2111f021 - mesures de climat social au sein de VNF

Voies navigables de France

le présent accord-cadre a pour objet de mesurer le climat social de l'etablissement à l'aide d'outils adaptés et notamment d'un baromètre social bisannuel sur l'ensemble des personnels (deux baromètres sur la durée totale du marché) et de mesures ponctuelles et ciblées du climat social. Plus précisément, les missions consistent : - en la réalisation d'une enquête d'opinion " baromètre social " de VNF auprès de l'ensemble des personnels destinée à mesurer le climat social de l'établissement ; - à réaliser des mesures du climat social ponctuelles et ciblées permettant à l'établissement de connaître, de manière rapide, le ressenti de ses personnels, notamment dans le cadre du projet de modernisation. Le détail technique des prestations figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propres à chacun des deux lots

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Ecins

Qui ?

• Voies navigables de France

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• France

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-09-08	Avis de marché
2022-11-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-09-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de sondages d'opinion
Numéro de référence: 2111F026
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de sondages d'opinion 📦
Code CPV supplémentaire: Services de sondages d'opinion 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure restreinte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: voies navigables de France
Adresse postale: 175, rue Ludovic Boutleux CS 30820
Code postal: 62408
Commune postale: Béthune Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: division-achats@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 321632424 📞
Fax: +33 321632459 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820031&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820031&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-09-08 📅
Date limite de soumission: 2021-10-11 📅
Date de publication: 2021-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 177-461679
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre (lot 1) est passé à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises soit quatre (4) ans. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 161 100 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Informations sur les lots: les deux lots peuvent être attribués au même soumissionnaire
Intitulé du lot: réalisation, diffusion et analyse d'enquêtes d'opinion " baromètre social " de VNF
Numéro du lot: 1
Brève description:

le présent lot a pour objet la diffusion et l'analyse de l'enquête d'opinion " baromètre social " auprès de l'ensemble des personnels de VNF destinée à mesurer le climat social de l'etablissement

Valeur estimée hors TVA: 81 100 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre. Le titulaire en sera informé au plus tard (1) un mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre

Description des options:

l'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications et/ou de marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: réalisation, diffusion et analyse de mesures du climat social ponctuelles et ciblées
Numéro du lot: 2
Brève description:

le présent lot a pour objet de commander, de manière ponctuelle, des mesures du climat social au sein de l'établissement sur des thématiques et/ou des populations spécifiques

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

l'Accord-Cadre (lot 2) est passé à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 95 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises soit quatre (4) ans. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-dume (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016). Si les candidats n'utilisent pas le DUME , ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants : Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème: marchés publics ou sur la plateforme Place), Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème:marchéspublics ou sur la plate-forme Place), le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s)

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 5
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820031&orgAcronyme=d4t 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=820031&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

dans le cas où le présent marché public serait renouvelé, l'avis d'appel public à la concurrence serait publié en 2025

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039, F
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://Lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2021/S 177-461679 (2021-09-08)

Avis d'attribution de marché (2022-11-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 195 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-11-22 📅
Date de publication: 2022-11-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 228-656603
Se réfère à l'avis: 2021/S 177-461679
Numéro JO-S: 228
Informations complémentaires

l'Accord-Cadre no2111f026a - lot 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avecun montant maximum de 100 000euro(s) HT sur sa durée totale, soit sur quatre ans (reconductions comprises).L'accord-cadre no2111f026b - lot 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avecun montant maximum de 95 000euro(s) HT sur sa durée totale, soit sur quatre ans (reconductions comprises).Le commencement d'exécution des prestations de chacun des lots aura lieu à compter du 1er janvier 2023.Les deux lots sont reconductibles chacun tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an. La durée totale de chaque lot (reconductions comprises) ne peut excéder quatre (4) ans.Modalités de de consultation des documents communicables : les documents de chacun des lots sontcommunicables (conformément aux avis de la Cada) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France - division des achats, 175 rue Ludovic Boutleux Cs30820 62408 Béthune cedex. E-Mail : division-achats@vnf.fr

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-11-09 📅
Nom: ecins
Adresse postale: 10 bis, rue Duhesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: https://ecins.fr 🌏
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Valeur totale du marché: 95 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2022/S 228-656603 (2022-11-22)

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