Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de terrassement et dépollution sur le lotissement de Sermenaz à Rillieux-la-Pape
03104 Terrassement Dépollution”
Produits/services: Travaux d'aménagement du terrain📦
Brève description:
“Travaux de terrassement et dépollution sur le lotissement de Sermenaz à Rillieux-la-Pape.”
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Travaux d'aménagement du terrain📦
Produits/services supplémentaires: Traitement et réhabilitation des sols pollués📦
Lieu d'exécution: Rhône🏙️
Description du marché:
“La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) et le Cahier des clauses techniques...”
Description du marché
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le Bordereau des prix unitaires (BPU) et le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 73
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Options au sens de la directive européenne: marchés similaires…
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du...”
Liste et brève description des conditions
1) Une lettre de candidature (DC1 ou équivalent) comportant l'ensemble des indications permettant d'identifier le candidat ou l'ensemble des membres du groupement en cas de réponse en groupement. La lettre de candidature n'a pas à être signée par le représentant du candidat, et le cas échéant par chacun des membres du groupement. Cependant, dans le cas d'un groupement, le mandataire devra fournir, si le groupement est désigné attributaire, un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement et précisant les conditions de cette habilitation. Le seul dépôt de la candidature et de l'offre vaut engagement du candidat à signer ultérieurement l'acte d'engagement du marché qui lui serait attribué dans le délai de validité des offres. Tout défaut de signature, retard ou réticence expose l'auteur de l'offre à une action en responsabilité;
2) Une déclaration sur l'honneur attestant qu'il ne fait pas l'objet d'une des interdictions de soumissionner telles que définies aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique et qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. La remise d'un DC1 ou d'un DUME vaudra remise d'une déclaration sur l'honneur. Comme la lettre de candidature, la déclaration sur l'honneur n'a pas à être signée par le candidat ou par chacun des membres d'un groupement le cas échéant. Elle sera signée au stade de l'attribution par le seul attributaire (candidat seul ou ensemble des cotraitants en cas de groupement).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des trois dernières années, pour des...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires de l'entreprise ou de chacun des membres du groupement réalisé au cours des trois dernières années, pour des prestations similaires à l'objet du marché. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière. L'attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle. Le candidat pourra prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur s'il est objectivement dans l'impossibilité de produire l'un des renseignements demandés relatifs à sa capacité financière.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— capacités professionnelles: une liste de références de travaux similaires à l'objet du marché (travaux de terrassement et dépollution) en cours...”
Liste et brève description des critères de sélection
— capacités professionnelles: une liste de références de travaux similaires à l'objet du marché (travaux de terrassement et dépollution) en cours d'exécution ou exécutés au cours des cinq dernières années, triées par dates décroissantes et indiquant notamment le montant, la nature des travaux, la date et le maître d'ouvrage, qualifications ou références équivalentes;
— capacités techniques: déclaration indiquant le matériel et les moyens humains dont dispose l'entreprise pour l'exécution des travaux.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Qualifications FNTP ou équivalent FNTP 2322 travaux de terrassement courants en milieu non urbain ou équivalent FNTP 7551 dépollution des sols ou équivalent.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-14
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-15
09:00 📅
“Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com — Conditions de remise des offres: par voie papier ou dématérialisée selon les modalités...”
Renseignements complémentaires: via: http://serl.achatpublic.com — Conditions de remise des offres: par voie papier ou dématérialisée selon les modalités définies au règlement de la consultation. Démarrage des travaux prévue pour novembre 2020. Il est prévu des sous-critères pour l'analyse de la valeur technique des offres. Il est prévu une visite du site le 2.9.2020 selon les modalités définies au règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: TGI Lyon
Adresse postale: 67 rue Servient
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
URL: http://www.ca-lyon.justice.fr/pages-des-juridictions/tgi-de-lyon🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La présente consultation peut faire l'objet devant le tribunal compétent d'un référé précontractuel jusqu'à la signature du marché, d'un référé contractuel postérieurement à la signature du marché ou d'un recours sur le fond.
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Source: OJS 2020/S 150-366783 (2020-07-31)
Avis d'attribution de marché (2020-10-20) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 4 boulevard Eugène-Deruelle, CS 13312
Commune postale: Lyon Cedex 3
Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: SEM d'aménagement
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 356 741 💰
Description
Description du marché:
“La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et le cahier des clauses techniques...”
Description du marché
La description des ouvrages et leurs spécifications techniques sont indiquées dans le bordereau des prix unitaires (BPU) et le cahier des clauses techniques particulières (CCTP).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 150-366783
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20-20692
Titre: Terrassement et dépollution sur le lotissement de Sermenaz à Rillieux-la-Pape
Date de conclusion du contrat: 2020-09-28 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Beylat TP
Adresse postale: Parc de la Bâtonne, RD 315
Commune postale: Millery
Code postal: 69390
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes🏙️
URL: https://groupe-pmp.com/🌏
Le contractant est une PME ✅
Nom: Soterly
Adresse postale: Rue des Coquelicots
Commune postale: Mions
Code postal: 69780
URL: https://groupe-pmp.com🌏
Nom: Revaga
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 356 741 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2020/S 207-501369 (2020-10-20)