21trav12 - travaux d'aménagement du Parvis de l'espace Culturel André Malraux (contre allée Maréchal De Lattre de Tassigny) sur le territoire de l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 5 lots:- lot 1 : Voirie et réseaux divers- lot 2 : éclairage public- lot 3 : Bordures et revêtements en pierres naturelles- lot 4 : Revêtement de sol décoratif- lot 5 : Aménagement paysager
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-09-27.
L'appel d'offres a été publié le 2021-08-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2021-08-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var🏙️
URL: http://www.marches-publics.info🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info🌏 Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la...”
Nom
metropole Toulon Provence Mediterranee-Direction De La Commande Publique : Questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21trav12 - travaux d'aménagement du Parvis de l'espace Culturel André Malraux (contre allée Maréchal De Lattre de Tassigny) sur le territoire de l'antenne...”
Titre
21trav12 - travaux d'aménagement du Parvis de l'espace Culturel André Malraux (contre allée Maréchal De Lattre de Tassigny) sur le territoire de l'antenne métropolitaine de Six-Fours-Les-Plages
21trav12
la procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations sont réparties en 5 lots:- lot 1 : Voirie et réseaux divers- lot 2 : éclairage public- lot 3 : Bordures et revêtements en pierres naturelles- lot 4 : Revêtement de sol décoratif- lot 5 : Aménagement paysager
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 137 466 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: voirie et réseaux divers
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de terrassement📦
Produits/services supplémentaires: Travaux de revêtement de routes📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: six fours les plages 83140 - six fours les plages
Description du marché:
“voirie Les travaux comprennent notamment : la restructuration du réseau pluvial (caniveau à fente , piquage diam 500 y compris regards grilles , regards de...”
Description du marché
voirie Les travaux comprennent notamment : la restructuration du réseau pluvial (caniveau à fente , piquage diam 500 y compris regards grilles , regards de visite; La réalisation d'une structure de chaussée en vue de la pose de dalles pierre naturelles et réalisation de revêtement de sol décoratif en béton désactivés; les travaux de voirie pour raccordement aux voirie existantes, la construction de murets de jardinières; la réalisation de signalisation verticale et horizontale et pose de mobilier urbain.et réseaux divers
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des Travaux
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 7
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du...”
Description des options
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
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Informations complémentaires:
“le montant estimatif du lot no1 est de 279 232,50 euro(s) (H.T.).Pour le lot no1, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de...”
Informations complémentaires
le montant estimatif du lot no1 est de 279 232,50 euro(s) (H.T.).Pour le lot no1, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 115 heures minimum
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: eclairage public
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Produits/services supplémentaires: Installation de matériel d'éclairage public📦
Description du marché:
“éclairage publicles travaux comprennent notamment la réfection de l'éclairage public routier et création d'un éclairage public d'ambiance pour le parvis et...”
Description du marché
éclairage publicles travaux comprennent notamment la réfection de l'éclairage public routier et création d'un éclairage public d'ambiance pour le parvis et la reprise des réseaux connexes
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Informations complémentaires: le montant estimatif du lot no2 est de 127 215 euro(s) (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: bordure et revêtement en pierres naturelles
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Description
Produits/services supplémentaires: Pierres de pavage📦
Description du marché:
“bordure et revêtement en pierres naturellesles travaux comprennent notamment la fourniture et pose de bordures pierres calcaire en bordure de l'avenue; la...”
Description du marché
bordure et revêtement en pierres naturellesles travaux comprennent notamment la fourniture et pose de bordures pierres calcaire en bordure de l'avenue; la fourniture et pose de dalles longueurs libres en shiste quartzite clivées sur espace partagé mode doux et zone circulée suivant calepinage sur le parvis
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Informations complémentaires:
“le montant estimatif du lot no3 est de 182 240 euro(s) (H.T.).Pour le lot no3, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 85...”
Informations complémentaires
le montant estimatif du lot no3 est de 182 240 euro(s) (H.T.).Pour le lot no3, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 85 heures minimum
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: revêtement de sol décoratif
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Description
Description du marché:
“revêtement de sol décoratifles travaux comprennent notamment la réalisation de béton désactivé sur espace partagé mode doux et zone circulée suivant...”
Description du marché
revêtement de sol décoratifles travaux comprennent notamment la réalisation de béton désactivé sur espace partagé mode doux et zone circulée suivant calepinage sur le parvis
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Informations complémentaires: le montant estimatif du lot no4 est de 119 455 euro(s) (H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: aménagement paysager
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts📦
Description du marché:
“aménagement paysagerles travaux comprennent notamment les travaux de plantation d'arbres et massifs arbustifs, les travaux de mise en place d'un réseau...”
Description du marché
aménagement paysagerles travaux comprennent notamment les travaux de plantation d'arbres et massifs arbustifs, les travaux de mise en place d'un réseau d'arrosage automatique en gestion centralisée et la mise en place d'un système de brumisation et installation de mobilier et de portails de ferronnerie
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Informations complémentaires:
“le montant estimatif du lot no5 est de 429 323,50 euro(s) (H.T.).Pour le lot no5, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de...”
Informations complémentaires
le montant estimatif du lot no5 est de 429 323,50 euro(s) (H.T.).Pour le lot no5, l'entreprise retenue s'engage à mettre en oeuvre une action d'insertion de 205 heures minimum
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la...”
Liste et brève description des conditions
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerles documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidatune lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataireen cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la (les) société(s) cotraitante(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles ;La capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des Chiffres d'affaires : déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents...Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance no 2020-738 du 17 juin 2020 portant diverses mesures en matière de commande publique : l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de covid-19.Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31 décembre 2023
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière annéeliste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières...”
Liste et brève description des critères de sélection
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière annéeliste de références de travaux exécutés au cours des 5 dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importantsdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 5 - qualipaysage A520cg - travaux d'arrosage.Pour justifier de la qualification...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
certificats de qualifications et/ou de qualité demandés aux candidats : Lot 5 - qualipaysage A520cg - travaux d'arrosage.Pour justifier de la qualification ou de son équivalence, les candidats renseigneront et remettront impérativement la fiche de qualification du lot considéré jointe au présent Dce.Chacun des certificats précités pourra faire l'objet d'équivalence. Les entreprises étrangères pourront quant à elles fournir ceux délivrés par les organismes de leur état d'origine
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental conformément à l'article 1.4 du Ccap.Avance de 5% ou 10% accordée...”
Conditions d'exécution du contrat
la consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental conformément à l'article 1.4 du Ccap.Avance de 5% ou 10% accordée dans les conditions prévues au contrat. Garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire couvrant 100% du montant de l'avance. Retenue de 5% du montant initial du marché pouvant être remplacée par une garantie à première demande ou caution personnelle et solidaire
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-09-27
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-09-28
14:00 📅
“les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral,...”
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info -Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info.Le pouvoir adjudicateur impose la transmission des plis par voie électronique. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse URL suivante : https://marches-publics.info. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre,pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.les sous critères de la valeur technique, leur pondération et la méthode de notation détaillés pour chacun des lots sont indiqués à l'article 8.2 du règlement de la consultation.Pour chaque lot, la durée de la période de préparation est d'un mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira son démarrage. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois à compter de la date fixée dans l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.Les prestations sont susceptibles d'être subventionnées dans le cadre du feder fse dont les montants sont en attente de détermination.Il n'est pas prévu de visite sur site par l'acheteur. Toutefois, le site étant libre d'accès, les candidats peuvent s'y rendre s'ils le souhaitent
Afficher plus Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du Cja.Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens" accessible à l'adresse internet www.telerecours.frPrécisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution :un référé contractuel prévu aux articles L551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31ème jour suivant la publication de l'avis d'attribution(r551-7 du Cja).Un recours en contestation de validité du contrat dans les 2 mois suivant la présente publication.Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique "Télérecours citoyens", accessible à l'adresse internet www.telerecours.frLes contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn et Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. Adresse supra)
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Source: OJS 2021/S 163-428035 (2021-08-19)
Avis d'attribution de marché (2021-11-29) Objet Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: six fours les plages 83140 Six fours les plages
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 163-428035
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: Lot 5
Titre: aménagement paysager
Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“une irrégularité entache la procédure qui est donc déclarée sans suite et sera relancée suivant la même procédure”
Source: OJS 2021/S 235-615625 (2021-11-29)
Avis d'attribution de marché (2022-02-03) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 625673.75 💰
Attribution du marché
Numéro de contrat: 02rl22-22301
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Titre: voirie et réseaux divers
Date de conclusion du contrat: 2022-02-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: svcr
Adresse postale: 134 rue des Frères Lumière - bp 256 La Garde -
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 274941.55 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter:
“miditracage :-Nature des prestations sous-traitées : Signalisation verticale et horizontale - mobilier urbain-montant des prestations sous-traitées : 27...”
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter
miditracage :-Nature des prestations sous-traitées : Signalisation verticale et horizontale - mobilier urbain-montant des prestations sous-traitées : 27 746,24 euro(s) Ht (autoliquidation)colmars Stéphane :-Nature des prestations sous-traitées : Mur banche-montant des prestations sous-traitées : 21 600 euro(s) Ht (autoliquidation)
2️⃣
Numéro de contrat: 03rl22-22302
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Titre: eclairage public
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ege Noel Beranger
Adresse postale: 12 Avenue Claude Antonetti Bp 37
Commune postale: La Penne-sur-Huveaune
Code postal: 13821
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 105467.20 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 04rl22-22303
Numéro d'identification du lot: Lot 3
Titre: bordure et revêtement en pierres naturelles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: eiffage Route Grand Sud
Adresse postale: zi St Martin
Commune postale: Hyères
Code postal: 83400
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 126 715 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 05rl22-22304
Numéro d'identification du lot: Lot 4
Titre: revêtement de sol décoratif
Date de conclusion du contrat: 2022-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: actisols Var
Adresse postale: 865
Commune postale: La Seyne-sur-Mer
Code postal: 83500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 118 550 💰
“le montant indiqué dans valeur correspond aux montants additionnés des lots 1,2,3 et 4.Lot 1: Action d'insertion de 115 heures minimum.Lot 3: Action...”
le montant indiqué dans valeur correspond aux montants additionnés des lots 1,2,3 et 4.Lot 1: Action d'insertion de 115 heures minimum.Lot 3: Action d'insertion de 85 heures minimumdurée du contrat: Le délai global d'exécution du marché est de 7 mois. La durée de la période de préparation est d'un mois à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira son démarrage. Le délai d'exécution des travaux est de 6 mois à compter de la date fixée dans l'ordre de service prescrivant de commencer les travaux.Date de signature du contrat : 02.02.2022
Afficher plus
Source: OJS 2022/S 027-067932 (2022-02-03)