21v0051 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Régie Acropolis-Nikaïa de la ville de Nice

metropole nice cote d azur

appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre à bons de commande concerne la fourniture et la livraison de : - produits d'épicerie traditionnelle sucrée et salée, tels que huiles, sauces et condiments, denrées pour l'apéritif, sucre, confitures et barres chocolatées..., - produits surgelés sucrés et salés, principalement de produits de snacking de type croque-monsieur, pizza, quiche, etc... Pour la partie salée et pour la partie sucrée de mini-produits sucrés pour les pause-café ainsi que de produits pour les bars et buvettes de type muffin, beignet, etc... - hotdogs surgelés avec mise à disposition des machines nécessaires à la préparation sur site

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-28. L'appel d'offres a été publié le 2021-07-29.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-07-29 Avis de marché
2021-11-05 Avis d'attribution de marché
2022-02-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-07-29)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: metropole nice cote d azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“21v0051 - fourniture et livraison de denrées alimentaires pour les besoins de la Régie Acropolis-Nikaïa de la ville de Nice”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent accord cadre à bons de commande concerne la...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: achat de produits d'épicerie traditionnelle sucrés et salés
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers 📦
Produits/services supplémentaires: Produits apéritifs à base de pommes de terre 📦
Produits/services supplémentaires: Pâte de cacao 📦
Produits/services supplémentaires: Barres de chocolat 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: nice
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 15 000,00 EurMontant Maximum : 120 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: nombre de reconductions éventuelles : 3
Informations sur les options
Options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des prestations...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: achat de produits alimentaires surgelés salés et sucrés
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires transformés 📦
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 8 000,00 EurMontant Maximum : 85 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut...”    Afficher plus

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“achat de hot-dogs surgelés avec mise à disposition du matériel nécessaire à la préparation”
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs 📦
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 4 000,00 EurMontant Maximum : 25 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“lettre de candidature (Dc1 mis à jour au 01/04/2019) ou équivalent : Elle devra être complétée et datéedéclaration du candidat individuel (Dc2 mis à jour au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-28 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-29 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): a titre indicatif

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“a/Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est attribué à...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L.551-1 à L. 551- 12, et R.551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 148-393372 (2021-07-29)
Avis d'attribution de marché (2021-11-05)
Objet
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Prix

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 148-393372

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 15 000,00 EurMontant Maximum : 120 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemontant Minimum : 4 000,00 EurMontant Maximum : 25 000,00 EurEn valeur en eur (H.T.)”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“en l'absence de pli réceptionné pour les lots 1 et 3, le pouvoir adjudicateur a décidé de déclarer les lots 1 et 3 sans suite au motif de leur...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs - cS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489988600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2021/S 218-573712 (2021-11-05)
Avis d'attribution de marché (2022-02-15)
Objet
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): le test des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): le grammage des produits
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Les performances en matière de protection de l'environnement
Prix (pondération): 50

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre

Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“achat de produits alimentaires surgeles sales et sucres pour les besoins de la regie acropolis-nikaïa de la ville de nice”

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2022/S 035-088333 (2022-02-15)