Travaux des réseaux d'eau potable et d'assainissement
Régie des eaux du Pays d'Aix
Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les communes de la Régie des Eaux du pays d'Aix. Le marché est un marché à bons de commande. Passé avec les montants minimaux et maximaux suivants par période:
— lot 1: minimum: 1 000 000 EUR HT, maximum: 6 000 000 EUR HT
— lot 2: minimum: 1 000 000 EUR HT, maximum: 4 000 000 EUR HT.
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Enit
- • razel-bec
- • RTP
- • SOGEA Provence (mandataire)
- • Ouvrages annexes pour canalisations d'eau › Travaux relatifs aux conduites d'alimentation en eau › Travaux de remise à neuf de conduites d'eau
- • Travaux de construction d'égouts › Travaux d'assainissement
- • Travaux généraux de construction pour pipelines › Travaux de pose de conduites
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-09-24 | Avis de marché |
| 2021-01-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de conduites
Numéro de référence: 2020A26
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de conduites 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de conduites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Eaux du pays d'Aix
Adresse postale: 185 avenue de Pérouse
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://eaux.aixenprovence.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eauxdupaysdaix.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FpeSfsKeiF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FpeSfsKeiF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-457201
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
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“— lot 1: minimum: 1 000 000 EUR HT, maximum: 6 000 000 EUR HT”
“— lot 2: minimum: 1 000 000 EUR HT, maximum: 4 000 000 EUR HT.”
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 1
Informations sur les lots:
“Un même soumissionnaire, mandataire ou cotraitant d'un groupement ne peut se voir attribuer plus d'un lot (sous réserve d'une concurrence suffisante). Après...”
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Intitulé du lot: Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les travaux consistent principalement sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence:”
“— à poser des canalisations d'eau potable en fonte ductile et/ou des canalisations d'assainissement des eaux usées en grès ou en polypropylène, lors des...”
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“— à procéder aux raccordements sur les réseaux existants;”
“— à réaliser des branchements neufs sur les réseaux humides exploités;”
“— à intervenir couramment sur des petites interventions de réparations sur les réseaux humides;”
“— à intervenir en urgence tout au long de l'année pour réparer des fuites sur les réseaux humides de jour comme de nuit, weekend et jours fériés compris....”
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Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Intitulé du lot: Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements sur le territoire de la Régie des Eaux du pays d'Aix (hors Aix-en-Provence)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les travaux consistent principalement sur le territoire de la Régie des Eaux du pays d'Aix hors commune d'Aix-en-Provence:”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Régie des Eaux du pays d'Aix.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la...”
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Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des...”
Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— liste des travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;”
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;”
“— certificat(s) de qualification professionnelle suivants, établis par des organismes indépendants: 513, 5143, 5192, 5191;”
“— les candidats devront obligatoirement posséder la qualification pour le retrait de matériaux amiantés: certificat de qualification qualibat 1552...”
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“— référentiel: nf x 46-010 août 2012 génie civil et terrains amiantifères;”
“— l'entreprise devra présenter les attestations de formation sous-section 3 & 4.”
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
“Dans le CCAP librement téléchargeable.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Dans le CCAP librement téléchargeable.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le CCAP librement téléchargeable.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FpeSfsKeiF 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Eaux du pays d'Aix
Adresse postale: CS 10459
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Code postal: 13096
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 189-457201 (2020-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de pose de conduites
Numéro de référence: 2020A26
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de pose de conduites 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de pose de conduites 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Eaux du pays d'Aix
Adresse postale: 185 avenue de Pérouse
Code postal: 13100
Commune postale: Aix-en-Provence
Contact
Adresse Internet: http://eaux.aixenprovence.fr/ 🌏
Courrier électronique: marchespublics@eauxdupaysdaix.fr 📧
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FpeSfsKeiF 🌏
URL pour la participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FpeSfsKeiF 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-24 📅
Date limite de soumission: 2020-11-02 📅
Date de publication: 2020-09-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 189-457201
Numéro JO-S: 189
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
“— lot 1: minimum: 1 000 000 EUR HT, maximum: 6 000 000 EUR HT”
Afficher plus (1)
“— lot 2: minimum: 1 000 000 EUR HT, maximum: 4 000 000 EUR HT.”
Informations sur les lots:
“Un même soumissionnaire, mandataire ou cotraitant d'un groupement ne peut se voir attribuer plus d'un lot (sous réserve d'une concurrence suffisante). Après...”
Intitulé du lot: Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Les travaux consistent principalement sur le territoire de la commune d'Aix-en-Provence:”
“— à poser des canalisations d'eau potable en fonte ductile et/ou des canalisations d'assainissement des eaux usées en grès ou en polypropylène, lors des...”
Afficher plus (4)
“— à procéder aux raccordements sur les réseaux existants;”
“— à réaliser des branchements neufs sur les réseaux humides exploités;”
“— à intervenir couramment sur des petites interventions de réparations sur les réseaux humides;”
“— à intervenir en urgence tout au long de l'année pour réparer des fuites sur les réseaux humides de jour comme de nuit, weekend et jours fériés compris....”
Description des renouvellements:
“Le présent marché est reconductible. Il sera renouvelable trois fois un an par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Intitulé du lot: Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements sur le territoire de la Régie des Eaux du pays d'Aix (hors Aix-en-Provence)
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Les travaux consistent principalement sur le territoire de la Régie des Eaux du pays d'Aix hors commune d'Aix-en-Provence:”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Régie des Eaux du pays d'Aix.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“Critères de sélection des candidatures: déclarations, certificats et attestations prévus aux articles R. 2142-1, R. 2143-3 et R. 2143-11 du code de la...”
Situation économique et financière:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des...”
Capacité technique et professionnelle:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;”
“— liste des travaux effectués au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé;”
Afficher plus (5)
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature;”
“— certificat(s) de qualification professionnelle suivants, établis par des organismes indépendants: 513, 5143, 5192, 5191;”
“— les candidats devront obligatoirement posséder la qualification pour le retrait de matériaux amiantés: certificat de qualification qualibat 1552...”
“— référentiel: nf x 46-010 août 2012 génie civil et terrains amiantifères;”
“— l'entreprise devra présenter les attestations de formation sous-section 3 & 4.”
Dépôts et garanties exigés:
“Dans le CCAP librement téléchargeable.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Dans le CCAP librement téléchargeable.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Dans le CCAP librement téléchargeable.”
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_FpeSfsKeiF 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des Eaux du pays d'Aix
Adresse postale: CS 10459
Commune postale: Aix-en-Provence Cedex 2
Code postal: 13096
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://marseille.tribunaladministratif.fr/ta-caa/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 189-457201 (2020-09-24)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
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Valeur totale du marché: 6671546.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des eaux du pays d'Aix
Adresse postale: 185 avenue de Perouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-034384
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-457201
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une durée de douze mois. Il est reconductible trois fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
Afficher plus
“Le marché est un marché à bons de commande. Passé avec les montants minimal et maximal suivants par période:”
“— lot 1:”
“—— minimal: 1 000 000 EUR HT,”
“—— maximal: 6 000 000 EUR HT,”
“— lot 2:”
“—— maximal: 4 000 000 EUR HT.”
“— à intervenir en urgence tout au long de l'année pour réparer des fuites sur les réseaux humides de jour comme de nuit, weekend et jours fériés compris...”
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“Les travaux de rénovation comprendront généralement la pose en simultané des réseaux d'eau potable et d'assainissement, cependant, les travaux commandés...”
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“Les travaux de réparation, de branchements et les interventions d'urgence concernent indifféremment les réseaux d'eau potable ou d'assainissement.”
Informations complémentaires:
“Le marché est passé pour une durée de douze mois. Il est reconductible trois fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
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Intitulé du lot: Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements sur le territoire de la Régie des eaux du pays d'Aix (hors Aix-en-Provence)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Régie des eaux du pays d'Aix.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: SOGEA Provence (mandataire)
Adresse postale: Zone industrielle des Estroublan 29 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sogea-provence-325059491.html 🌏
Nom: Enit
Adresse postale: 858 route de Valbrillant
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13290
Adresse Internet: http://www.enit13.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6671546.60 EUR 💰
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: 3 rue René Razel Christ de Saclay
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 91892
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.razel-bec.com/ 🌏
Nom: Rtp
Adresse postale: ZI Saint-Mitre avenue de la Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/reseaux-et-travaux-publics-439547779.html 🌏
Valeur totale du marché: 3 799 215 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante 130 avenue de Pérouse 13090 Aix-en-Provence avec prise de...”
Afficher plus
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé pré-contractuel en application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);”
“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du CJA au plus tard le 31”
“— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à...”
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Source: OJS 2021/S 015-034384 (2021-01-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
Valeur totale du marché: 6671546.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie des eaux du pays d'Aix
Adresse postale: 185 avenue de Perouse
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-19 📅
Date de publication: 2021-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 015-034384
Se réfère à l'avis: 2020/S 189-457201
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
“Le marché est passé pour une durée de douze mois. Il est reconductible trois fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché concerne les travaux de réseaux d'eau potable et d'assainissement «Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements» pour les...”
“Le marché est un marché à bons de commande. Passé avec les montants minimal et maximal suivants par période:”
Afficher plus (8)
“— lot 1:”
“—— minimal: 1 000 000 EUR HT,”
“—— maximal: 6 000 000 EUR HT,”
“— lot 2:”
“—— maximal: 4 000 000 EUR HT.”
“— à intervenir en urgence tout au long de l'année pour réparer des fuites sur les réseaux humides de jour comme de nuit, weekend et jours fériés compris...”
“Les travaux de rénovation comprendront généralement la pose en simultané des réseaux d'eau potable et d'assainissement, cependant, les travaux commandés...”
“Les travaux de réparation, de branchements et les interventions d'urgence concernent indifféremment les réseaux d'eau potable ou d'assainissement.”
“Le marché est passé pour une durée de douze mois. Il est reconductible trois fois par reconduction expresse sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.”
Intitulé du lot: Travaux de grosses réparations, rénovations et renforcements sur le territoire de la Régie des eaux du pays d'Aix (hors Aix-en-Provence)
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire Régie des eaux du pays d'Aix.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-14 📅
Nom: SOGEA Provence (mandataire)
Adresse postale: Zone industrielle des Estroublan 29 avenue de Rome
Commune postale: Vitrolles
Code postal: 13127
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/sogea-provence-325059491.html 🌏
Nom: Enit
Adresse postale: 858 route de Valbrillant
Commune postale: Meyreuil
Code postal: 13290
Adresse Internet: http://www.enit13.fr/ 🌏
Valeur totale du marché: 6671546.60 EUR 💰
Nom: Razel-Bec
Adresse postale: 3 rue René Razel Christ de Saclay
Commune postale: Orsay Cedex
Code postal: 91892
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: https://www.razel-bec.com/ 🌏
Nom: Rtp
Adresse postale: ZI Saint-Mitre avenue de la Roche Fourcade
Commune postale: Aubagne
Code postal: 13400
Adresse Internet: https://www.societe.com/societe/reseaux-et-travaux-publics-439547779.html 🌏
Valeur totale du marché: 3 799 215 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
“Le marché peut être consulté dans le respect des secrets protégés par la loi à l'adresse suivante 130 avenue de Pérouse 13090 Aix-en-Provence avec prise de...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— un recours en référé pré-contractuel en application des articles L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants du code de justice administrative);”
“— un recours en référé contractuel peut être introduit conformément aux dispositions de l'article L. 551.13 du CJA au plus tard le 31”
Afficher plus (1)
“— un recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de deux mois à...”
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