Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale — INSEE 2021). Depuis 2012, Toulouse Métropole travaille à la réduction de la production de déchets des habitants de son territoire. Un 1 plan a été déployé de 2012 à 2017. Le 4.10.2018, le conseil de la Métropole a adopté le nouveau plan d'actions pour la période de 2018-2024. Ce nouveau plan d'action a pour objectif de réduire de près de 50 kg la production des déchets par habitant. Ce marché se décomposera en deux lots:
— lot 1: animations scolaires et extra-scolaires;
— lot 2: animations du stand de réduction des déchets et sensibilisation du grand public.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-25.
L'appel d'offres a été publié le 2021-04-23.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0045aoo — réalisation d'animations sur la réduction des déchets — années 2021-2025 — CB-JM
21m0045aoo”
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale — INSEE 2021). Depuis 2012, Toulouse...”
Brève description
Toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale — INSEE 2021). Depuis 2012, Toulouse Métropole travaille à la réduction de la production de déchets des habitants de son territoire. Un 1 plan a été déployé de 2012 à 2017. Le 4.10.2018, le conseil de la Métropole a adopté le nouveau plan d'actions pour la période de 2018-2024. Ce nouveau plan d'action a pour objectif de réduire de près de 50 kg la production des déchets par habitant. Ce marché se décomposera en deux lots:
— lot 1: animations scolaires et extra-scolaires;
— lot 2: animations du stand de réduction des déchets et sensibilisation du grand public.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Animations scolaires et extra scolaires sur la réduction des déchets
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'animation pour enfants📦
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière d'approvisionnement en eau et services de conseil en matière de déchets📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché: Animations scolaires et extra scolaires sur la réduction des déchets.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 70 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-09-01 📅
Date de fin: 2022-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le lot 1 peut être reconduit pour une période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2023. Le lot 2 peut être reconduit par période successive...”
Description des renouvellements
Le lot 1 peut être reconduit pour une période d'un an, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2023. Le lot 2 peut être reconduit par période successive d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.8.2025.
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Informations complémentaires:
“Montant maximal pour la période initiale du marché. Montant identique pour la période de reconduction.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Animations du stand de réduction des déchets de Toulouse Métropole et sensibilisation du grand public” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Animations du stand de réduction des déchets de Toulouse Métropole et sensibilisation du grand public.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant maximal pour la période initiale du marché. Montant identique pour chaque période de reconduction.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner. Pour présenter leur candidature, les candidats utilisent soit les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr — soit le Document unique de marché européen (DUME).
Nota: si un groupement d'entreprises candidate à la procédure via le DUME, chaque cotraitant devra remplir un DUME. Il en va de même pour chaque sous-traitant.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— pour...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— pour le lot 1: le candidat devra justifier d'une expérience et/ou de compétences dans le domaine de l'animation scolaire et du développement durable.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-25
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info — La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2-1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum (70 000 EUR HT pour le lot 1 et 50 000 EUR HT pour le lot 2 pour la période initiale et chaque période de reconduction) est passé en application des articles L. 2125-1-1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Période initiale de l'accord-cadre: les lots 1 et 2 sont conclus pour une période initiale allant du 1.9.2021 ou de leur date de notification si elle est postérieure jusqu'au 31.8.2022.
Forme juridique du groupement: le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre. Si le groupement est conjoint, le mandataire du groupement est solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ou en qualité de membres de plusieurs groupements.
Modalités essentielles de financement et de paiement:
— ressources propres de Toulouse Métropole;
— délai global de paiement: 30 jours;
— prix unitaires, révisés annuellement.
Renseignements complémentaires: pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse internet est la suivante: https://toulouse-metropole.marches-publics.info
Signature électronique: la signature de l'offre n'est pas requise dès le stade de la remise de l'offre. Cependant, ce document devra être signé électroniquement pour formaliser l'offre du candidat retenu; c'est pourquoi nous vous conseillons de le signer si vous disposez dès à présent du certificat électronique. Dans le cas contraire, vous serez sollicité afin d'accomplir cette formalité si votre offre est retenue après attribution du marché. De même ses éventuels cotraitants seront invités à signer l'habilitation du mandataire, et les sous traitants présentés dans l'offre à signer la déclaration de sous-traitance (DC4). Pour signer une offre électronique ou un marché, la personne habilitée à engager le soumissionnaire doit être titulaire d'un certificat électronique conforme au niveau de sécurité ** du RGS (en cours de validité) ou d'un certificat qualifié, conforme au règlement e-IDAS du 23.7.2014 (niveau 3 ou 4). Renseignements sur la dématérialisation: direction de la commande publique, M Hana Zarevucka, tél. +33 562276553, courriel: hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2021/S 082-211538 (2021-04-23)
Informations complémentaires (2021-05-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21M0045AOO — réalisation d'animations sur la réduction des déchets — années 2021-2025 — CB-JM
21m0045aoo”
Brève description:
“Toulouse métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale — INSEE 2021).
Depuis 2012, Toulouse...”
Brève description
Toulouse métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale — INSEE 2021).
Depuis 2012, Toulouse métropole travaille à la réduction de la production de déchets des habitants de son territoire.
Un 1 plan a été déployé de 2012 à 2017. Le 4.10.2018, le conseil de la métropole a adopté le nouveau plan d'actions pour la période de 2018/2024. Ce nouveau plan d'action a pour objectif de réduire de près de 50 kg la production des déchets par habitant. Ce marché se décomposera en deux lots:
— lot 1: animations scolaires et extra-scolaires; — lot 2: animations du stand de réduction des déchets et sensibilisation du grand public.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2021/S 082-211538
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-01 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2021-05-25 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2021-06-01 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2021/S 098-258516 (2021-05-18)
Avis d'attribution de marché (2021-09-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: toulouse metropole
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“21m0045aoo - realisation D'Animations Sur La Reduction Des Dechets - annees 2021-2025 - cb-Jm
21m0045aoo”
Brève description:
“toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale - insee 2021).Depuis 2012, Toulouse...”
Brève description
toulouse Métropole regroupe actuellement 37 communes et une population de 783 353 habitants (population municipale - insee 2021).Depuis 2012, Toulouse Métropole travaille à la réduction de la production de déchets des habitants de son territoire. Un premier plan a été déployé de 2012 à 2017. Le 04 octobre 2018, le conseil de la métropole a adopté le nouveau plan d'actions pour la période de 2018/2024. Ce nouveau plan d'action a pour objectif de réduire de près de 50 kg la production des déchets par habitant.Ce marché se décomposera en 2 lots :- lot 1 : Animations scolaires et extra-scolaires- lot 2 : Animations du stand de réduction des déchets et sensibilisation du grand public
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 120 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: animations scolaires et extra scolaires sur la réduction des déchets
Description
Description du marché: animations scolaires et extra scolaires sur la réduction des déchets
Informations complémentaires:
“montant maximum pour la période initiale du marché. Montant identique pour la période de reconduction” Champ d'application du marché
Titre:
“animations du stand de réduction des déchets de Toulouse Métropole et sensibilisation du grand public” Description
Description du marché:
“animations du stand de réduction des déchets de Toulouse Métropole et sensibilisation du grand public”
Informations complémentaires:
“montant maximum pour la période initiale du marché. Montant identique pour chaque période de reconduction”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 082-211538
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0235
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: animations scolaires et extra scolaires sur la réduction des déchets
Date de conclusion du contrat: 2021-08-11 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: reflets Cpie Terres Toulousaines / La Glanerie
Adresse postale: 43 rue de Bayard
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31000
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Garonne🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 70 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 21m0236
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“animations du stand de réduction des déchets de Toulouse Métropole et sensibilisation du grand public”
Date de conclusion du contrat: 2021-09-21 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: pro-Portion / Zero Waste / Humus
Adresse postale: 41 rue d'oradour sur glane
Code postal: 31200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
les montants indiqués sont les montants annuels maximum
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68, rue Raymond Iv
Source: OJS 2021/S 186-484184 (2021-09-21)