Marché ordinaire alloti en deux lots:
— lot nº 1: désignation de cinq référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans;
— lot nº 2 : désignation de un référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans.
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3º du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme deux fois pour des périodes successives d'une durée d'un an, soit une durée maximale de trois ans. Les délais d'exécution se confondent avec la durée du marché.
Marché à prix global et forfaitaire annuel, révisable lors de chaque reconduction.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-23.
L'appel d'offres a été publié le 2021-06-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accompagnement des publics dans leur accès à l'emploi dans le cadre du PLIE 2022-2024
A21ALDEVSTREFPLIE”
Produits/services: Services d'accompagnement professionnel📦
Brève description:
“Marché ordinaire alloti en deux lots:
— lot nº 1: désignation de cinq référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans;
— lot nº 2 :...”
Brève description
Marché ordinaire alloti en deux lots:
— lot nº 1: désignation de cinq référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans;
— lot nº 2 : désignation de un référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans.
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3º du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale de un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme deux fois pour des périodes successives d'une durée d'un an, soit une durée maximale de trois ans. Les délais d'exécution se confondent avec la durée du marché.
Marché à prix global et forfaitaire annuel, révisable lors de chaque reconduction.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 918 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Désignation de cinq référents pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi du public de + de 26 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'accompagnement professionnel📦
Produits/services supplémentaires: Services d'orientation et de conseil professionnel📦
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Description du marché: Cf. CCTP.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 765 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Le présent marché fait l'objet de financement FSE (Fonds social européen).
Description
Informations complémentaires:
“Le lot nº 1 consistant en l'attribution de cinq postes de référents, et chaque candidat ne pouvant pas postuler sur plus de deux postes de référents, sera...”
Informations complémentaires
Le lot nº 1 consistant en l'attribution de cinq postes de référents, et chaque candidat ne pouvant pas postuler sur plus de deux postes de référents, sera attribué à un maximum de cinq titulaires et à un minimum de trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Désignation de un référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans” Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 153 000 💰
Description
Informations complémentaires: Le lot 1 sera attribué à un seul titulaire.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Documents à produire pour la candidature:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de...”
Liste et brève description des règles et critères
Documents à produire pour la candidature:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner ou DC1 ou lettre de candidature;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ou DC2;
— liste des prestations exécutées au cours des trois dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin);
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat.
Les candidats peuvent les transmettre, soit de manière classique (dépôt sur la plate-forme du DC1, DC2, et autres documents), soit en déposant le DUME, soit le DUME-S.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le traitement des informations et données sensibles par les titulaires, sera réalisé dans les conditions fixées à l'annexe 1 du CCAP sur la protection des...”
Conditions d'exécution du contrat
Le traitement des informations et données sensibles par les titulaires, sera réalisé dans les conditions fixées à l'annexe 1 du CCAP sur la protection des données à caractère personnel.
Afficher plus Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Description
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:
“Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante, pour l'ensemble des lots:
1) prix des prestations = 55 %;
2) valeur...”
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution
Les critères retenus pour le jugement des offres sont pondérés de la manière suivante, pour l'ensemble des lots:
1) prix des prestations = 55 %;
2) valeur technique = 45 %.
Les sous-critères de la valeur technique sont indiqués au RC.
Un courrier électronique ou un fax de négociation pourra être envoyé à tous les candidats. Les négociations pourront porter sur tous les aspects du marché. Si besoin, une rencontre sera organisée avec les candidats.
Afficher plus Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-23
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
“Une réunion explicative du marché est prévue le 2.7.2021 de 14h30 à 16h00, via le logiciel TEAMS (lien de la réunion indiqué en page de garde du règlement...”
Une réunion explicative du marché est prévue le 2.7.2021 de 14h30 à 16h00, via le logiciel TEAMS (lien de la réunion indiqué en page de garde du règlement de la consultation). La transmission des documents par voie électronique est effectuée uniquement sur le profil d'acheteur https://alm.marches-securises.fr
La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé Usb…) n'est pas autorisée, à l'exception des éventuelles copies de sauvegarde. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré hors délai si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé Usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «Copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique;
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents, à l'exception de l'acte d'engagement qui doit être fourni au format de type Word. Les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Chaque pièce pour laquelle une signature est exigée devra faire l'objet d'une signature électronique individuelle et conforme au format Pades de préférence pour permettre la co-signature électronique sur le même document par l'acheteur, ou Xades, Cades. La seule signature électronique du pli n'emporte pas valeur d'engagement du candidat. À compter du 1.10.2018, conformément à l'arrêté du 12.4.2018 relatif à la signature électronique, le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique avancé est le certificat qualifié de niveau 3 ou 4 du règlement européen Eldas du 23.7.2014 sur l'identification électronique et les services de confiance pour les transactions électroniques. La liste de confiance des prestataires pouvant vous remettre le certificat conforme Eldas est sur le site internet de l'ANSSI: https://www.ssi.gouv.fr/administration/visade-securite/visas-de-securite-le-catalogue/
Si le candidat est déjà détenteur d'un certificat électronique de niveau (**) du RGS acheté avant le 1.10.2018, ce certificat pourra être accepté et utilisé jusqu'à expiration de sa durée de validité. Toutefois, le candidat est libre d'utiliser le certificat de son choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du règlement européen Eldas (annexe 1). Dans ce cas, il doit transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité. Les documents devront être préalablement traités par les candidats par un anti-virus régulièrement mis à jour. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Le candidat concerné en sera informé. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. La signature électronique ne sera exigée que pour l'attributaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
URL: http://www.nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2021/S 123-326881 (2021-06-24)
Informations complémentaires (2021-06-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Marché ordinaire alloti en deux lots:
— lot nº 1 — désignation de cinq référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans;
— lot nº 2 —...”
Brève description
Marché ordinaire alloti en deux lots:
— lot nº 1 — désignation de cinq référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans;
— lot nº 2 — désignation d'un référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans.
La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3º du code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale d'un an, à compter du 1.1.2022 jusqu'au 31.12.2022. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme deux fois pour des périodes successives d'une durée d'un an, soit une durée maximale de trois ans. Les délais d'exécution se confondent avec la durée du marché. Marché à prix global et forfaitaire annuel, révisable lors de chaque reconduction.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 123-326881
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.5)
Emplacement du texte à modifier: Valeur totale estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 918 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur TTC (toute taxe comprise): 918 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 01
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 765 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur TTC (toute taxe comprise): 765 000 EUR.
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.6)
Numéro d'identification du lot: 02
Emplacement du texte à modifier: Valeur estimée
Ancienne valeur
Texte: Valeur hors TVA: 153 000 EUR.
Nouvelle valeur
Texte: Valeur TTC (toute taxe comprise): 153 000 EUR.
Source: OJS 2021/S 127-337860 (2021-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-11-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: angers Loire Métropole
Adresse postale: bp 80011
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“accompagnement des publics dans leur accès à l'emploi dans le cadre du PLIE 2022-2024
A21ALDEVSTREFPLIE”
Brève description:
“marché ordinaire alloti en 2 lots. Lot no1 > Désignation de 5 référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans ; Lot no2 > Désignation...”
Brève description
marché ordinaire alloti en 2 lots. Lot no1 > Désignation de 5 référents pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans ; Lot no2 > Désignation de 1 référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans. La procédure de passation est la procédure adaptée ouverte, conformément aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2123-1 3° du Code de la commande publique (services sociaux et autres services spécifiques). Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an, à compter du 01/01/2022 jusqu'au 31/12/2022. Il pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme deux fois pour des périodes successives d'une durée d'un an, soit une durée maximum de 3 ans. Les délais d'exécution se confondent avec la durée du marché.
Marché à prix global et forfaitaire annuel, révisable lors de chaque reconduction
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 896 569 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“désignation de 5 référents pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi du public de + de 26 ans” Description
Description du marché:
“désignation de 5 référents pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi du public de + de 26 ans” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: financement FSE (Fonds social
européen)
Titre:
“désignation de 1 référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans” Description
Description du marché:
“désignation de 1 référent pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi emploi du public de + de 26 ans”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 123-326881
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-A21118P-00
Numéro d'identification du lot: 01
Titre:
“désignation de 5 référents pour l'accompagnement renforcé vers l'emploi du public de + de 26 ans”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: centre Communal d'action Sociale (Ccas) d'angers
Commune postale: Angers
Pays: France 🇫🇷
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 743 569 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2021-A21119P-00
Numéro d'identification du lot: 02
Titre:
“désignation de 1 référent pour l'accompagnement vers l'emploi du public de + de 26 ans”
Date de conclusion du contrat: 2021-11-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 153 000 💰
“date de signature du marché : 04/11/2021. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un...”
date de signature du marché : 04/11/2021. La consultation du contrat peut être effectuée à l'adresse de l'organisme acheteur. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis. Ce projet est susceptible d'être co-financé par l'union Européenne (fonds Feder). Le lot 01, multi attributaires, a été attribué à: CCAS d'angers / envergure ouest (53000 laval) / Institut National de Formation et de Recherche sur l'education Permanente (49000 Angers) et relai pour L'Emploi (49300 Cholet)
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal Administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'ile Gloriette - bP 24111
Source: OJS 2021/S 226-595936 (2021-11-17)