La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées/eaux pluviales sur le patrimoine de Logiest.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-08.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Un accord-cadre à bons de commande pour des travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées/eaux pluviales sur le patrimoine de Logiest
2020-05”
Produits/services: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées/eaux pluviales...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord-cadre à bons de commande pour des travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées/eaux pluviales sur le patrimoine de Logiest.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Metz/Woippy/Thionville
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Service de gestion du réseau d'assainissement📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Metz/Woippy/Thionville.
Description du marché:
“Travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées/eaux pluviales sur le patrimoine de Logiest.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
La reconduction est considérée...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins trois mois avant la fin de la durée de validité de l'accord cadre.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Agences de Saint-Avold/Forbach
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Saint-Avold/Forbach.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— extrait K-bis ou équivalent de moins de 3 mois conformément à l'article R. 2142-5 du code de la commande publique;
— copie du ou des jugements prononcés,...”
Liste et brève description des conditions
— extrait K-bis ou équivalent de moins de 3 mois conformément à l'article R. 2142-5 du code de la commande publique;
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— déclaration sur l’honneur pour justifier que le candidat n’entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2140-1 à L. 2140-5 et L. 2140-7 à L. 2140-12 du code de la commande publique;
— renseignements sur le respect de l’obligation d’emploi mentionnée à l’article L. 5212-1 à 11 du code du travail;
— autorisation spécifique ou preuve de l’appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d’origine du candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Informations sur le personnel chargé de l'exécution du contrat
Obligation d'indiquer les noms et les qualifications professionnelles du personnel affecté à l'exécution du contrat
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-08
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-08
14:00 📅
“Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum passé avec un seul attributaire en application des...”
Les prestations feront l’objet d’un accord-cadre à bon de commande sans minimum et sans maximum passé avec un seul attributaire en application des dispositions des articles L. 2125.1-1, R. 2162-4, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Greffe du tribunal de grande instance
Adresse postale: 3 rue Haute Pierre
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Logiest
Commune postale: Metz
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 047-111420 (2020-03-05)
Informations complémentaires (2020-03-19)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-111420
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-08 📅
L'heure: 11:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-22 📅
L'heure: 11:00
Source: OJS 2020/S 058-139819 (2020-03-19)
Avis d'attribution de marché (2020-06-10) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour des travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées / eaux pluviales...”
Brève description
La présente consultation concerne un accord cadre à bons de commande pour des travaux d’hydrocurage des réseaux d’assainissement eaux usées / eaux pluviales sur le patrimoine de Logiest.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 933569.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-111420
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Agences de Metz/Woippy/Thionville
Date de conclusion du contrat: 2020-05-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Malezieux
Commune postale: Woippy
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 579 704 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Agences de Saint-Avold/Forbach
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 353865.60 💰
Source: OJS 2020/S 112-272310 (2020-06-10)