la présente consultation est lancée suivant la procédure :Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publiqueconception et réalisation des décors fleuris des 16 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi des Animaux ". Il inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel. Cette prestation comprend pour chaque lot : o La conception des décors du char, o La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage)o L'Habillage végétal des chars o L'Entretien durant toute la période du Carnaval o La participation active aux différents défilés.Relance du marché 21v0243
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-28.
L'appel d'offres a été publié le 2021-07-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0741 - conception et realisation des decors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publiqueconception et réalisation des décors fleuris des 16 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi des Animaux ". Il inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel. Cette prestation comprend pour chaque lot : o La conception des décors du char, o La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage)o L'Habillage végétal des chars o L'Entretien durant toute la période du Carnaval o La participation active aux différents défilés.Relance du marché 21v0243
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no1 - char de la reine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 17 250,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 17 250,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 3 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no2 - Origami
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de nice
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no3 - mise en boite
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no4 - dessine-moi un saute-mouton
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no5 - mEFI
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 510,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 510,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no 6-maille à L'Endroit
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à la notification du contrat
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no7 - rapprochement climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no8 - pOUIC-POUIC
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no9 - pOISSON D'Avril
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no10 - pORCELAINE
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no11 - chat perché
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no12 - pom pom pom
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitaireestimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitaireestimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à la notification du contrat
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no13 - bOURDONNEMENT
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 510,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairemontant estimatif maximum de la DPGF : 14 510,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : à la notification du contrat
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no14 - lapin de pâques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no15 - jUNGLE
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: char no16 - une souris verte
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à...”
Liste et brève description des conditions
- Lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datée- déclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée- dume / edume : Le Dc1 et le Dc2 peuvent être remplacés par le DUME (document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la commission européenne du 5 janvier 2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété- déclaration de sous-traitance (Dc4 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
chiffre d'affaire :Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principaux services :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
liste des principaux services :Liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-247520
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-28
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-29
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): à titre indicatif
“a/ Visite Les candidats peuvent procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché (Cf. Article 2.6 du Règlement de Consultation).B/...”
a/ Visite Les candidats peuvent procéder à une visite individuelle des lieux d'exécution du marché (Cf. Article 2.6 du Règlement de Consultation).B/ Négociation : Une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociationc/ Dispositions relatives aux groupements:le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.d/adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :uniquement par la plateforme : adresse internet : http://www.e-marches06.frE/Conditions de remise des plis cf. Article 8 du Règlement de Consultation
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R.551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'union européenne (Joue) ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée.3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass, 4 avril 2014, Département de Tarn-Et-Garonne, req. no358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées4) Lorsqu'Il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte. Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé " secret des affaires " article R 557-3 du Cja) La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 147-391488 (2021-07-28)
Avis d'attribution de marché (2021-12-09) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 262 670 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Titre: char no2 - oRIGAMI
Titre: char no 6-maille A L'Endroit
Description
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitaireestimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitaireestimatif maximum de la DPGF : 14 410,00 EUR HtLe délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 147-391488
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: char no1 - char de la reine
Date de conclusion du contrat: 2021-11-25 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement nouvelle vaguesas etablissements bravi fils/les granits du sud-est 78, avenue sainte-marguerite "”
Adresse postale:
“" sas etablissements bravi fils/les granits du sud-est 78, avenue sainte-marguerite "”
Commune postale: Nice
Code postal: 06200
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 990 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: char no2- oRIGAMI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 145 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: char no3 - mise en boite
Nom et adresse du contractant
Nom: garden expo 2 166 route de la roquette
Adresse postale: 2 166 route de la roquette
Commune postale: Mougins
Code postal: 06250
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 900 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: char no4 - dessine moi un saute mouton
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement nouvelle vague sas etablissements bravi fils/les granits du sud-est 78, avenue sainte-marguerite "” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 275 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: char no5 - mEFI
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 200 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: char no6 - maille a L'Endroit
Nom et adresse du contractant
Nom:
“groupement nouvelle vague sas etablissements bravi fils/les granits du sud-est 78, avenue sainte-marguerite” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 275 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: char no7 - rapprochement climatique
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 285 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: char no8 - pOUIC-POUIC
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15 900 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: char no9 - pOISSON D'Avril
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 275 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: char no10 - pORCELAINE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 100 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: char no11 - chat perche
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 100 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: char no12 - pom pom pom
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 275 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: char no13 - bOURDONNEMENT
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 350 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: char no14 - lapin de Pâques
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 250 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: char no15 - jUNGLE
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 275 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: char no16 - une souris verte
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 075 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat conclu le 25/11/2021 pour les 16 lots dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter ce contrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 - 4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 242-638666 (2021-12-09)