La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique elle a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de fleurs dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux». Il inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel. Cette prestation comprend pour chaque lot:
— la conception des décors du char;
— la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage);
— l'habillage végétal des chars;
— l'entretien durant toute la période du Carnaval;
— la participation active aux différents défilés.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-06-08.
L'appel d'offres a été publié le 2021-05-12.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0243 — Conception et réalisation des décors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le”
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3º et R. 2123-2 du code de la commande publique elle a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de fleurs dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux». Il inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel. Cette prestation comprend pour chaque lot:
— la conception des décors du char;
— la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage);
— l'habillage végétal des chars;
— l'entretien durant toute la période du Carnaval;
— la participation active aux différents défilés.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 1 — char de la Reine
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Fleurs coupées📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Ville de Nice.
Description du marché:
“Lot mixte pour la partie global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat pour la partie à...”
Description du marché
Lot mixte pour la partie global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat pour la partie à bon de commande: mini: sans mini, maxi: 3 000 EUR en valeur en EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L. 2123-1 du code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 2 — Origami
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Lot mixte pour la partie global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat pour la partie à...”
Description du marché
Lot mixte pour la partie global et forfaitaire le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat pour la partie à bon de commande: mini: sans mini, maxi: 2 000 EUR en valeur en EUR HT. Le délai d'exécution est fixé à: douze mois. Début du contrat: à la notification du contrat.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 3 — mise en boite
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 4 — dessine-moi un saute-mouton
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 5 — MEFI
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 6 — maille à l'endroit
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 7 — rapprochement climatique
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 8 — Pouic-Pouic
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 9 — Poisson d'avril
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 10 — Porcelaine
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 11 — chat perché
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 12 — Pom pom pom
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 13 — bourdonnement
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 14 — Lapin de pâques
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 15 — Jungle
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Char nº 16 — une souris verte
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée;
— déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée;
— DUME/eDUME: le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le DUME (Document unique de marché européen) prévu par le règlement 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016, sous réserve que les éléments indiqués dans ce document comportent l'ensemble des informations requises au titre de la présente consultation. Le DUME devra être dûment complété;
— déclaration de sous-traitance (DC4 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: uniquement pour les prestations de services et/ou de travaux au présent marché. Elle devra être complétée, datée et pourra être d'ores et déjà signée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
Chiffre d'affaire: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ce chiffre d'affaire est disponible.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire...”
Liste et brève description des critères de sélection
Liste des principaux services: liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-06-08
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-06-09
09:00 📅
“a) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont)...”
a) négociation: une phase de négociation des offres est prévue avec le(s) soumissionnaire(s) dont l'(es) offre(s), à l'issue d'une première analyse, a (ont) été jugée(s) la(les) meilleure(s) en application du(des) critère(s) de sélection des offres. Toutefois, l'acheteur se réserve la possibilité d'attribuer le marché ou l'accord-cadre avec bons de commandes sur la base des offres initiales sans négociation;
b) dispositions relatives aux groupements: le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement;
c) adresses à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: uniquement par la plate-forme: adresse internet: http://www.e-marches06.fr
d) conditions de remise des plis cf. article 8 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la signature du contrat;
2) le référé contractuel (L. 551-13 à L. 551-23, et R. 551-7 à R. 551-10 du code de justice administrative) introduit après la signature du contrat dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au Journal officiel de l'Union européenne (JOUE) ou dans un délai de six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée;
3) le recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat (CE, Ass. 4.4.2014, département de Tarn-et-Garonne, REQ. nº 358994) introduit par tout tiers à un contrat administratif susceptible d'être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par sa passation ou ses clauses dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;
4) lorsqu'il est saisi aux fins de prévenir une atteinte imminente ou faire cesser une atteinte illicite à un secret des affaires, le juge des référés peut prescrire toute mesure provisoire et conservatoire proportionnée, y compris sous astreinte.
Il peut notamment ordonner l'ensemble des mesures mentionnées à l'article R. 152-1 du code de commerce (référé «secret des affaires» article R. 557-3 du CJA). La juridiction administrative compétente peut aussi être saisie par l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 094-247520 (2021-05-12)
Informations complémentaires (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: 5 rue de l'Hotel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21V0243 — conception et réalisation des décors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le”
Brève description:
“La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3 et R. 2123-2 du code de la commande...”
Brève description
La présente consultation est lancée suivant la procédure: marché à procédure adaptée — articles R. 2123-1-3 et R. 2123-2 du code de la commande publique.
Elle a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des seize chars de batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est «Roi des Animaux».
Il inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel. Cette prestation comprend pour chaque lot:
— la conception des décors du char;
— la fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage);
— l'habillage végétal des chars;
— l'entretien durant toute la période du carnaval;
— la participation active aux différents défilés.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 094-247520
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-06-08 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-22 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-06-09 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-23 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2021/S 098-258460 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-07-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: metropole nca
Adresse postale: 5 Rue de l'hotel de Ville
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21v0243-conception et realisation des decors fleuris des chars de la bataille des fleurs pour le”
Brève description:
“la présente consultation est lancée suivant la procédure :Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publiqueelle...”
Brève description
la présente consultation est lancée suivant la procédure :Marché à procédure adaptée - articles R.2123-1-3° et R.2123-2 du Code de la commande publiqueelle a pour objet la conception et la réalisation des décors fleuris des 16 chars de Batailles de Fleurs dans le cadre de l'édition 2022 du Carnaval de Nice dont le thème est " Roi des Animaux ". Il inclut également la participation aux différents défilés selon le programme officiel. Cette prestation comprend pour chaque lot : o La conception des décors du char, o La fourniture des fleurs et autres végétaux, produits et autres matériels nécessaires à la réalisation de la décoration du char (piquage, habillage, tressage et assemblage)o L'Habillage végétal des chars o L'Entretien durant toute la période du Carnaval o La participation active aux différents défilés
Afficher plus Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: char no1 - char de la reine
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de Nice
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 3 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat
Afficher plus Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: char no2 - oRIGAMI
Description
Site principal ou lieu d'exécution: ville de nice
Description du marché:
“lot mixtepour la partie global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon...”
Description du marché
lot mixtepour la partie global et forfaitairele délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contratpour la partie à bon de commande :Mini : Sans minimaxi : 2 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Le délai d'exécution est fixé à : 12 mois.Début du contrat : À la notification du contrat
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique),et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus,dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique.Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: char no3 - mise en boite
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”
Description des options
des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés complémentaires (dispositions de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique) pourront être conclus, dans le respect des seuils de mise en concurrence de l'article L.2123-1 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: char no4 - dessine-moi un saute-mouton
Titre: char no5 - mEFI
Titre: char no 6-maille A L'Endroit
Titre: char no7 - rapprochement climatique
Titre: char no8 - pOUIC-POUIC
Titre: char no9 - pOISSON D'Avril
Titre: char no10 - pORCELAINE
Titre: char no11 - chat perché
Titre: char no12 - pom pom pom
Titre: char no13 - bOURDONNEMENT
Titre: char no14 - lapin de pâques
Titre: char no15 - jUNGLE
Titre: char no16 - une souris verte
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 094-247520
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: char no1 - char de la reine
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: char no2- oRIGAMI
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: char no3 - mise en boite
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: char no4 - dessine moi un saute mouton
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: char no16 - une souris verte
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à compter de leur publication ou leur notification conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative,ces deux recours pouvant être assortis d'un référé suspension prévu à l'article L 521-1 du code de justice administrative.possibilité d'exercer un recours contre la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis d'attribution valant publicité de la décision de signer.l'instance chargée des procédures de recours est le tribunal administratif de Nice.Vous pourrez consulter cecontrat à la Direction des Contrats Publics 45 rue Gioffredo 06364 Nice Cedex 04 -4ème étage Tél.+33.04.97.13.44.70 Fax +33.04.97.13.29.19 Mail noura.fabre@nicecotedazur.org
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 147-391795 (2021-07-28)