21m0367pa - mt-Eo - actions Du Plie : Competence Emploi - annees 2022-2023
Toulouse Métropole
certains participants du Plie ont besoin d'un appui spécifique afin de définir de nouvelles orientations professionnelles et de les valider de façon concrète.Les prestations sont réparties en 3 lots
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-09-21. L'appel d'offres a été publié le 2021-08-16.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2021-08-16 | Avis de marché |
| 2022-03-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 21m0367pa-Mt-Eo
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-423857
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: découverte des métiers de l'industrie et du cycle
Numéro du lot: 1
Brève description: découverte des métiers de l'industrie et du cycle
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 2
Brève description: métiers du nettoyage
Informations complémentaires:
Numéro du lot: 3
Brève description: métiers de l'autonomie
Informations complémentaires:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des actions proposées
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la publication du prochain avis est prévue pour juin 2023
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 161-423857 (2021-08-16)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de réinsertion
Numéro de référence: 21m0367pa-Mt-Eo
Brève description:
certains participants du Plie ont besoin d'un appui spécifique afin de définir de nouvelles orientations professionnelles et de les valider de façon concrète.Les prestations sont réparties en 3 lots
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de réinsertion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de réinsertion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: toulouse metropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Code postal: 31505
Commune postale: Toulouse
Contact
Adresse Internet: https://www.toulouse-metropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-08-16 📅
Date limite de soumission: 2021-09-21 📅
Date de publication: 2021-08-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 161-423857
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
la quantité maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit : 5 sessions
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: découverte des métiers de l'industrie et du cycle
Numéro du lot: 1
Brève description: découverte des métiers de l'industrie et du cycle
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
la durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 2 ans
Nom du projet ou programme financé par l’UE: cofinancé par le Fonds social européen dans le cadre du programme opérationnel national "Emploi et Inclusion" 2014-2020.Le cofinancement prévisionnel est estimé à :- fse (Fonds Social Européen): 50 %- toulouse Métropole ou toute autre contrepartie publique : 50 %Sous réserve des futures orientations fixées par le futur Pon Fse concernant les taux de cofinancement liés aux territoires
Informations complémentaires:
la quantité maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit : 5 sessions
Intitulé du lot: métiers du nettoyage
Numéro du lot: 2
Brève description: métiers du nettoyage
Informations complémentaires:
la quantité maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit : 3 sessions
Intitulé du lot: métiers de l'autonomie
Numéro du lot: 3
Brève description: métiers de l'autonomie
Informations complémentaires:
la quantité maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est définie comme suit : 2 sessions
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail
Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
Capacité technique et professionnelle:
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidatindication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du contratdéclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-09-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité et pertinence des actions proposées
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Moyens et compétences spécifiques mis en oeuvre
Critère de qualité (pondération): 25
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24310051800170
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
URL des documents: https://www.agysoft.marches-publics.info 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: la publication du prochain avis est prévue pour juin 2023
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info -La procédure de passation utilisée est : procédure adaptée ouverte, soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 3° du Code de la commande publique.L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiementapplicable à l'acheteur
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 161-423857 (2021-08-16)
Avis d'attribution de marché (2022-03-28)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44395.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-171391
Se réfère à l'avis: 2021/S 161-423857
Numéro JO-S: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom: association les Cycles-Re
Adresse postale: 37 chemin lapujade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 12380.76 EUR 💰
Nom: greta Midi Pyrenees Centre
Adresse postale: lycée Déodat de Séverac -
Code postal: 31400
Valeur totale du marché: 16609.52 EUR 💰
15405.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 44395.54 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-03-28 📅
Date de publication: 2022-04-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 065-171391
Se réfère à l'avis: 2021/S 161-423857
Numéro JO-S: 65
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-01-10 📅
Nom: association les Cycles-Re
Adresse postale: 37 chemin lapujade
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 12380.76 EUR 💰
Nom: greta Midi Pyrenees Centre
Adresse postale: lycée Déodat de Séverac -
Code postal: 31400
Valeur totale du marché: 16609.52 EUR 💰
15405.26 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
Référence
Informations complémentaires
montants indiqués ci-dessus : prix unitaire Ht/SessionNombre maximum de session/an : 5 (lot1) / 3 (lot 2) / 2 (lot 3).Marchés notifiés le 15/02/2022 (lot 1) et 11/03/2022 (lots 2 et 3)
Source: OJS 2022/S 065-171391 (2022-03-28)
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