-cadre a bons de commande de maitrise D'Oeuvre pour les travaux de densification et de dévoiement réalisés sur le réseau hydraulique du périmetre...”    Afficher plus
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Brève description:
“accord-Cadre à bons de commande ayant pour objet de confier une mission de maitrise d'oeuvre pour les travaux de densification et de dévoiement du réseau...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour les 2 lots dans le respect des exigences minimales indiquées à l'article 4 du règlement de consultation”    Afficher plus

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 1 : Secteur Est
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution: Hérault 🏙️
Lieu d'exécution: Gard 🏙️
Description du marché:
“correspondant au périmètre géographique de la Concession Régionale gérée par BRL pour les communes du Département du Gard et de l'hérault jusqu'au fleuve...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“la durée prévisionnelle de l'accord-cadre est de 12 mois, renouvelable 1 fois pour une durée totale de 2 ans”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: lot 2 : Secteur Ouest
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Aude 🏙️
Description du marché:
“correspondant au périmètre géographique de la Concession Régionale gérée par BRL pour les communes de l'hérault depuis le fleuve Hérault (hors rive droite)...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) disponibles...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années- liste...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-13 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-13 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“la consultation concerne un accord-cadre sans montant minimum et avec maximum.Le seuil maximum HT du lot 1 est : 250 000,00 euros.Le seuil maximum HT du lot...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom:
“selon l'article L211-14 du code de l'organisation judiciaire, Président du Tribunal Judiciaire de Marseille”
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491155050 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du Tribunal Judiciaire de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0491155050 📞
Source: OJS 2021/S 151-401412 (2021-08-02)
Avis d'attribution de marché (2021-11-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Commune postale: Nimes

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Coût des prestations
Critère de coût (pondération): 40

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 151-401412

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M21-038
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: secteur Est
Date de conclusion du contrat: 2021-10-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: brl ingenierie
Adresse postale: 1105 avenue pierre mendes france bp 94001
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30001
Pays: France 🇫🇷
Région: Gard 🏙️
URL: https://brli.brl.fr/ 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 250 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: M21-039
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: secteur Ouest
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant des commandes de l'accord cadre pour le lot 1 est défini comme suit : Seuil maximum (H.T.). 250 000,00 EurosLe montant des commandes de l'accord...”    Afficher plus
Organe de révision
Fax: +33 0491544290 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un référé contractuel peut être exercé dans lesconditions des articles 11 et suivants de ordonnance nº 2009-515 du 7 mai 2009 et des articles 1441-1 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Fax: +33 0491544290 📠
Source: OJS 2021/S 223-587663 (2021-11-12)