Travaux de restauration et d'entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d'entretien de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
La réalisation de ces travaux s'entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et ainsi participe à l'atteinte du bon état des eaux. Leurs objectifs sont multiples:
— rétablir l'écoulement naturel des eaux;
— réhabiliter, mettre en valeur et préserver les écosystèmes aquatiques;
— préserver les abords des cours d'eau par le maintien en place d'une végétation rivulaire suffisante et diversifiée qui assure la stabilité des berges et la préservation de la biodiversité;
— améliorer la qualité des eaux en favorisant l'auto épuration;
— améliorer la morphologie des cours d'eau;
— restaurer la fonction biologique des cours d'eau;
— valoriser les ressources locales;
— satisfaire durablement les différents usages liés aux cours d'eau.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-30.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de restauration et d'entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d'entretien de plantations sur le bassin versant...”
Titre
Travaux de restauration et d'entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d'entretien de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
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Produits/services: Services relatifs à l'environnement📦
Brève description:
“La réalisation de ces travaux s'entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et ainsi participe à...”
Brève description
La réalisation de ces travaux s'entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d'eau et ainsi participe à l'atteinte du bon état des eaux. Leurs objectifs sont multiples:
— rétablir l'écoulement naturel des eaux;
— réhabiliter, mettre en valeur et préserver les écosystèmes aquatiques;
— préserver les abords des cours d'eau par le maintien en place d'une végétation rivulaire suffisante et diversifiée qui assure la stabilité des berges et la préservation de la biodiversité;
— améliorer la qualité des eaux en favorisant l'auto épuration;
— améliorer la morphologie des cours d'eau;
— restaurer la fonction biologique des cours d'eau;
— valoriser les ressources locales;
— satisfaire durablement les différents usages liés aux cours d'eau.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 506 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 4
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du bassin versant du ruisseau du blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abattage d'arbres📦
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Produits/services supplémentaires: Plantation d'arbres par ensemencement📦
Produits/services supplémentaires: Services d'ensemencement📦
Lieu d'exécution: Vendée🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du bassin versant du ruisseau du blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine).”
Description du marché:
“Travaux de restauration et d'entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d'entretien de plantations sur le bassin versant...”
Description du marché
Travaux de restauration et d'entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d'entretien de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Insertion sociale
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 50
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 50 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2021-01-01 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Marché reconductible une fois tacitement.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du bassin versant de l'Ouin (affluent de la Sèvre Nantaise) et la Sèvre Amont” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du bassin versant de l'Ouin (affluent de la Sèvre Nantaise) et la Sèvre Amont.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du bassin versant du Ribou: le Trézon et ses affluents en amont du barrage de Ribou” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Maine-et-Loire🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du bassin versant du Ribou: le Trézon et ses affluents en amont du barrage de Ribou.”
Description du marché:
“Travaux de restauration et d'entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d'entretien de plantations.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 51 000 💰
Informations sur les fonds de l'Union européenne: FEDER — programme opérationnel des Pays de la Loire.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Territoire du bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Prochain avis en juin 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
Les commandes électroniques seront utilisées
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette, CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 125-306503 (2020-06-29)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Syndicat mixte EPTB de la Sèvre Nantaise
Adresse postale: 10 bis route de Nid d'Oie
Commune postale: Clisson
Code postal: 44190
Courrier électronique: eptb@sevre-nantaise.com📧
URL: www.sevre-nantaise.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Travaux de restauration et d’entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d’entretien de plantations sur le bassin versant...”
Titre
Travaux de restauration et d’entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d’entretien de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise
2020-12
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Produits/services: Services d'abattage d'arbres📦
Brève description:
“Travaux de restauration et d’entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d’entretien de plantations sur le Bassin versant...”
Brève description
Travaux de restauration et d’entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d’entretien de plantations sur le Bassin versant de la Sèvre Nantaise.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 506 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 1 – territoire du Bassin versant du Ruisseau du Blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine)”
Titre
Lot nº 1 – territoire du Bassin versant du Ruisseau du Blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine)
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du Bassin versant du Ruisseau du Blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine).”
Description du marché:
“La réalisation de ces travaux s’entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d’eau et ainsi participe à...”
Description du marché
La réalisation de ces travaux s’entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d’eau et ainsi participe à l’atteinte du bon état des eaux.
Leurs objectifs sont multiples:
— rétablir l’écoulement naturel des eaux;
— réhabiliter, mettre en valeur et préserver les écosystèmes aquatiques;
— préserver les abords des cours d’eau par le maintien en place d’une végétation rivulaire suffisante et diversifiée qui assure la stabilité des berges et la préservation de la biodiversité;
— améliorer la qualité des eaux en favorisant l’auto épuration;
— améliorer la morphologie des cours d’eau;
— restaurer la fonction biologique des cours d’eau;
— valoriser les ressources locales;
— satisfaire durablement les différents usages liés aux cours d’eau.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 50
Critère de coût (nom): Technique
Critère de coût (pondération): 40
Critère de coût (nom): Insertion sociale
Critère de coût (pondération): 10
Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 – territoire du Bassin versant de l'Ouin (affluent de la Sèvre Nantaise) et la Sèvre Amont” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du Bassin versant de l'Ouin (affluent de la Sèvre Nantaise) et la Sèvre Amont.”
Description du marché:
“La réalisation de ces travaux s’entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d’eau et ainsi participe à...”
Description du marché
La réalisation de ces travaux s’entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d’eau et ainsi participe à l’atteinte du bon état des eaux.
Leurs objectifs sont multiples :
— rétablir l’écoulement naturel des eaux;
— réhabiliter, mettre en valeur et préserver les écosystèmes aquatiques;
— préserver les abords des cours d’eau par le maintien en place d’une végétation rivulaire suffisante et diversifiée qui assure la stabilité des berges et la préservation de la biodiversité;
— améliorer la qualité des eaux en favorisant l’auto épuration;
— améliorer la morphologie des cours d’eau;
— restaurer la fonction biologique des cours d’eau;
— valoriser les ressources locales;
— satisfaire durablement les différents usages liés aux cours d’eau.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 3 – territoire du Bassin versant du Ribou: le Trézon et ses affluents en amont du barrage de Ribou” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du Bassin versant du Ribou: le Trézon et ses affluents en amont du barrage de Ribou.” Champ d'application du marché
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Life 2019 IPE/FR/000007 Revers’Eau — action C12
Titre:
“Lot nº 4 – territoire du Bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en Aval de la Bultière, Moine enAval du barrage de Ribou et Sanguèze”
Titre
Lot nº 4 – territoire du Bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en Aval de la Bultière, Moine enAval du barrage de Ribou et Sanguèze
Afficher plus Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du Bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 125-306503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-12
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Lot nº 1 – territoire du Bassin versant du Ruisseau du Blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine)”
Titre
Lot nº 1 – territoire du Bassin versant du Ruisseau du Blanc et ruisseaux salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine)
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Date de conclusion du contrat: 2020-11-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bocasevre Environnement
Adresse postale: La Burlandière — Saint-Michel-Mont-Mercure
Commune postale: Sèvremont
Code postal: 85700
Pays: France 🇫🇷
Région: Vendée🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Commune postale: Nantes
Source: OJS 2020/S 239-591516 (2020-12-03)
Avis d'attribution de marché (2020-12-03) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Travaux de restauration et d’entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d’entretien de plantations sur le bassin versant...”
Brève description
Travaux de restauration et d’entretien de la végétation, gestion des embâcles et travaux de plantation et d’entretien de plantations sur le bassin versant de la Sèvre Nantaise.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 506 000 💰
Titre:
“Lot nº 1 – territoire du bassin versant du ruisseau du Blanc et ruisseau Salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine)” Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Territoire du bassin versant du ruisseau du Blanc et ruisseau Salmonicoles (affluents de la Sèvre Nantaise) et l'amont de la Bultière (sur la Maine).”
Description du marché:
“La réalisation de ces travaux s’entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d’eau et ainsi participe à...”
Description du marché
La réalisation de ces travaux s’entend dans une logique de préservation et de restauration des fonctionnalités des cours d’eau et ainsi participe à l’atteinte du bon état des eaux. Leurs objectifs sont multiples:
— rétablir l’écoulement naturel des eaux,
— réhabiliter, mettre en valeur et préserver les écosystèmes aquatiques,
— préserver les abords des cours d’eau par le maintien en place d’une végétation rivulaire suffisante et diversifiée qui assure la stabilité des berges et la préservation de la biodiversité,
— améliorer la qualité des eaux en favorisant l’auto épuration,
— améliorer la morphologie des cours d’eau,
— restaurer la fonction biologique des cours d’eau,
— valoriser les ressources locales,
— satisfaire durablement les différents usages liés aux cours d’eau.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Lot nº 2 – territoire du bassin versant de l'Ouin (affluent de la Sèvre Nantaise) et la Sèvre Amont”
Titre:
“Lot nº 3 – territoire du bassin versant du Ribou: le Trézon et ses affluents en amont du barrage de Ribou”
Informations sur les fonds de l'Union européenne: Life 2019 IPE/FR/000007 Revers’Eau — Action C12.
Titre:
“Lot nº 4 – Territoire du bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze”
Titre
Lot nº 4 – Territoire du bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze
Attribution du marché
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Lot nº 2 – Territoire du Bassin versant de l'Ouin (affluent de la Sèvre Nantaise) et la Sèvre Amont” Nom et adresse du contractant
Nom: AGEV solutions
Adresse postale: rue de la Gâtine — Zone d’activité du Tremplin — Atelier n°2
Commune postale: Cholet
Code postal: 49300
Région: Maine-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 104 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot nº 3 – territoire du bassin versant du Ribou: le Trézon et ses affluents en amont du barrage de Ribou” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: L'Éclaircie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 102 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Lot nº 4 – Territoire du bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze”
Titre
Lot nº 4 – Territoire du bassin versant Sèvre Nantaise en aval du barrage du Longeron, Maine en aval de la Bultière, Moine en aval du barrage de Ribou et Sanguèze
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Source: OJS 2020/S 239-591528 (2020-12-03)