20TRAV18 ACBC travaux mise en sécurité des parois rocheuses et terrains meubles, instables, pour la réhabilitation, entretien et création tronçons sur le sentier littoral et le massif du Cap Sicié

Métropole Toulon Provence Méditerranée

Les travaux concernent la réhabilitation et l'entretien du sentier du littoral qui s'étend sur huit des douze communes constituant la Métropole TPM, sur un linéaire global de 47 km. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. L'accord-cadre avec un minimum et sans maximum pour les lots 1, 2 et 3 et avec minimum et maximum pour le lot 4 est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-15. L'appel d'offres a été publié le 2021-01-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Alpharoc Groupe EPC France

Qui ?

• Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-01-14	Avis de marché
2021-01-26	Informations complémentaires
2021-06-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Installation de dispositifs de sécurité
Numéro de référence: 20trav18
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Installation de dispositifs de sécurité 📦
Code CPV supplémentaire: Installation de dispositifs de sécurité 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Hôtel de La Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Code postal: 83041
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@metropoletpm.fr 📧
Téléphone: +33 494055824 📞
Fax: +33 494467230 📠
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date limite de soumission: 2021-02-15 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-023919
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 199 550 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Centre du sentier du littoral
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Centre (Toulon, La Garde, Le Pradet et Carqueiranne).
Valeur estimée hors TVA: 442 234 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une durée initiale d'une année à compter de sa date de notification. L'accord-cadre à commandes pourra être reconduit trois fois, par période de douze mois chacune, par décision tacite, sans que la durée totale du marché ne puisse excéder 48 mois.

Description des options:

Clauses de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du CCP, les accords-cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché comme stipulé à l'article 6.3 du CCAP du présent marché. Avant la notification du marché, les candidats devront justifier qu'ils ont contracté d'une assurance au titre de la garantie décennale, conformément à l'article 1792 du code civil.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur Ouest du sentier du littoral
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Ouest (Saint-Mandrier, Six-Fours-les-Plages et la Seyne-sur-Mer)
Valeur estimée hors TVA: 126 364 EUR 💰
Description des options:

Clauses de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du CCP, les accords cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché comme stipulé à l'article 6.3 du CCAP du présent marché. avant la notification du marché, les candidats devront justifier qu'ils ont contracté d'une assurance au titre de la garantie décennale, conformément à l'article 1792 du code civil.

Intitulé du lot: Secteur est du sentier du littoral
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Est (Hyères les Palmiers).
Valeur estimée hors TVA: 29 185 EUR 💰
Description des options:

Clauses de réexamen: conformément à l'article R. 2194-1 du CCP, les accords cadres peuvent être modifiés sans nouvelle procédure de passation de marché comme stipulé à l'article 6.3 du CCAP du présent marché. Avant la notification du marché, les candidats devront justifier qu'ils ont contracté d'une assurance au titre de la garantie décennale, conformément à l'article 1792 du code civil.

Intitulé du lot: Massif du Cap Sicié à La Seyne-sur-Mer
Numéro du lot: 4
Brève description: Massif du Cap Sicié.
Valeur estimée hors TVA: 1 601 767 EUR 💰
Informations complémentaires:

Clause glissante: chaque période en cours peut prendre fin lorsqu'est atteint soit son terme, soit son maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat une lettre de candidature précisant si le candidat se présente seul ou en groupement, la nature du groupement ainsi que l'identité de son mandataire en cas de cotraitance, l'habilitation du mandataire à engager la(les) société(s) cotraitante(s).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles; la capacité financière peut être prouvée par tout autre moyen que la remise des chiffres d'affaires: déclaration appropriée de banques, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents, etc.

Conformément aux dispositions de l'article 3 de l'ordonnance nº 2020-738 du 17.6.2020 portant diverses mesures en matière de commande publique: l'acheteur ne tient pas compte de la baisse du chiffre d'affaires intervenue au titre du ou des exercices sur lesquels s'imputent les conséquences de la crise sanitaire liée à l'épidémie de Covid-19. Ces dispositions s'appliquent jusqu'au 31.12.2023.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat au titre de la dernière année liste de références de travaux exécutés au cours des cinq dernières années établie par le candidat ou attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-02-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 60
Critère de coût (nom): Prix des travaux
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix des Travaux

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24830054300217
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole Toulon Provence Méditerranée — direction de la commande publique: questions sur profil acheteur du pouvoir adjudicateur dont l'adresse internet est la suivante: https://www.marches-publics.info
Adresse postale: 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536
Pays: Var 🏙️

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En fin 2024.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://marches-publics.info

La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse internet suivante: https://marches-publics.info

Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et est susceptible de changer. Les critères relatifs à la candidature sont les garanties et capacités techniques, professionnelles et financières. Les sous critères de la valeur technique, leur pondération ainsi que la méthode de notation sont indiqués au règlement de la consultation.

Les valeurs minimales et maximales pour la période initiale du marché, et pour chaque période de reconduction, sont:

— lot 1: secteur Centre du sentier du littoral, minimum: 50 000 EUR HT — sans montant maximal — estimation DQE en EUR HT: 755 647,92;

— lot 2: secteur Ouest du sentier du littoral — minimum: 10 000 EUR HT — sans montant maximal — estimation DQE en EUR HT: 638 547,97;

— lot 3: secteur Est du sentier du littoral, minimum: 5 000 EUR HT — sans montant maximal — estimation DQE en EUR HT: 630 478,07;

— lot 4: Cap Sicié à La Seyne-sur-Mer — minimum: 100 000 EUR HT — montant maximal: 2 000 000,00 EUR HT — estimation DQE en EUR HT: 1 601 767,07.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un recours en référé précontractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative;

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution:

— un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

— un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: préfecture de la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar)
Adresse postale: place Felix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.gouv.fr 📧
Source: OJS 2021/S 012-023919 (2021-01-14)

Informations complémentaires (2021-01-26)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de débroussaillage 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Hôtel de la Métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-26 📅
Date limite de soumission: 2021-02-24 📅
Date de publication: 2021-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 020-043861
Se réfère à l'avis: 2021/S 012-023919
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2021/S 020-043861 (2021-01-26)

Avis d'attribution de marché (2021-06-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les travaux concernent la réhabilitation et l'entretien du sentier du littoral qui s'étend sur huit des douze communes constituant la Métropole Toulon Provence Méditerranée, sur un linéaire global de 47 km. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 L'accord-cadre avec un minimum et sans maximum pour les lots 1, 2 et 3 et avec minimum et maximum pour le lot 4 est passé en application des articles L. 2125-1 1

Valeur totale du marché: 3287022.22 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: hôtel de la métropole, 107 boulevard Henri Fabre, CS 30536

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-16 📅
Date de publication: 2021-06-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 118-309219
Numéro JO-S: 118

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1

L'accord-cadre avec un minimum et sans maximum pour les lots 1, 2 et 3 et avec minimum et maximum pour le lot 4 est passé en application des articles L. 2125-1 1

Description des options:

Avant la notification du marché, les candidats devront justifier qu'ils ont contracté d'une assurance au titre de la garantie décennale, conformément à l'article 1792 du code civil.

Brève description:

Secteur Ouest (Saint-Mandrier, Six-Fours-les-Plages et la Seyne-sur-Mer).

Secteur Est (Hyères-les-Palmiers).

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-15 📅
Nom: Alpharoc groupe EPC France
Adresse postale: quartier Gadie
Commune postale: Simiane-Collongue
Code postal: 13109
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 655446.38 EUR 💰
556958.38 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Valeur totale du marché: 548965.38 EUR 💰
1525652.08 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2

Référence
Informations complémentaires

Le montant indiqué dans valeur totale du marché correspond au montant total des BUPF des quatre lots pour la période initiale.

Les montants indiqués dans chaque lot correspondent au montant du BPUF du lot pour la période initiale.

Durée du contrat: 1 an renouvelable trois fois soit 48 mois maximum.

Date de signature du contrat: 14.6.2021.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Un recours en référé pré-contractuel avant la signature du marché, par application des articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative.

Un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA.

Un recours en contestation de la validité du contrat vous est ouvert, devant le même tribunal, dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr

Précisions concernant les délais d'introduction des recours au niveau de l'attribution: un référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à 23 du code de justice administrative au plus tard le 31

Un recours en contestation de validité du contrat dans les deux mois suivant la présente publication. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens», accessible à l'adresse internet www.telerecours.fr — Les contrats sont consultables conformément à l'arrêt Tarn-et-Garonne, après rendez-vous pris par écrit (courrier/fax/mail) auprès du service de la commande publique (Cf. adresse supra).

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: CCRA: Préfecture de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur — Secrétariat général pour les affaires régionales (SGAR)
Source: OJS 2021/S 118-309219 (2021-06-16)

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