le présent accord-cadre a pour objet de mesurer le climat social de l'etablissement à l'aide d'outils adaptés et notamment d'un baromètre social bisannuel sur l'ensemble des personnels (deux baromètres sur la durée totale du marché) et de mesures ponctuelles et ciblées du climat social. Plus précisément, les missions consistent : - en la réalisation d'une enquête d'opinion " baromètre social " de VNF auprès de l'ensemble des personnels destinée à mesurer le climat social de l'établissement ; - à réaliser des mesures du climat social ponctuelles et ciblées permettant à l'établissement de connaître, de manière rapide, le ressenti de ses personnels, notamment dans le cadre du projet de modernisation. Le détail technique des prestations figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propres à chacun des deux lots
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2021-09-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2111f021 - mesures de climat social au sein de VNF
2111F026
Produits/services: Services de sondages d'opinion📦
Brève description:
“le présent accord-cadre a pour objet de mesurer le climat social de l'etablissement à l'aide d'outils adaptés et notamment d'un baromètre social bisannuel...”
Brève description
le présent accord-cadre a pour objet de mesurer le climat social de l'etablissement à l'aide d'outils adaptés et notamment d'un baromètre social bisannuel sur l'ensemble des personnels (deux baromètres sur la durée totale du marché) et de mesures ponctuelles et ciblées du climat social. Plus précisément, les missions consistent : - en la réalisation d'une enquête d'opinion " baromètre social " de VNF auprès de l'ensemble des personnels destinée à mesurer le climat social de l'établissement ; - à réaliser des mesures du climat social ponctuelles et ciblées permettant à l'établissement de connaître, de manière rapide, le ressenti de ses personnels, notamment dans le cadre du projet de modernisation. Le détail technique des prestations figure aux Cahiers des Clauses Techniques Particulières (Cctp) propres à chacun des deux lots
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Valeur estimée hors TVA: EUR 161 100 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: les deux lots peuvent être attribués au même soumissionnaire
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation, diffusion et analyse d'enquêtes d'opinion " baromètre social " de VNF” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de sondages d'opinion📦
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“le présent lot a pour objet la diffusion et l'analyse de l'enquête d'opinion " baromètre social " auprès de l'ensemble des personnels de VNF destinée à...”
Description du marché
le présent lot a pour objet la diffusion et l'analyse de l'enquête d'opinion " baromètre social " auprès de l'ensemble des personnels de VNF destinée à mesurer le climat social de l'etablissement
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 81 100 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour...”
Description des renouvellements
l'Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme d'un (1) an à compter de sa date de notification. Il est ensuite reconductible tacitement trois (3) fois pour une durée d'un (1) an. Le représentant du pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de ne pas reconduire l'accord-cadre. Le titulaire en sera informé au plus tard (1) un mois avant la date d'anniversaire de l'accord-cadre
Afficher plus Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre de candidats envisagé: 5
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“l'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications et/ou de marchés publics ayant pour objet la...”
Description des options
l'Accord-Cadre ne comporte pas de tranche optionnelle et pourra faire l'objet, le cas échéant, de modifications et/ou de marchés publics ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre (lot 1) est passé à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre,...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre (lot 1) est passé à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 100 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises soit quatre (4) ans. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“réalisation, diffusion et analyse de mesures du climat social ponctuelles et ciblées” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“le présent lot a pour objet de commander, de manière ponctuelle, des mesures du climat social au sein de l'établissement sur des thématiques et/ou des...”
Description du marché
le présent lot a pour objet de commander, de manière ponctuelle, des mesures du climat social au sein de l'établissement sur des thématiques et/ou des populations spécifiques
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“l'Accord-Cadre (lot 2) est passé à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 95 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre,...”
Informations complémentaires
l'Accord-Cadre (lot 2) est passé à bons de commande, sans montant minimum et avec un maximum de 95 000 euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions comprises soit quatre (4) ans. Cet accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-dume (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue)...”
Liste et brève description des conditions
les candidats peuvent présenter leur candidature sous la forme du DUME ou e-dume (Document unique de marché européen issu du Règlement d'exécution (Ue) 2016/7 de la commission du 5 janvier 2016). Si les candidats n'utilisent pas le DUME , ils doivent transmettre les documents et renseignements suivants : Dc1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses co traitants, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème: marchés publics ou sur la plateforme Place), Dc2 (déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante: http://www.minefe.gouv.fr,thème:marchéspublics ou sur la plate-forme Place), le cas échéant, la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, les documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le ou les opérateur(s)économique(s) individuel(s) ou groupé(s)
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure restreinte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-10-11
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“dans le cas où le présent marché public serait renouvelé, l'avis d'appel public à la concurrence serait publié en 2025” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039, F
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire Cs62039, F
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://Lille.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2021/S 177-461679 (2021-09-08)
Avis d'attribution de marché (2022-11-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Région: Pas-de-Calais🏙️
Objet Champ d'application du marché
Titre: 2111f026 - mesures de climat social au sein de VNF
2111F026
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 195 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 177-461679
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2111F026A
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“mesure du climat social au sein de VNF - lot no1 : réalisation, diffusion et analyse d'enquêtes d'opinion " baromètre social " de VNF”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ecins
Adresse postale: 10 bis, rue Duhesme
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: https://ecins.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2111F026B
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“mesure du climat social au sein de VNF - lot no2 : réalisation,diffusion et analyse de mesures du climat social ponctuelles et ciblées”
Date de conclusion du contrat: 2022-11-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 95 000 💰
“l'Accord-Cadre no2111f026a - lot 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avecun montant maximum de 100 000euro(s) HT sur sa...”
l'Accord-Cadre no2111f026a - lot 1 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avecun montant maximum de 100 000euro(s) HT sur sa durée totale, soit sur quatre ans (reconductions comprises).L'accord-cadre no2111f026b - lot 2 est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimum et avecun montant maximum de 95 000euro(s) HT sur sa durée totale, soit sur quatre ans (reconductions comprises).Le commencement d'exécution des prestations de chacun des lots aura lieu à compter du 1er janvier 2023.Les deux lots sont reconductibles chacun tacitement trois (3) fois pour une période d'un (1) an. La durée totale de chaque lot (reconductions comprises) ne peut excéder quatre (4) ans.Modalités de de consultation des documents communicables : les documents de chacun des lots sontcommunicables (conformément aux avis de la Cada) sur demande écrite à l'adresse suivante : Voies navigables de France - division des achats, 175 rue Ludovic Boutleux Cs30820 62408 Béthune cedex. E-Mail : division-achats@vnf.fr
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Source: OJS 2022/S 228-656603 (2022-11-22)