L'aménagement des rues du 8-mai-1945, de la Boube prolongée et de la Place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8-mai-1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur: — la requalification de la rue du 8-mai-1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la Place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU), — la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole Habitat (EMH).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-09.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2020-09-30) Objet Champ d'application du marché
Titre: Travaux d'excavation
Numéro de référence: 20-EPI-12
Brève description:
L'aménagement des rues du 8-mai-1945, de la Boube prolongée et de la Place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8-mai-1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers».
Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu.
Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8-mai-1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la Place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU),
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU.
La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole Habitat (EMH).
L'aménagement des rues du 8-mai-1945, de la Boube prolongée et de la Place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8-mai-1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers».
Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu.
Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8-mai-1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la Place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU),
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU.
La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole Habitat (EMH).
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-09 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-465461
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires
La durée de trente-deux mois correspond à la seule tranche ferme, il est possible que cette durée soit supérieure si la tranche optionnelle n'est pas affermie pendant l'exécution de la tranche ferme.
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'aménagement des rues du 8-mai-1945, de la Boube prolongée et de la Place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8-mai-1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers».
Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu.
Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8-mai-1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la Place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU),
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU.
La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole Habitat (EMH).
La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole Habitat (EMH).
Valeur totale estimée: 6 803 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux de VRD
Numéro du lot: 1
Brève description:
Travaux de démolitions/terrassements/structures/revêtement (hors béton), transport et
pose de bordures retaillées (par métropole), fourniture et pose de bordures neuves,
signalisation verticale et horizontale, équipements routiers (déplacement barrière périphérique et dispositifs de signalisation), mobilier de voirie (potelets/barrières/corbeilles/appuis vélos), génie civil pour conteneur à verre enterré, bouche d'arrosage et regards de comptage.
signalisation verticale et horizontale, équipements routiers (déplacement barrière périphérique et dispositifs de signalisation), mobilier de voirie (potelets/barrières/corbeilles/appuis vélos), génie civil pour conteneur à verre enterré, bouche d'arrosage et regards de comptage.
Valeur estimée hors TVA: 5 073 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 32 mois
Informations complémentaires:
La durée de trente-deux mois correspond à la seule tranche ferme, il est possible que cette durée soit supérieure si la tranche optionnelle n'est pas affermie pendant l'exécution de la tranche ferme.
Intitulé du lot: Travaux de revêtements en béton
Numéro du lot: 2
Brève description:
Travaux de réalisation de revêtements de surface en béton sur emprises circulées par des modes doux et à fortes contraintes par bus et camions pompiers:
— trottoirs ou entrées charretières et pistes cyclables béton désactivé (8 000 m
— plateforme bus en BCMC sur chaussée (300 m
Valeur estimée hors TVA: 574 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Travaux d'espaces verts
Numéro du lot: 3
Brève description:
Travaux de terrassement hors déblais des fosses d'arbres, fourniture et mise en œuvre de terre pierre (1 300 m
Valeur estimée hors TVA: 860 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 52 mois
Informations complémentaires:
La durée de cinquante-deux mois correspond à la seule tranche ferme, il est possible que cette durée soit supérieure si la tranche optionnelle n'est pas affermie pendant l'exécution de la tranche ferme.
Cette durée intègre aussi parachèvement et confortement.
Intitulé du lot: Travaux de serrurerie
Numéro du lot: 4
Brève description:
Fourniture et pose de serrurerie de lisse d'espaces verts (2 000 ml environ), fourniture et pose de serrurerie de square (40 ml environ), y compris portillons, dépose et repose d'un portail coulissant et des clôtures attenantes, dépose de clôture et reconstitution à l'identique (100 ml environ), y compris petite maçonnerie.
Fourniture et pose de serrurerie de lisse d'espaces verts (2 000 ml environ), fourniture et pose de serrurerie de square (40 ml environ), y compris portillons, dépose et repose d'un portail coulissant et des clôtures attenantes, dépose de clôture et reconstitution à l'identique (100 ml environ), y compris petite maçonnerie.
Valeur estimée hors TVA: 296 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Villeurbanne.
Villeurbanne
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Liste et description succincte des conditions: la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé). Est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé).
Liste et description succincte des conditions: la lettre de candidature (imprimé DC1) ou document équivalent permettant d'identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques. Une déclaration sur l'honneur (seulement si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé) pour justifier que l'opérateur n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé). Est en règle au regard des articles L. 52121 à L. 521211 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. Précision: si le candidat est un groupement d'opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l'honneur. Le candidat doit informer sans délai l'acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L. 2141-1 à L. 2141-10 du CCP (si l'imprimé DC1 n'est pas utilisé).
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Les quatre lots comportent des conditions d'exécution relatives aux domaines du social et de l'emploi et des conditions d'exécution à caractère environnemental.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 8 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Métropole de Lyon — DDUCV — direction maîtrise d'ouvrage urbaine, 83 cours de la Liberté, 69003 Lyon.
Informations complémentaires: Le ou les représentant(s) du pouvoir adjudicateur.
Les quatre lots sont composés d'une tranche ferme et d'une tranche optionnelle dont les durées sont précisées dans le CCAP.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 20-epi-12 sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil.
Pour toute information complémentaire, se conformer au règlement de la présente consultation. Conditions d'obtention du DCE: le dossier de consultation est gratuit et ne peut être obtenu que par voie dématérialisée. Le téléchargement du dossier de consultation s'effectue sur le site internet http://marchespublics.grandlyon.com en effectuant une recherche avec la référence 20-epi-12 sur la rubrique «Rechercher» de la page d'accueil.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— Recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée,
— Référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique (article L. 551-1 du code de justice administrative),
— Référé contractuel (articles L. 551-13 et s, R. 551-7 CJA) dans les trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
Informations sur les délais d'introduction des recours
— Référé contractuel (articles L. 551-13 et s, R. 551-7 CJA) dans les trente et un jours suivant la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat,
— Recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative),
— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.07, n
Informations sur les délais d'introduction des recours
— Recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'état du 16.7.07, n
Source: OJS 2020/S 193-465461 (2020-09-30)
Informations complémentaires (2020-10-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'aménagement des rues du 8 Mai 1945, de la Boube Prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU 2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8 Mai 1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la place des Buers, pour partie dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU);
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube Prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole habitat (EMH).
L'aménagement des rues du 8 Mai 1945, de la Boube Prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU 2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8 Mai 1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la place des Buers, pour partie dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU);
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube Prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole habitat (EMH).
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de terrassement📦
Pouvoir adjudicateur Identité
Commune postale: Lyon Cedex 03
Référence Dates
Date d'envoi: 2020-10-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 215-526200
Se réfère à l'avis: 2020/S 193-465461
Numéro JO-S: 215
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'aménagement des rues du 8 Mai 1945, de la Boube Prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU 2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
L'aménagement des rues du 8 Mai 1945, de la Boube Prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU 2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8 Mai 1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la place des Buers, pour partie dans le cadre du Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU);
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube Prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole habitat (EMH).
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube Prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'Est Métropole habitat (EMH).
Source: OJS 2020/S 215-526200 (2020-10-30)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'aménagement des rues du 8.5.1945, de la Boube prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8.5.1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU);
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'est Métropole habitat (EMH).
L'aménagement des rues du 8.5.1945, de la Boube prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8.5.1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU);
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'est Métropole habitat (EMH).
Valeur totale du marché: 5 326 490 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-207570
Numéro JO-S: 81
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
L'aménagement des rues du 8.5.1945, de la Boube prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
L'aménagement des rues du 8.5.1945, de la Boube prolongée et de la place des Buers s'inscrit dans les opérations «Buers — requalification rue du 8 Mai 1945 et rue de la Feyssine» et «PNRU2 Buers — projet urbain dont place des Buers». Les travaux concernant la rue de la Feyssine ont déjà eu lieu. Les présents travaux portent sur:
— la requalification de la rue du 8.5.1945 (au nord de la rue Dupeuble) et ses abords y compris la place des Buers, pour partie dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU);
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'est Métropole habitat (EMH).
— la requalification et le prolongement de la rue de la Boube, dite rue de la Boube prolongée, dans le cadre du NPNRU. La rue de la Boube prolongée représentera un linéaire d'environ 560 m (dont environ 150 m pour l'actuelle rue de la Boube). Elle constitue un élément structurant pour l'intervention dans le cadre du NPNRU des Buers nord sur la résidence sociale Pranard, propriété d'est Métropole habitat (EMH).
Travaux de démolitions/terrassements/structures /revêtement (hors béton), transport et pose de bordures retaillées (par métropole), fourniture et pose de bordures neuves, assainissement pluvial, génie civil (éclairage, criter, SLT primaire) hors
Câblage, signalisation verticale et horizontale, équipements routiers (déplacement barrière périphérique et dispositifs de signalisation), mobilier de
Voirie (potelets/barrières/corbeilles/appuis vélos), génie civil pour conteneur à verre enterré, bouche d'arrosage et regards de comptage.
Travaux de réalisation de revêtements de surface en béton sur emprises circulées par des modes doux et à fortes contraintes par bus et camions pompiers — trottoirs ou entrées charretières et pistes cyclables béton désactivé (8 000 m
d'entretien, aires de jeux (jeux, banquettes, tables), arrosage automatique (200 m
Fourniture et pose de serrurerie de lisse d'espaces verts (2 000 ml environ), fourniture et pose de serrurerie de square (40 ml environ), y compris portillons, dépose et repose d'un portail coulissant et des clôtures attenantes, dépose de clôture et reconstitution à
Fourniture et pose de serrurerie de lisse d'espaces verts (2 000 ml environ), fourniture et pose de serrurerie de square (40 ml environ), y compris portillons, dépose et repose d'un portail coulissant et des clôtures attenantes, dépose de clôture et reconstitution à
l'identique (100 ml environ), y compris petite maçonnerie.
Procédure Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence de l'organisation du candidat et des moyens humains proposés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Pertinence du phasage et des procédés d'exécution
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures de protection des bétons réalisés
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Pertinence des mesures de protection de l'environnement
Pertinence du mode opératoire pour la mise en uvre des bétons sur trottoirs, pistes cyclables, mais aussi entrées charretières et chaussées circulées
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Adéquation et qualité des matériaux
Valeur technique
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Colas Rhône-Alpes-Auvergne
Commune postale: Saint-Priest
Pays: France 🇫🇷 Rhône
🏙️
Valeur totale du marché: 3 856 641 EUR 💰
Nom: Sols Confluence
Commune postale: Vourles
Nom: Coiro
Valeur totale du marché: 469 619 EUR 💰
Nom: Chazal
Valeur totale du marché: 710 606 EUR 💰
Nom: Atout Sign
Commune postale: Mions
Valeur totale du marché: 289 624 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4
2
Informations complémentaires Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— recours gracieux adressé au pouvoir adjudicateur dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée;
— référé précontractuel antérieur à la date de signature du marché par la personne publique — (article L. 551-1 du code de justice administrative);
— référé contractuel (articles L. 551-13S et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
Informations sur les délais d'introduction des recours
— référé contractuel (articles L. 551-13S et R 551-7 CJA) dans les 31 jours suivants la publication de l'avis d'attribution au JOUE ou, en l'absence de publication d'un tel avis, dans les six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision ou de l'acte attaqué (article R. 421-1 du code de justice administrative);
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'État du 16.7.07 — nº 291545)
Informations sur les délais d'introduction des recours
— recours de pleine juridiction par tout candidat évincé dans un délai de deux mois à compter de la parution dans le présent support de l'avis d'attribution annonçant la conclusion du marché. Le recours pour excès de pouvoir contre les actes préalables détachables du contrat n'est plus ouvert aux candidats évincés à compter de la conclusion (notification) du contrat (arrêt du conseil d'État du 16.7.07 — nº 291545)