20v1433 — location de mobilier et d'accessoires de décoration pour les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice-Côte d'Azur

Métropole Nice-Côte d'Azur

Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre a pour objet la location de mobilier de réception et d'accessoires de décoration utilisés dans le cadre des manifestations évènementielles et protocolaires organisées par la ville de Nice et la Métropole Nice-Côte d'Azur. Le marché est passé en groupement de commandes. Les membres du groupement sont les suivants: ville de Nice et Métropole NCA. Description du groupement de commande: détail CF article 1.2 objet du contrat du règlement de consultation. Répartition financière du groupement de commande: ville de Nice: montant minimal annuel: 50 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 400 000 EUR HT. Métropole Nice-Côte d'Azur: montant minimal annuel: 5 000 EUR HT. Montant maximal annuel: 150 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-07-13. L'appel d'offres a été publié le 2021-06-11.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2021-06-11 Avis de marché
2021-10-01 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2021-06-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4
Code postal: 06364
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 497134470 📞
Courrier électronique: dao@nicecotedazur.org 📧
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.e-marches06.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.e-marches06.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice-Côte d'Azur (06)
Adresse postale: M. le président, 5 rue de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Nice Cedex 4

Pouvoir adjudicateur
Région: Yvelines 🏙️
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://www.e-marches06.fr 🌏
URL de participation: http://www.e-marches06.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20v1433 — location de mobilier et d'accessoires de décoration pour les besoins de la ville de Nice et de la Métropole Nice-Côte d'Azur”
Produits/services: Mobilier divers 📦
Brève description:
“Appel d'offres ouvert — articles R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre a pour objet la location de mobilier...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Métropole Nice-Côte d'Azur.
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande mini: 55 000 EUR. Maxi: 550 000 EUR en valeur en EUR HT. Durée (hors reconduction): douze mois, début du marché: à la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Nombre de reconductions éventuelles: trois.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“Des modifications des marchés en cours d'exécution (dispositions des articles R. 2194-1 à 9 du code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus
Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature (DC1 mis à jour au 1.4.2019) ou équivalent: elle devra être complétée et datée déclaration du candidat individuel (DC2 mis à jour au...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat portant au maximum sur le dernier exercice disponible en fonction de la date de création de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'acheteur dans un souci de promotion de l'emploi et de lutte contre l'exclusion, a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2112-2 du...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-07-13 14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2021-07-15 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): À titre indicatif.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Non.

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“A) groupement Le présent contrat pourra être attribué à un seul opérateur économique ou à un groupement d'opérateurs économiques. Si le présent contrat est...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“1) le référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551- 12, et R. 551-1 à R. 551-6 du code de justice administrative) peut être introduit jusqu'à la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 115-301467 (2021-06-11)
Avis d'attribution de marché (2021-10-01)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: métropole Nice Côte d'azur
Adresse postale: pour le compte de la Ville de Nice 5 rue de l'hôtel de Ville

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: metropole nice cote D''Azur
Adresse postale: 5 rue de l''hôtel de ville
Personne de contact: le président de la Métropole Nice Côte d''azur
Téléphone: +33 497132000 📞

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“20v1433 - location de mobilier et D'Accessoires de decoration pour les besoins de la ville de nice et de la metropole nice côte D'Azur”
Brève description:
“appel d'offres ouvert - articles R.2124-2 1° et R.2161-2 à 5 du Code de la commande publique. Le présent accord-cadre a pour objet la location de mobilier...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 200 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: territoire de la Métropole NICE Côte d'azur
Description du marché:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 55 000,00 EurMaxi : 550 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Prix
Informations sur les options
Description des options:
“des modifications des marchés en cours d'exécution(dispositions des articles R.2194-1 à 9 du Code de la commande publique), et/ou des marchés...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2021/S 115-301467

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“accord-Cadre à bons de commandemini : 55 000,00 EurMaxi : 550 000,00 EurEn valeur en EUR (H.T.).Durée (hors reconduction) : 12 moisdébut du marché : À la...”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2021-09-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: atmosphere sud
Numéro d'enregistrement national: 43007491400051
Adresse postale: 2362, ZI, D6007,Le logis de bonneau
Commune postale: Villeneuve Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493209320 📞
Courrier électronique: info@atmospheresud.com 📧
Fax: +33 611525957 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://www.atmospheresud.com 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 167 984 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le candidat retenu a proposé un montant prévisionnel au DQE de : 107 709,00 EUR HtDate de conclusion du contrat 29/09/2021”
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“possibilité d'introduire un recours de plein contentieux et un recours pour excès de pouvoir, contre les décisions faisant grief dans les deux mois à...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 194-505099 (2021-10-01)