21four01 — Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de prestations d'objets promotionnels pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Procédure de passation: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Accord-cadre avec minimum et maximum passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP. Le présent accord-cadre concerne la fourniture, l'impression, la livraison et prestations annexes, d'objets et équipements de communication, protocole et cérémonie, nécessaires à la mise en œuvre des actions de promotion et de communication de la Métropole TPM. Les prestations sont réparties en quatre lots.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-05-19. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-15.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-04-15 Avis de marché
2021-05-31 Avis d'attribution de marché
2021-08-20 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-04-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Adresse postale: hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494938300 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494938383 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom:
“Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet...”    Afficher plus
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494055824 📞
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Fax: +33 494467230 📠
Région: Var 🏙️
URL: http://www.marches-publics.info 🌏
URL de l'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
Communication
URL de participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“21four01 — Accord-cadre à bons de commande de fournitures et de prestations d'objets promotionnels pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée 21four01”
Produits/services: Produits d'information et de promotion 📦
Brève description:
“Procédure de passation: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 199 723 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Textiles de communication et objets promotionnels
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Textiles et articles connexes 📦
Produits/services supplémentaires: Autocollants et bandes publicitaires 📦
Produits/services supplémentaires: Matériel de communications 📦
Produits/services supplémentaires: Panneaux d'information 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Description du marché:
“Pour la période initiale: minimum 50 000 EUR HT; maximum 200 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 103 556 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de...”    Afficher plus
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Les conditions de la clause de revoyure, concernant la fixation des prix unitaires et forfaitaires pour les fournitures prévues dans le Bordereau des prix...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: Aucune.

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Coupes et médailles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Médailles 📦
Description du marché:
“Pour la période initiale: minimum 1 000 EUR HT; maximum 10 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 400 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Autocollants, drapeaux, panneaux et pavoisements
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale: minimum 35 000 EUR HT; maximum 140 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 238 💰

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de communication, protocole et cérémonie
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale: minimum 7 000 EUR HT; maximum 28 000 EUR HT. Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 530 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner; — les documents relatifs aux pouvoirs...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année; — liste de référence des principales prestations effectuées...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-05-19 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-05-20 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2025.
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 076-193834 (2021-04-15)
Avis d'attribution de marché (2021-05-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri-Fabre, CS 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“21four01 — accord-cadre à bons de commande de fournitures et de prestations d'objets promotionnels pour la Métropole Toulon Provence Méditerranée 21four01”
Brève description:
“Procédure de passation: appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Pour la période initiale: — minimum 1 000 EUR HT; — maximum 10 000 EUR (HT). Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction.”
Informations sur les options
Description des options:
“Les conditions de la clause de revoyure, concernant la fixation des prix unitaires et forfaitaires pour les fournitures prévues dans le bordereau des prix...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 076-193834

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Coupes et médailles
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

Informations complémentaires
Informations complémentaires
Aucun pli n'a été déposé, la procédure est infructueuse et sera relancée.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“CCRA: préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)”
Adresse postale: Place Félix-Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative; —...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 107-279797 (2021-05-31)
Avis d'attribution de marché (2021-08-20)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: hotel De La Metropole, 107 boulevard Henri Fabre, Cs 30536

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“21four01 - accord-Cadre A Bons De Commande De Fournitures Et De Prestations D'Objets Promotionnels Pour La Metropole Toulon Provence Mediterranee 21four01”
Brève description:
“procédure de passation : appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 106 363 💰
Titre: textiles de communication et objets promotionnels
Description
Description du marché:
“pour la période initiale : Minimum 50 000 euro(s) Ht ; Maximum 200 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Informations sur les options
Description des options:
“les conditions de la clause de revoyure, concernant la fixation des prix unitaires et forfaitaires pour les fournitures prévues dans le bordereau des prix...”    Afficher plus
Description
Informations complémentaires: aucune
Champ d'application du marché
Titre: autocollants, drapeaux, panneaux et pavoisements
Description
Description du marché:
“pour la période initiale : Minimum 35 000 euro(s) Ht ; Maximum 140 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”
Champ d'application du marché
Titre: mobilier de communication, protocole et cérémonie
Description
Description du marché:
“pour la période initiale : Minimum 7 000 euro(s) Ht ; Maximum 28 000 euro(s) (H.T.).Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction”

Attribution du marché
Numéro de contrat: 141rl21-21440
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: textiles de communication et objets promotionnels
Date de conclusion du contrat: 2021-08-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: pfc Dullac
Adresse postale: 41 Avenue Saint Just
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 53 481 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 142rl21-21441
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: autocollants, drapeaux, panneaux et pavoisements
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 44 352 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 143rl21-21442
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: mobilier de communication, protocole et cérémonie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 530 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“durée du contrat: 1 an reconductible 3 foisdate de signature du contrat : 18/08/2021le montant Ht inscrit dans la valeur totale du marché correspond aux...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Toulon
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“ccra : Préfecture de la région Provence - alpes - côte d'azur - secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)”
Adresse postale: place Felix Baret, Cs 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L.551-1 à L.551-12 du Code de Justice Administrative,Un...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 164-430719 (2021-08-20)